Articles sélectionnés pour le thème : relatif a l information du consommateur sur les prix
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Retour sur investissement : la smart city est-elle une ...
La ville intelligente promet des retombées économiques, grâce à une gestion plus efficiente de la dépense énergétique, de ses RH ou encore une politique d'ouverture des données sensés favoriser le développement d'un écosystème.
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AGENDA - CONFERENCE
La Gazette des communes organise le Forum villes et territoires intelligents, le 8 juin...
Site :
http://www.lagazettedescommunes.com
Thèmes liés : optimisation de la consommation d energie / consommation d'energie electricite en france / consommation d electricite d un menage / reduire la consommation d energie / consommation d'energie pays developpes
Suzuki occasion : Toutes les annonces Suzuki occasion à ...
Suzuki occasion : Toutes les annonces Suzuki occasion à vendre sur AutoScout24
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http://fr.autoscout24.be
Thèmes liés : consommation carburant petite voiture / comparatif consommation petite voiture / consommation petite voiture / consommation de carburant d une voiture / consommation d une voiture sans permis
Les contrats décès obsèques des pompes funèbres et des ...
Etude de 60 millions de consommateurs à fin 2016
L'Institut National de la Consommation - INC - signale qu'il n'y a jamais de "revalorisation" du capital dans ces assurances obsèques et que la "participation aux bénéfices" est anecdotique ou n'est pas distribuée (voir le Hors-série n° 121S)
Les 8 assurances obsèques étudiées sont proposées par :
Aviva, Crédit Mutuel...
Date: 2017-01-27 12:28:54
Site :
http://www.afif.asso.fr
Thèmes liés : societe d etude de la consommation / article l 121 20 3 du code de la consommation / article l 121 20 2 du code de la consommation / taux d'interet credit a la consommation / taux d interet du credit a la consommation
bordeaux-huissier.com | Étude Bonnamy-Vizoso | Huissier de ...
Protection de la Vie privée
Politique de protection de la Vie privée
Notre étude s'engage à respecter scrupuleusement la confiance que vous leur accordez et à appliquer les obligations de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à « l'informatique, aux fichiers et aux libertés » de la cnil.fr ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles...
Site :
http://www.bordeaux-huissier.com
Thèmes liés : consommation d'une voiture a l'arret / taux d'interet credit a la consommation / taux d interet du credit a la consommation / taux interet pret consommation societe generale / taux d interet consommation
Consommation : la garantie légale de conformité | Net-iris ...
Remplacement du bien & animal de compagnie
Quand un consommateur achète un bien auprès d'un professionnel, ce dernier est tenu de lui remettre un bien conforme au contrat. Le bien ou produit acheté par le consommateur bénéfice d'une garantie légale de conformité de 2 ans pendant lesquels tout défaut qui apparaît sur le bien est présumé existant au moment de l'achat.
Le professionnel...
Site :
http://www.net-iris.fr
Thèmes liés : article l211 code de la consommation / article l211 7 code consommation / article code de la consommation / code de la consommation garantie 2 ans / code de la consommation garantie legale
Fonds du Logement | Prêt hypothécaire bruxelles
Les revenus pris en compte sont ceux afférents à :
l'antépénultième année précédant celle de la date de référence, lorsque cette dernière se situe dans les six premiers mois de l'année civile en cours;
la pénultième année précédant celle de la date de référence, lorsque cette dernière se situe dans les six derniers mois de l'année civile en cours.
Exemple
Si vous introduisez...
Date: 2018-06-21 10:03:21
Site :
http://www.fondsdulogement.be
TOUT SAVOIR SUR LE SOMMEIL | Institut National du Sommeil ...
Que se passe-t-il au niveau du corps ?
Le sommeil est un état dans lequel nous passons environ le tiers de notre vie. Il fait partie des fonctions vitales de l'organisme comme la respiration, la digestion ou l'immunité.
Le sommeil est un comportement spontané et réversible caractérisé par des périodes récurrentes de :
- diminution de l'activité motrice
- augmentation des seuils de...
Site :
http://www.institut-sommeil-vigilance.org
Pret personnel, credit personnel - Boursedescredits
Prêt personnel, crédit personnel
Prêt personnel, crédit personnel
Avec le crédit revolving et le crédit affecté, le crédit personnel ou prêt personnel est l'un des crédits à la consommation les plus prisés des emprunteurs.
N'hésitez pas à demander conseils aux courtiers en crédit et courtier en prêt personnel de BoursedesCrédits lors de votre demande de crédit...
Eau et plomb - Eaux - Ministère des Affaires sociales et ...
Le remplacement des canalisations et branchements en plomb
Afin de délivrer aux usagers une eau conforme à la réglementation, les collectivités publiques ont lancé des programmes de remplacement des branchements publics en plomb (entre la canalisation publique et les canalisations privées). En 15 ans, 2,7 millions de branchements publics ont été remplacés en France pour un coût estimé...
Date: 2017-02-19 17:39:56
Site :
http://social-sante.gouv.fr
Thèmes liés : traitement de l eau de consommation / qualite de l eau de consommation / consommation de l eau potable / consommation moyenne de l'eau par personne / consommation moyenne de l'eau par habitant
Suppression des frais d'itinérance dans l'Union européenne ...
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Accueil Particuliers > Actualités >Suppression des frais d'itinérance dans l'Union européenne à partir du 15 juin 2017
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Indices et tauxTéléphone mobile
Suppression des frais d'itinérance dans l'Union européenne à partir du 15 juin 2017
Publié le 08 juin 2017...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : relatif a l information du consommateur sur les prix
Code électoral
| Article L. 52-4
Tout candidat à une élection déclare un mandataire conformément aux articles L. 52-5 et L. 52-6 au plus tard à la date à laquelle sa candidature est enregistrée. Ce mandataire peut être une association de financement électoral, ou une personne physique dénommée " le mandataire financier ". Un même mandataire ne peut être...
Date: 2017-09-21 20:29:11
Site :
http://www.conseil-constitutionnel.fr
Thèmes liés : indice prix consommation menages hors tabac / association d'aide aux consommateur / association d aide aux consommateur / indice a la consommation des menages hors tabac / dernier indice des prix a la consommation hors tabac
Achat immobilier: Documents, procédures… le guideline | L ...
Achat immobilier: Documents, procédures... le guideline
Par | Edition N°:3688 Le 29/12/2011 | Partager
Acquérir un bien immobilier est un investissement de taille. Ainsi, il est important avant d'entreprendre l'ensemble des démarches nécessaires de se renseigner sur les procédures à suivre, les documents à fournir, et la législation en vigueur. De plus, connaître ses droits et...
Site :
leconomiste.com
Thèmes liés : relatif a l information du consommateur sur les prix
Construction écologique | Travaux.com
Accueil > Travaux > Construction écologique
Construction écologique
Rêve ou réalité ? Une réalité pour un nombre croissant de propriétaires qui placent l'écologie, les économies d'énergie et le respect de l'environnement au centre de leur mode de vie. Le logement 'vert' existe sous plusieurs facettes, à travers des démarches et quelques applications concrètes. Panorama des...
Site :
travaux.com
Thèmes liés : consommation d'une voiture a l'arret / maison faible consommation d'energie / consommation d energie dans une maison / consommation electrique d'une maison bbc / consommation d'energie renouvelable en france en 2010
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La majorité des femmes découvrent le temps à la recherche de l'option la plus efficace pour leurs problèmes de peau tels que le visage vieux et ridé ainsi que beaucoup de grandes lignes dans leur visage. La réalité ne pouvait pas être rejetée que les individus seront certainement obtenu au vieillissement, mais la formule...
Date: 2017-02-19 09:18:19
Site :
http://www.leuxiaavis.fr
Thèmes liés : relatif a l information du consommateur sur les prix
Conditions Générales de Vente - solex-motobecane.com
Toutes nos meilleures ventes
Conditions Générales de Vente
1- Introduction
2- Passer une commande
3- Informations produits
4- Prix
5- Disponibilité
6- Mode de ...
Site :
solex-motobecane.com
Thèmes liés : article l 121 20 3 du code de la consommation / article l 121 20 2 du code de la consommation / article code de la consommation droit de retractation / 121 20 2 du code de la consommation / credit consommation a l etranger
Obésité — Wikipédia
Des traitements hormonaux (dont contraceptifs oraux ou injectables), dont :
oestrogènes
progestatifs
androgènes
Mais aussi certains antiépileptiques et antalgiques neurotropes, des médicaments anti-cancéreux, des antidiabétiques (en particulier les glitazones), certains antihistaminiques , les corticoïdes, certains dérivés de l' ergot de seigle utilisés dans le traitement de fond des...
Date: 2017-09-26 14:56:15
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : consommation d energie en france sur 30 ans / evolution de l'indice des prix a la consommation en france / augmentation de l indice des prix a la consommation / definition de l'indice des prix a la consommation / definition de l indice des prix a la consommation
Pollution atmosphérique par les transports - Encyclo-ecolo ...
Pollution atmosphérique par les transports
Un article de Encyclo-ecolo.com.
3.3 Voir aussi au sujet de la pollution atmosphérique par les transports
La pollution atmosphérique
L'Organisation Mondiale de la Santé (OMS) fixe le seuil de fines particules acceptable pour l'organisme à 10 µg (microgrammes) par mètre cube d'air. En avril 2008, l'Union européenne a émis une réglementation...
Date: 2016-05-09 09:24:21
Site :
encyclo-ecolo.com
Thèmes liés : consommation d'une voiture a l'arret / consommation energie et gaz effet serre / consommation d energie en france sur 30 ans / consommation energetique gaz a effet de serre / consommation d'energie renouvelable en france en 2010
Chapitre 55 - La lutte contre la pollution de l'environnement
Source: Economopoulos, 1993.
Les plans de préservation de la pureté de l�?air
La gestion de la qualité de l�?air vise à préserver la qualité de l�?environnement par la définition du degré de pollution toléré, en laissant aux pouvoirs locaux et aux pollueurs le soin de formuler et d�?appliquer les mesures nécessaires pour que ce degré ne soit pas dépassé. On trouve un exemple...
Date: 2009-10-22 21:15:20
Site :
http://ilocis.org
Thèmes liés : comment reduire la consommation d'eau dans l'industrie / analyser l'evolution de la consommation d'eau / consommation d'eau pour l'industrie / consommation d eau dans l industrie / qualite de l eau de consommation
Les 10 étapes pour créer son site de e-commerce - Aide ...
Créer une boutique en ligne nécessite le respect de diverses formalités et règles juridiques.
1ère étape de création d'un site de e-commerce : l'immatriculation
De nombreuses personnes pensent que la revente d'objets leurs ayant appartenu ou achetés à bas prix sur internet ne nécessite pas de s'immatriculer.
Ce n'est pourtant pas l'avis de l'administration fiscale qui estime que ces...
Site :
http://www.assistant-juridique.fr
Thèmes liés : relatif a l information du consommateur sur les prix / l'information du consommateur sur les prix
Caisse d'épargne Ile-de-France : avis consommateurs sur L ...
C'est scandaleux comme on traite les clients a la caisse d'epargne
Je suis écoeurée complètement,
j'ai demandé le déblocage d'une somme sur mon compte privilege depuis le 15 mai 2018 à ce jour je n'ai toujours pas reçu mon argent sur mon compte courant, et la banque m'oblige a être a découvert de ce fait, ensuite je reçois des courriers du directeur pour me demander.
Besoin d'un...
Site :
http://www.linternaute.com
Thèmes liés : avis client caisse epargne / taux de credit consommation caisse d epargne / delai credit consommation caisse d'epargne / assurance credit consommation caisse d'epargne / credit a la consommation caisse d'epargne
L'énergie éolienne ou l'énergie du vent - notre-planete.info
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L'énergie éolienne ou l'énergie du vent
Page mise à jour le 18/11/201554 813 lectures
Sommaire
© Christophe Magdelaine / www.notre-planete.info - Licence : Tous droits réservés
L'énergie éolienne : définition
Les éoliennes ou aérogénérateurs sont destinés à exploiter la force du vent pour produire de l'énergie, elles sont directement inspirées...
Site :
notre-planete.info
Thèmes liés : la consommation d'eau pour l'usage domestique dans differents pays / analyser l'evolution de la consommation d'eau / consommation d'eau pour l'industrie / consommation francaise d'energie eolienne / consommation d'une voiture a l'arret
Škoda Auto — Wikipédia
L'ambitieux Emil Skoda[ modifier | modifier le code ]
Portrait d'Emil Skoda
Né en 1839 en Bohême , Emil Skoda se destine à faire des études d'ingénieur, et sera formé pendant quelques années en Allemagne . À son retour, il trouve un emploi dans une petite usine de machines, située dans sa ville natale de Plzen . Il a alors 26 ans. Trois ans plus tard, l'ambitieux ingénieur décide de...
Date: 2017-09-26 21:22:42
Site :
https://fr.wikipedia.org
Car Labelling Ademe : Glossaire
EH : essence / électrique (non rechargeable)
EL : électrique
ES / GP : bicarburation essence / Gaz de Pétrole Liquéfié - GPL (données consommations essence)
GH : gazole / électrique (non rechargeable)
GP / ES : bicarburation essence / Gaz de Pétrole Liquéfié - GPL (données consommations GPL)
ES / GN : bicarburation essence / Gaz Naturel Véhicule - GNV (données consommations...
Site :
http://carlabelling.ademe.fr
Assemblée nationale ~ Première séance du mercredi 11 ...
M. François Loncle . Mais il a raison !
M. Jacques Myard . Cela n'intéresse que les Parisiens, bien sûr !
M. le président . La parole est à M. le secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche.
M. Alain Vidalies , secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche. Après l'épisode de pollution atmosphérique que la France et plus...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : consommation d eau pour l agriculture / comment reduire la consommation d'eau dans l'industrie / consommation d eau de l afrique / consommation d'eau pour l'industrie / consommation d eau dans l industrie
Choisir sa banque au Gabon - Gabonlibre.com
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Choisir sa banque au Gabon
l'info réelle 7J/7 - LVDPG - Actualité en ligne 24h/24 le Dimanche 3 Janvier 2010 à 15:31 | Lu 6284 fois
À un moment ou à un autre, se pose à l'entrepreneur le problème du choix de la banque avec laquelle il va travailler. La transparence n'étant pas la qualité première des banquiers, ce choix va, trop souvent se résumer à :"Qui veut bien m'ouvrir un...
Site :
http://www.gabonlibre.com
Thèmes liés : credit d'impot pret consommation / credit d impots pret consommation / taux de credit consommation caisse d epargne / taux d'interet credit consommation bnp / taux d'interet credit a la consommation
Décision n° 2015-468/469/472 QPC du 22 mai 2015
Lien stable vers la décision
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Société UBER France SAS et autre [Voitures de transport avec chauffeur - Interdiction de la « maraude électronique » - Modalités de tarification - Obligation de retour à la base]
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Le Conseil constitutionnel a été saisi le 13 mars 2015 par la Cour de cassation (chambre commerciale, arrêt n°376 du 13 mars 2015), dans les conditions...
Date: 2016-12-08 18:46:31
Site :
http://www.conseil-constitutionnel.fr
Thèmes liés : article l 113 3 du code de la consommation / consommation d'une voiture a l'arret / code consommation article 113 3 / article code de la consommation / consommation moyenne d'une voiture en france
plantes à huile - adaa-ase.com
-B : La Transformation Artisanale des Plantes à Huile. Expérience et Procédés. (GRET, 1995)
-C : Les huiles végétales.
-E : L'huile de Moringa oleifera. ...
Site :
http://www.adaa-ase.com
Thèmes liés : la consommation d'eau pour l'usage domestique dans differents pays / consommation d eau de l afrique / qualite de l eau de consommation / traitement de l eau de consommation / consommation de l'eau en bouteille
Camaïeu - Conditions générales de vente - camaieu.fr
Les conditions générales de vente
Le présent site www.camaieu.fr est édité par :
La société CAMAIEU INTERNATIONAL Ci-après dénommée "Camaïeu",
Société par actions simplifiée, au capital de 29.681.792,00 EUR, dont le siège social est situé au 211 avenue BRAME à Roubaix (59100), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LILLE METROPOLE sous le n° 345.086.177,...
Site :
http://www.camaieu.fr
Thèmes liés : article code de la consommation droit de retractation / article code de la consommation delai de retractation / code de la consommation retractation 7 jours / code de la consommation delai retractation / article code de la consommation retractation
Petites et moyennes entreprises - Sénat
Accueil > Travaux parlementaires > Projets/propositions de loi
Abonnement par courriel
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Petites et moyennes entreprises
Loi en faveur des petites et moyennes entreprises :
Urgence déclarée
Objet du texte
Composé de huit titres, ce projet de loi comporte cinquante-trois articles très différents les uns des autres qui touchent à de nombreux domaines du droit : droit...
Date: 2018-04-06 13:01:17
Site :
senat.fr
Thèmes liés : relatif a l information du consommateur sur les prix
Les 10 tendances du green business & du développement ...
Jan 3, 2017
A- A A+
Découvrez les 10 tendances qui ont fait le green business en 2016. Supply chain, économie collaborative ou économie circulaire, voici les tendances qu'il fallait suivre cette année.
Avec la COP21, le développement de la RSE dans toutes les entreprises et le boom de l'économie collaborative, une chose est sûre : le green business a le vent en poupe. Dans tous les...
Site :
e-rse.net
Thèmes liés : consommation d'energie pays developpes / consommation de l'energie dans le monde / consommation de l'energie electrique / consommation de l'energie en france / comment la consommation d'energie electrique en france a evolue ces dernieres annees
La France face aux choix énergétiques | Fondation IFRAP
Accueil Publications La France face aux choix énergétiques
Société civile
La France face aux choix énergétiques
N° 143 o 14 février 2014 o Philippe François
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À l'heure où les débats sur la compétitivité du pays, il convient de rappeler que, grâce à l'énergie nucléaire, le prix du Mégawattheure en France est l'un des...
Site :
http://www.ifrap.org
Thèmes liés : consommation d'energie nucleaire en france / consommation d energie en france sur 30 ans / consommation d'une voiture a l'arret / consommation de l'energie en france / consommation d'energie fossile en france
Astech Solutions : logiciel de gestion et GMAO - témoignages
Accueil > Témoignages
Témoignages
Département de la Sarthe : un flux intégré pour mieux partager visibilité et responsabilités autour du patrimoine
Grâce à As-Tech Web Office, les 50 utilisateurs Patrimoine de la Sarthe partagent plans, carnets de santé, la gestion et l'exploitation des sites et 2400 agents du Département soumettent et suivent leurs demandes d'intervention en ligne....
Site :
http://www.astech-solutions.com
Thèmes liés : graphique sur l'evolution de la consommation d'eau / analyser l'evolution de la consommation d'eau / consommation d'une voiture a l'arret / consommation d'eau grandes villes / consommation moyenne d'une voiture en ville
LISTE ORANGE DES LOTERIES ET CADEAUX - ARNAQUES INFOS
LISTE ORANGE DES LOTERIES ET CADEAUX
LA "LISTE ORANGE" DU RÉSEAU ANTI-ARNAQUES
Le Réseau anti-arnaques publie déjà sur son site arnaques-infos.org, la "Liste noire des enseignes à éviter" dans le domaine des offres de loteries et cadeaux émanant des sociétés de vente à distance. Il a souhaité compléter aujourd'hui cette information par une nouvelle liste - la "Liste orange" -...
Site :
arnaques-infos.org
Thèmes liés : consommation electrique d un ordinateur portable / consommation electrique d'une tele / relatif a l information du consommateur sur les prix / l'information du consommateur sur les prix
Les energies fossiles | Oekoumene.fr
Les réserves ne sont pas la même chose que les ressources. Les ressources correspondent au montant total de minéraux présents dans la croûte terrestre. Les réserves correspondent à la part de ces ressources qui ont été identifiées, quantifiées et qui seront rentables à exploiter. Dans la plupart des cas, ce sera probablement un petit pourcentage des ressources totales.
Il...
Site :
http://oekoumene.fr
Diagnostics immobiliers obligatoires pour la vente d’un ...
>Diagnostics immobiliers obligatoires pour la vente d'un appartement
Diagnostics immobiliers obligatoires pour la vente d'un appartement
Michel Balic
Avant de mettre en vente un appartement, une batterie de tests s'avère obligatoire: le fameux dossier de diagnostics techniques.
©DR
Scoop.it
En effet, le dossier regroupant l'ensemble des diagnostics immobiliers doit obligatoirement être annexé...
Site :
maison.com
Thèmes liés : consommation d'energie electrique par habitant / consommation d'energie par habitant / consommation d energie par habitant / consommation d'eau domestique par habitant / calcul consommation annuelle d'energie
Techniciens en Réparation Électroménager du Québec | Cteq.ca
Voici ce qu'il faut prendre en compte lors de l'achat d'un humidificateur
5 Choses à considérer lors de l'achat d'un humidificateur
Avec le froid qui arrive, l'utilisation du chauffage régulier pourrait rapidement assécher l'air de votre maison. L'achat d'un humidificateur est à considérer.
Voici ce qu'il faut prendre en compte lors de l'achat d'un humidificateur
Besoins quotidiens ou...
Site :
cteq.ca
Conclure un contrat de bail de location en tant que ...
Vous êtes dans cette rubrique Accueil Citoyens Logement Location
Conclure un contrat de bail de location en tant que locataire / propriétaire
Dernière mise à jour de cette page le 29-03-2016
Le bail à loyer ou bail à usage d'habitation est un contrat dans lequel le propriétaire et le locataire d'une habitation fixent librement la durée et les modalités d'un bail.
En téléchargeant un...
Date: 2017-02-01 11:25:13
Site :
http://www.guichet.public.lu
Thèmes liés : consommation d eau des logement / consommation d'energie par habitant / consommation d energie par habitant / indicateur de consommation d'energie de chauffage / consommation d eau par jour par habitant
Première démission, rupture diplomatique, conférence de ...
Une semaine à la Maison Blanche
Première démission, rupture diplomatique, conférence de presse surréaliste : Trump en roue libre
18 février 2017 à 09:21
Donald Trump lors de sa conférence de presse jeudi. Photo Kevin Lamarque. Reuters
Première démission, rupture diplomatique : Trump en roue libre
Le président américain, visiblement éprouvé, a traversé cette semaine la première...
Date: 2017-09-26 22:02:01
Site :
http://www.liberation.fr
Thèmes liés : relatif a l information du consommateur sur les prix
Fiche pays Serbie - Le Moci - Le Moci
Présentation
Conjoncture économique
Depuis que la Serbie a été touchée par la crise à la fin de 2008, la consommation des ménages et les investissements ont diminué. La légère reprise observée depuis 2010 est essentiellement liée à la demande étrangère. Le modèle économique développé par les autorités serbes favorise désormais les exportations en tenant compte des atouts du...
Site :
http://www.lemoci.com
Thèmes liés : consommation d'eau par secteur industriel / consommation d'eau en france par secteur / consommation d'eau par secteur / consommation d eau par secteur / consommation d'eau dans les pays en developpement
LOI HAMON ET VENTE A DOMICILE - objectifvdi
» LOI HAMON ET VENTE A DOMICILE
LOI HAMON ET VENTE A DOMICILE
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Gros plan sur les récentes modifications apportées au Code de la Consommation par la Loi Hamon.
Comme vous le savez déjà, la Vente à Domicile est soumise à la réglementation du démarchage à domicile.
La Loi Hamon résulte de la fusion des régimes applicables au démarchage et à la Vente à Distance et a récemment...
Site :
http://objectifvdi.com
Thèmes liés : article code de la consommation delai de retractation / code de la consommation article l121 21 8 / article code de la consommation droit de retractation / code de la consommation delai retractation / code de la consommation retractation 7 jours
Origine et distribution de l'eau potable - Ville de Rodez ...
Origine et distribution de l'eau potable
Distribution de l'eau à Rodez : un service public assuré par la Ville de Rodez
En chiffres :
2 100 000 m³ d'eau distribuée en moyenne par an,
186 kilomètres de conduites,
1 usine de traitement d'une capacité de 8 160 m³ par jour,
6 réservoirs représentant une capacité totale de stockage de 12 000 m³
Plus d'informations sur le rapport annuel du...
Site :
http://www.ville-rodez.fr
Thèmes liés : consommation de l eau potable / traitement de l eau de consommation / qualite de l eau de consommation / consommation moyenne d eau par jour / consommation moyenne annuelle de l'eau
POLITIQUE DE RETOUR ET DE RETRACTATION | UNIQLO
Pour nous contacter, nous vous remercions de vous rendre sur la page Nous Contacter en cliquant ici. Nous vous répondrons le jour ouvré suivant, du lundi au vendredi de 10 heures à 18h30.
Retours et Annulations
Vous pouvez nous retourner tout produit ne vous donnant pas entièrement satisfaction dans un délai de 30 (trente) jours calendaires à compter de la réception du produit commandé...
Site :
https://www.uniqlo.com
Thèmes liés : article 211 4 code consommation / article code de la consommation droit de retractation / code de la consommation garantie vices caches / article l211 code de la consommation / article code de la consommation delai de retractation
Choisir une baie informatique résidentielle | Domotique Info
Choisir une baie informatique résidentielle
Choisir une baie informatique résidentielle
Posted By: Sébastien Joly on:
juin 30, 2014
62 Comments
Ce vaste sujet faisant appel à un large spectre de connaissances et de possibilités est à l'ordre du jour. Nous vous proposons dans cet article d'aborder le sujet de manière pratique, sur la base de mon retour d'expérience domestique. Loin de...
Site :
http://www.domotique-info.fr
Thèmes liés : consommation electrique baie informatique / compteur de consommation d'energie electrique / evolution de la consommation d energie / consommation d'energie unite / consommation moyenne d'une petite voiture
Evolutions et mutations de l’action sociale : continuité ...
Accueil > Droit des usagers > Evolutions et mutations de l'action sociale : continuité et bouleversement
Evolutions et mutations de l'action sociale : continuité et bouleversement
Le 24 février 2011
Conférence donnée à l'ARIFTS Pays de la Loire le jeudi 24 février 2011 dans le cadre de la conférence annuelle des collectivités locales, des responsables des politiques publiques et des...
Site :
http://www.rolandjanvier.org
Thèmes liés : l'analyse de l'evolution de la consommation des menages en france / article sur l'evolution de la consommation des menages en france / controle de consommation de l'energie / relatif a l information du consommateur sur les prix
Modèle de contrat de location saisonnière - modèle de ...
Modèle de contrat de location saisonnière
Quand utiliser ce modèle de contrat type de location saisonnière ?
Vous souhaitez mettre en location votre bien meublé, pour une courte durée (pour la durée des sports d'hiver ou des vacances d'été par exemple). Pour ce faire, il est nécessaire de rédiger un contrat de location saisonnière. Le présent modèle vous aidera dans la rédaction de...
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http://www.documentissime.fr
Thèmes liés : article code de la consommation droit de retractation / code consommation 121 / relatif a l information du consommateur sur les prix / l'information du consommateur sur les prix
Conditions Générales de Vente - La Boutique du Pâtissier
Conditions Générales de Vente
Préambule
Le site marchand www.laboutiquedupatissier.com (ci-après " le Site ") est un site de commerce électronique accessible par le réseau Internet, ouvert à tout utilisateur de ce réseau. Il est édité par la société CANTREL, société (ci-après dénommée CANTREL), SAS au capital de 327 600 Euros, dont le siège social est 5, rue Merle - ZI...
Site :
http://laboutiquedupatissier.com
Thèmes liés : article l211 7 code consommation / article l211 code de la consommation / article code de la consommation delai de retractation / article l121 code de la consommation / code de la consommation retractation 7 jours
Monenergie.be | Comparateur énergie de référence pour ...
Monenergie.be est le comparateur énergie de référence pour comparer les prix des fournisseurs d'électricité et de gaz en Belgique. Notre comparateur de prix vous permet de comparer les fournisseurs d'énergie sur base de votre consommation personnalisée ou de votre type d'habitation. Vous pouvez aussi télécharger votre facture d'énergie et notre module la lira...
Site :
monenergie.be
Thèmes liés : consommation d energie en belgique / consommation d'energie par habitant / consommation d energie par habitant / consommation annuelle d'energie / consommation annuelle d energie
Branchement de spa, chauffe-eau, piscine, thermopompe ...
Branchement, installation et réparation de vos autres appareils électriques
Branchement électrique professionnel: spa, chauffe-eau, piscine, thermopompe
Notre service en bref: Nous pouvons effectuer le branchement de votre piscine, spa, chauffe-eau, thermopompe et autres appareils électriques dans la plus grande sécurité. Étant donné le caractère conducteur de l'eau, notre expertise...
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1. Conditions de validité des garanties contractuelles
Les Garanties sont acquises après que le client du « Site internet » :
o ait préalablement reçu et pris connaissance des présentes Conditions générales
o ait réglé le prix de l'Appareil garanti auprès du Site internet,
2. Définitions Client
La personne physique majeure résidant habituellement en Union Européenne, propriétaire...
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Direction Départementale de la Protection des Populations ...
Direction Départementale de la Protection des Populations
Rubrique créée le 30/03/2012
Mise à jour le 28/09/2016
La Direction Départementale de Protection des Populations ( DDPPDirection départementale de la protection des populations ) met en oeuvre les politiques publiques relatives à la sécurité et la qualité de l'alimentation, la sécurité des produits et la loyauté des...
Date: 2017-02-19 20:38:39
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