Articles sélectionnés pour le thème : l'information du consommateur sur les prix
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Conditions générales de ventes - Maisange Le paradis de la ...
Conditions Générales de Ventes
Préambule : Qui sommes nous
"Maisange" située à Nueil sous Faye (86200) au 5 chateau de la Maurinière, est une entreprise spécialisée dans la vente de produit destinée à tous les usages de la maison, immatriculée au répertoire des Entreprises et des Etablissements sous le n° SIREN 799953468
Article 1 : Champs d'application et modification des...
Site :
http://www.maisange.com
Accessibilité - renovation-info-service.gouv.fr
3 bonnes raisons d'agir maintenant :
- Pour faire baisser votre facture d'énergie
Changer la chaudière, faire poser des fenêtres à double vitrage, isoler les murs et la toiture de votre logement... En rénovant votre logement, vous diminuerez votre consommation d'énergie et réaliserez des économies importantes sur vos factures. Voir les exemples concrets d'allègement de facture
- Pour...
Site :
http://renovation-info-service.gouv.fr
Voiture électrique : quels impacts sur le ... - Blog Energie
Les consultations menées par la CRE sur l'impact de la recharge des véhicules électriques sur le réseau, sans gestion particulière de la charge, sont éloquentes.
La courbe de charge « naturelle » des véhicules électriques vient parfaitement se superposer avec les autres usages, le plus souvent pendant les heures de pointe. En partant du principe que la recharge du véhicule a lieu à...
Site :
http://blog-energie.groupeonepoint.com
Thèmes liés : consommation de l'energie electrique / consommation de l'energie en france / consommation de l'energie / consommation de l energie / consommation d'une voiture a l'arret
CEDEF - Téléphonie : quelle protection pour les ...
Cette association a publié en avril 2012 une série de recommandations déontologiques .
Enfin, les tarifs des communications mobiles vers ou depuis l'étranger sont plafonnés par le règlement européen n° 531/2012 du 13 juin 2012 . Le site de l'INC en donne une présentation détaillée . Les frais d'itinérance , facturés lors de l'utilisation d'un téléphone mobile à l'étranger, sont...
Date: 2017-09-26 22:28:28
Site :
economie.gouv.fr
Thèmes liés : association consommateur litige telephonie / evolution de l'indice des prix a la consommation en france / relatif a l information du consommateur sur les prix / evolution de l indice des prix a la consommation / l'information du consommateur sur les prix
DIGITICK : Conditions générales de vente
Cette collecte est exclusivement destinée à la bonne gestion des commande et à la relation commerciale, conformément aux dispositions de l'article 8.2. Sans préjudice de ce qui précède, il est rappelé que les clients sont en droit de demander à être inscrit sur la liste d'opposition au démarchage téléphonique, laquelle doit obligatoirement être tenue par chaque professionnel, en...
Site :
http://www.digitick.com
Thèmes liés : article l 221 1 3 du code de la consommation / article 221 1 code consommation / relatif a l information du consommateur sur les prix / article code de la consommation droit de retractation / l'information du consommateur sur les prix
Evolution et prix du tarif bleu d'EDF en 2017
Tarifs réglementés
Déménagement ? Contactez Selectra au 09 73 72 25 00 (lundi-vendredi 8H30-21H, samedi 9H-18H) pour mettre votre compteur d'électricité et/ou de gaz à votre nom ou ouvrir le compteur avec un fournisseur alternatif. Cette plateforme multifournisseurs se charge de vos démarches liées au déménagement et vous oriente vers l'offre partenaire la plus compétitive dans votre...
Site :
https://prix-elec.com
Thèmes liés : consommation d'electricite en france par jour / consommation d'energie electricite en france / consommation d'electricite en france par secteur / consommation d'electricite en france 2012 / consommation d'electricite en france 2014
fiche - GSR - Guide Social Romand
Généralités
Rappel des diverses possibilités lorsque la vie commune est devenue insupportable:
séparation de fait: c'est la suspension de la vie commune sans intervention du juge ou avec l'intervention du juge des mesures protectrices de l'union conjugale (voir la fiche Mesures protectrices de l'union conjugale );
séparation de corps: suspension de la vie commune par une procédure...
Site :
guidesocial.ch
Thèmes liés : calcul de l indice des prix a la consommation / augmentation de l indice des prix a la consommation / evolution de l'indice des prix a la consommation en france / indice des prix a la consommation pension alimentaire / relatif a l information du consommateur sur les prix
Mon chauffe-eau solaire
Vous souhaitez acheter un chauffe-eau solaire ?
Pourquoi installer un chauffe-eau solaire ?
A la Réunion, un chauffe-eau solaire peut assurer de 75 à 100% des besoins d'eau chaude sanitaire.
Un chauffe-eau solaire permet de faire des économies d'énergie.
Un chauffe-eau solaire de 4m2 de capteur et de 300l de stockage permet d'éviter une consommation annuelle d'environ 1 500 kWh soit de...
Date: 2017-02-19 16:32:33
Site :
http://www.monchauffeeausolaire.re
Thèmes liés : consommation litre d'eau machine a laver / consommation moyenne d'eau par menage / consommation d'eau par pays et par habitant / consommation d'eau moyenne par habitant par pays / consommation d'eau dans les pays en developpement
Production d’électricité à domicile ou à la ferme au moyen ...
Texte équivalent
La hauteur d’une tour devrait généralement se situer entre 24 et 37 mètres (80 et 120 pi). Installer une éolienne sur une tour trop basse correspond à installer un panneau solaire à l’ombre. En général, l’éolienne devrait être installée assez haut sur une tour pour que les extrémités...
Date: 2016-01-04 14:37:50
Site :
http://www.omafra.gov.on.ca
Thèmes liés : consommation de l'energie electrique / production et consommation d energie / compteur de consommation d'energie electrique / consommation d'energie electrique / consommation d energie electrique
Télé-Québec : Légitime dépense
Melon d'eau entier 2,62 $/kg
Melon d'eau coupé 6,37 $/kg
Melon miel entier 2 $/kg
Melon miel coupé 6,37 $/kg
Lorsque vous achetez vos fruits et légumes coupés, vous payez 2 à 3 fois le prix pour la même quantité.
Votre calendrier des soldes pour janvier
Émission du 4 janvier 2010
Journaliste(s) à la recherche : Julie Paquin
Les vacances de Noël vous ont coûté chères et votre budget...
Site :
http://legitimedepense.telequebec.tv
Thèmes liés : consommation moyenne annuelle d'eau pour 2 personnes / consommation d'eau annuelle pour 2 personnes / consommation moyenne d'eau par personne au quebec / consommation d'eau par jour par personne au quebec / consommation moyenne d'eau au quebec
Estimation gratuite de charges de coproriété ...
Simuler ma baisse de charges
Notre algorithme de calcul
L'évaluation de charges MeilleureCopro repose sur l'analyse continue des charges de plus de 150 000 copropriétés en France.
S'appuyant sur une équipe d'ingénieurs experts en Big Data et en immobilier, MeilleureCopro récupère les...
Site :
https://www.meilleurecopro.com
Conseils information consommation climatisation réversible ...
Conseils avis climatisations : Information consommation climatisation réversible
Invité
Est-ce qu'une climatisation réversible consomme plus d'électricité pour produire du froid que de la chaleur ?
Merci.
Réponse 1 d'un contributeur du forum dépannage clim
Information consommation climatisation réversible
Invité
Non, elle consomme la même chose (en moyenne).
Cependant, il faut bien...
Site :
http://www.forum-climatisation.com
Thèmes liés : climatisation et consommation electricite / consommation d un chauffage electrique / calcul de la consommation electrique d'un frigo / calcul de consommation electrique d'un moteur / consommation moyenne d'une voiture electrique
Calculer combien coûte la consommation électrique de ma ...
Calculer combien coûte la consommation électrique de ma piscine ?
- La consommation électrique de ma piscine
A l'heure où tout augmente et notamment le coût des énergies, on a tous tendance à vouloir faire des économies. Je dis toujours à mes clients: « Si vous ne voulez pas dépenser de manière excessive pour votre piscine, c'est paradoxal, mais ne cherchez pas à faire des...
Site :
http://lepisciniste.fr
Thèmes liés : calcul consommation electrique pompe / calculer consommation d'energie electrique / calcul consommation appareil electrique / cout consommation electrique / calcul consommation chauffage electrique
La protection du consommateur dans le secteur de l ...
Contexte concurrentiel
Les nombreux acteurs historiques du marché de l'assurance multirisque habitation (sociétés d'assurance mutuelles, courtiers et agents des compagnies d'assurances) dominent encore ce secteur, bien que les bancassureurs l'intègrent notamment par le biais de négociations de crédits immobiliers. La concurrence s'établit actuellement plutôt sur les prix que sur les...
Date: 2017-09-26 21:15:27
Site :
economie.gouv.fr
Thèmes liés : l'information du consommateur sur les prix / consommation de l automobile / guide consommateur assurance habitation
Logiciels permettant de suivre sa consommation Internet ...
Ce gadget vous permettra simplement d'avoir accès au total de votre consommation Internet chez Vidéotron, donc aucune information détaillée comme CIV ou l'Espace Client.
Un point fort de ce gadget, il est compatible également avec les autres fournisseurs Internet par câble qui utilisent le réseau de Vidéotron.
De qu'est-ce que de quossé que je parle? Depuis le mois de février 2012, le...
Site :
http://www.guizmo.biz
Thèmes liés : l'information du consommateur sur les prix / bell consommation internet / consommation internet
Comptabilité nationale — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
La comptabilité nationale est née de la volonté des �?tats d'intervenir dans une régulation conjoncturelle de l' économie . Selon un article du Figaro en 2009, "l'invention de la comptabilité nationale a été une réponse à la Grande Dépression des années 1930. On ne disposait à l'époque d'aucune statistique générale, en dehors des cours...
Date: 2017-02-15 00:47:00
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : analyser l'evolution de la consommation d'eau / relatif a l information du consommateur sur les prix / l'information du consommateur sur les prix / article sur l'evolution de la consommation des menages en france / evolution de la consommation d'eau en france
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
I.1. Dispositions générales
(art. 414 et 415, L. 1)
§ 1. Les dispositions légales en matière d'accise s'appliquent à l'électricité et aux produits énergétiques repris à l'article 415, § 1er, L. 1.
Ces produits énergétiques et l'électricité sont définis par référence aux codes de la nomenclature combinée du tarif douanier commun en vigueur le 1er janvier 2002.
§ 2. De manière...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
Compteur de consommation électrique - arpalert.org
On trouve sur le marché des compteurs de consommation électrique. Ces compteurs se présentent sous la forme d'un module à insérer dans un tableau électrique. Ils permettent l'affichage de la consommation sur un afficheur LCD, mais ils peuvent aussi fournir l'information de consommation sous forme d'une impulsion tous les 0,5 W/h.
Je propose ici la réalisation d'un montage permettant de...
Date: 2017-08-13 19:47:39
Site :
http://www.arpalert.org
Thèmes liés : compteur consommation electrique / consommation electrique d'une tele / tableau consommation electrique / l'information du consommateur sur les prix / prix consommation electrique pc
La cigarette électronique chez les jeunes : porte vers le ...
Depuis plusieurs semaines on lit dans la presse des extraits d'une étude sur les écoles parisiennes qui aurait montré que la cigarette électronique serait une forme d'initiation à la cigarette chez les jeunes. Cette étude vient d'être publiée dans le Open Journal of Respiratory Disease. Elle est coécrite par Bertrand Dautzenberg, Pierre Birkui, Maryvonne Noël, Johanna Dorsett, Monique...
Site :
http://www.absolut-vapor.com
Tabagisme - who.int
La consommation de tabac est l'une des plus graves menaces qui ayant jamais pesé sur la santé publique mondiale. Elle tue plus de 7 millions de personnes chaque année. Plus de 6 millions d'entre elles sont des consommateurs ou d'anciens consommateurs, et environ 890 000 des non-fumeurs involontairement exposés à la fumée.
Une personne environ meurt toutes les 6 secondes du fait de ce...
Site :
http://www.who.int
Thèmes liés : comment reduire la consommation d energie / reduire la consommation d energie / consommation moyenne d'energie par personne / consommation d'energie pays developpes / consommation d'energie par habitant pays
Régler un litige en suivant les conseils Vivre Malin
Bien consommer, c'est aussi savoir défendre ses droits.
Avec VIVRE MALIN, agissez efficacement.
Vous avez effectué un achat de bien ou de service et vous n'êtes pas satisfait. Réagissez ! Comment ? Nous vous proposons :
- quatre étapes pour tenter de régler le problème (ci dessous)
- une visite sur le...
Site :
http://www.vivremalin.com
Thèmes liés : association d'aide aux consommateur gratuit / consommation moyenne d'une automobile / droit consommateur code consommation / l'information du consommateur sur les prix / consommation d'automobile
Production et consommation d’électricité, aperçu du marché ...
La consommation finale d'électricité représente l'électricité fournie au consommateur (industrie, transport, ménages et autres secteurs), à l'exclusion de l'approvisionnement destiné à la transformation et/ou à l'utilisation propre d'activités de production d'énergie et des pertes de réseau.
La part de marché des producteurs d'électricité repose sur la production nette...
Site :
ec.europa.eu
Thèmes liés : production et consommation d electricite / consommation d electricite d un menage / reduire sa consommation d electricite / consommation d electricite / production et consommation d energie
CHAPITRE 6: Opérations et problèmes spécifiques
6372
Personnel détaché ou prêté à l'entreprise
à la clôture de l'exercice, les comptes 6371 et 6372 sont virés, pour solde, au débit du compte 667 -- REMUNERATION TRANSFEREE DE PERSONNEL EXTERIEUR.
Afin de ne pas fausser l'assiette des taxes, impôts ou cotisations calculés à partir de la masse salariale, des indications doivent être fournies, dans l'Etat...
Date: 2001-12-29 15:50:34
Site :
http://eurafrique.free.fr
Conditions Générales de Vente Nocibé - CGV Nocibe
3,95EUR - Gratuit pour toute commande supérieure à 40EUR
Relais Colis
3,95EUR - Gratuit pour toute commande supérieure à 60EUR
Colissimo Suivi
3,95EUR - Gratuit pour toute commande supérieure à 60EUR
Chronopost
12,95EUR - 9EUR pour toute commande supérieure à 60EUR
Click & Collect
2 heures
Gratuit pour toute commande
Ces délais courent à compter du jour ouvré suivant la réception du...
Site :
http://www.nocibe.fr
Thèmes liés : article code de la consommation delai de retractation / article code de la consommation droit de retractation / article 211 4 code consommation / article code de la consommation retractation / article code de la consommation
Voyager moins cher : qui sommes nous
VoyagerMoinsCher.com est un site de recherche et de comparaison d'offres de voyages qui met à votre disposition des moteurs de recherche, des annuaires et de nombreuses sélections de promotions pour vous aider à trouver le voyage qui vous convient, au tarif qui vous convient, en comparant les prix.
www.VoyagerMoinsCher.com n'est donc ni une agence de voyages, ni un tour-opérateur : c'est un...
Site :
http://www.voyagermoinscher.com
Thèmes liés : l'information du consommateur sur les prix / consommation moyenne d'une voiture en ville / association nationale de consommateur / association consommateur location voiture / association d'aide aux consommateur gratuit
Les obligations alimentaires - logeais-caroline.avocat.fr
01 47 82 56 85
Les obligations alimentaires
Les Honoraires
Les OBLIGATIONS ALIMENTAIRES sont des aides matérielles dues à un membre de sa proche famille, dans le besoin et sans resssource suffisante, ces aides revêtent principalement la forme de Pension alimentaire ou de Prestation compensatoire.
Vous pourrez consulter ci-dessous les textes que l'administration communique sur ces aides...
Site :
http://logeais-caroline.avocat.fr
Thèmes liés : indice des prix a la consommation pension alimentaire / indice mensuel des prix a la consommation de l'ensemble des menages / indice des prix a la consommation france entiere hors tabac / indice prix consommation ensemble menages hors tabac / indice des prix a la consommation serie hors tabac ensemble des menages
Forum du BMWMCF :: Sujet : R850R et consommation carburant ...
Remerciements reçus 20
Karma: 1
certaines R850 R de la première génération ont eu des consommations élevées sans raisons apparentes!! tous les conseils qui t'on été donné sont bons, néanmoins il ne faut pas oublier que si ta moto est d'avant 2000 elle n'est pas catalysée et par conséquent il est très important de terminer une mise au point par un réglage du Co CO2 avec un...
Site :
http://bmwmcf.com
Thèmes liés : consommation d'essence au 100 km / comment calculer sa consommation de carburant / calculer consommation carburant trajet / calculer consommation carburant / calculer la consommation d'essence pour un trajet
OMS | Adolescents: risques sanitaires et solutions
Adolescents: risques sanitaires et solutions
Aide-mémoire N°345
Mai 2017
Principaux faits
On estime à 1,2 million le nombre d'adolescents décédés en 2015, soit plus de 3000 par jour; le plus souvent, ces décès auraient pu être évités ou traités.
Les accidents de la route ont été la première cause de mortalité des adolescents en 2015.
Les infections des voies respiratoires...
Date: 2017-09-26 19:43:16
Site :
http://www.who.int
Comment est organisée la protection des captages | Société ...
Comment est organisée la protection des captages
Comment est organisée la protection des captages
Un système de protection des prises d'eau, basé sur la vitesse de circulation de l'eau souterraine, a été mis en place. Autour d'un captage, trois périmètres successifs, avec une aire géographique différente en fonction de l'hydrogéologie locale de la nappe exploitée et de la nature des...
Date: 2017-02-19 20:42:14
Site :
http://www.spge.be
Thèmes liés : consommation moyenne d'eau par jour et par personne / consommation d'eau pour une personne par jour / comment limiter la consommation d eau / limiter la consommation d eau / consommation d eau par jour et par personne
Garantie légale de conformité | service-public.fr
Accueil particuliers > Argent > Garanties >Garantie légale de conformité
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Garantie légale de conformité » sera mise à jour significativement.
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Vous...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : code de la consommation garantie legale / option consommateur garantie legale / code de la consommation garantie 2 ans / consommation d'eau d'un lave linge / consommation d eau lave linge
Site Internet de l’Union des Villes et des ... - UVCW
Vous êtes ici: Accueil » Matières » CPAS/Fédération des CPAS » Dossier » Article
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Le centre public d'action sociale
Le centre public d'action sociale: ses missions
Mis en ligne en Mars 2008 (dernière mise a jour: Novembre 2016)
Téléchargez cette fiche au format PDF et mettez à jour votre classeur
Le centre public d'action sociale est le bras social de la commune. Si la...
Site :
http://www.uvcw.be
Thèmes liés : association d'aide aux consommateur / association d aide aux consommateur / consommation moyenne d'energie par personne / consommation moyenne d'electricite pour une famille de 5 personnes / consommation moyenne d'electricite pour 2 personne
Modèle de contrat Bail location saisonnière - modelo.fr
Auteur du modèle de contrat Bail location saisonnière
Avocat
Etienne Petit, Avocat à la Cour, intervient principalement en droit économique et, en particulier, en droit de la publicité et de la promotion des ventes. Auteur de très nombreux articles sur le sujet, il a publié, en 2012, le Guide du nouveau droit de la publicité et de la promotion chez Lextenso / Gualino. Il est également...
Site :
http://www.modelo.fr
Thèmes liés : consommation d'eau par jour et par habitant en france / article l 121 20 2 du code de la consommation / consommation moyenne de l'eau par habitant en france / consommation d eau par jour par habitant / consommation d'eau chaude par logement
Contrat de crédit à la consommation - ADEIC l'association ...
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Contrat de crédit à la consommation
Ce qu'il ne faut surtout pas faire : se laisser tenter par des crédits sans réflexion ni but sérieux sur le long terme.
LA PROTECTION DU CONSOMMATEUR LORS DE LA FORMATION DU CONTRAT
Le crédit permet à un consommateur d'obtenir tout de suite une prestation sans avoir les moyens de la financer car il paiera la valeur de cette prestation plus...
Site :
http://www.adeic.fr
Thèmes liés : credit a la consommation protection de l'emprunteur / taux d'interet credit a la consommation / taux d interet du credit a la consommation / offre de contrat de credit a la consommation / credit a la consommation pret personnel non affecte
Les FAQ cartes carburant TOTAL
LES CARTES CARBURANTS TOTAL - GENERAL
Qu'est ce qu'une carte TOTAL Card ?
Il existe deux types de cartes de paiement chez Total Maroc :
la carte de paiement avec engagement : une carte à puce postpayée à destination des entreprises exclusivement;
la carte de paiement sans engagement : une carte à puce prépayée à destination des particuliers et entreprises.
En tant que particulier, ai-je...
Site :
http://www.total.ma
Thèmes liés : l'information du consommateur sur les prix / comment calculer sa consommation de carburant / consommation de l essence / suivi de consommation carburant excel / calculer consommation carburant trajet
ELECTROLUX EWF1483BB (EWF 1483 BB), fiche technique, prix ...
Informations diverses du lave-linge ELECTROLUX EWF1483BB
Autres Informations :
Référence (EAN et/ou UPC) :
Electrolux914 911 324 (7332543346264)
Electrolux EWF 1483 BB, Electrolux EWF 1483BB, Electrolux EWF1483 BB
Présentation du lave-linge ELECTROLUX EWF1483BB par le constructeur
Description :
Les plus du produit
8 kg : un lave-linge qui voit grand
Grâce à sa grande capacité de lavage de 8...
Site :
http://www.electromenager-compare.com
Thèmes liés : consommation d'eau d'un lave linge / consommation d eau lave linge / consommation d eau d un lave linge / consommation eau lave linge / consommation d'eau et d'electricite
Votre Recherche - unpi.org
Le 04-12-2015 - Le billet de l'UNPI : La surtaxe foncière
Retrouvez dès à présent chaque semaine le "billet de l'UNPI" Une analyse sur un sujet d'actualité rédigé par un membre de la fédération. Cette semaine : LA SURTAXE FONCIERE Le gouvernement a déposé un amendement à l'Assemblée nationale pour «...
Date: 2017-09-26 15:57:57
Site :
http://www.unpi.org
Eco l'eau - Economie Grâce à L'Eau de Pluie
Nos clients économisent en moyenne
DECOUVREZ LE KIT
Un kit hybride à l'eau...
Eco l'eau, l'alternative individuelle à la flambée des prix du pétrole et à la pollution atmosphérique.
Nous sommes tous informés de l'urgence qu'il y a de contribuer à la sauvegarde de la planète en limitant sa pollution, il n'est pas rare de nous voir imposer des mesures d'urgence lorsque ces pics de...
Site :
eco-leau.com
Thèmes liés : consommation moyenne de l'eau par personne / consommation moyenne de l eau / consommation mondiale de l eau / consommation litre d'eau par jour / consommation litres d eau
Coût annuel de votre piscine
L'entretien d'une piscine coûte cher ! Voilà bien une idée reçue. Mais à votre avis, est-elle justifiée ? Certains me diront : quelque soit le coût, une piscine coûte toujours trop cher.
Oui et non.
Tout dépend de ce que chacun est prêt à payer pour pouvoir profiter des multiples plaisirs procurés par sa piscine privée .
Mais soyons rationnel et voyons quel est réellement le...
Site :
sa-piscine.com
Modèles de convention d'honoraires pour un divorce à l ...
Convention honoraires modèle pour divorce
Convention honoraires modèle pour divorce
Cet exposé comprend :
la convention d'honoraires pour un divorce amiable sans juge
suivie d'une autre pour les divorces conflictuels
Si l'avocat est obligatoire en divorce, il est légitime de savoir auparavant ce qu'il vous en coûtera. La rumeur d'abus est telle qu'il est étonnant que le client s'inquiète...
Site :
http://www.divorcefrance.fr
Thèmes liés : consommation d energie en france sur 30 ans / relatif a l information du consommateur sur les prix / taux d interet consommation / consommation moyenne d'energie d'une famille / performance consommation d energie
La definition - dictionnaire-juridique.com
HYPOTHEQUE DEFINITION
Définition de Hypothèque
L' "hypothèque est une sûreté constituée sur un bien immeuble qui est affectée au paiement d'une dette. Les biens frappés d'inaliénabilité ne se trouvant pas dans le commerce au sens de l'article 2397 du code civil, ils ne sont pas susceptibles d'hypothèque conventionnelle. Il en est ainsi même si l'inaliénabilité résulte d'une clause...
Site :
dictionnaire-juridique.com
Thèmes liés : article l 312 21 du code de la consommation / article 312 21 code consommation / relatif a l information du consommateur sur les prix / article code de la consommation / code civil consommation
Livre V : Prévention des pollutions des risques et des ...
Livre V : Prévention des pollutions des risques et des nuisances - Titre IV : Déchets Chapitre III : Dispositions propres à certaines catégories de produits et de déchets (R) (partie réglementaire)
(JO n° 240 du 16 octobre 2007)
Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des nuisances
Titre IV : Déchets
Chapitre III : Dispositions propres à certaines catégories de produits et...
Date: 2017-09-26 15:14:58
Site :
http://www.ineris.fr
Article L121-21-5 du Code de la consommation - MCJ.fr
OK
Si le consommateur souhaite que l'exécution d'une prestation de services commence avant la fin du délai de rétractation mentionné à l' article L. 121-21 , le professionnel recueille sa demande expresse sur papier ou sur support durable.
Le consommateur qui a exercé son droit de rétractation d'un contrat de prestation...
Date: 2017-02-19 20:05:48
Site :
https://www.mcj.fr
Thèmes liés : article code de la consommation droit de retractation / article code de la consommation delai de retractation / code consommation l121 21 / article l121 code de la consommation / article code de la consommation retractation
Les actions en faveur des économies d'eau - Eau en Poitou ...
- Recyclage ou réutilisation des eaux de refroidissement ou de piscine
- Réservoirs eaux pluviales
- ...
Actives : sensibilisation / information des usagers, mobilisation des personnels municipaux et des gestionnaires d'équipements (formation), nouvelles pratiques, impact à court terme et à plus long terme, suivi des consommations, diagnostic des installations et identification des...
Date: 2017-02-19 18:06:22
Site :
http://www.eau-poitou-charentes.org
Thèmes liés : analyser l'evolution de la consommation d'eau / consommation d'eau dans differents pays / evolution de la consommation d'eau potable / evolution de la consommation d'eau potable en france / reduction de la consommation d eau
Conditions générales de vente - YVERT ET TELLIER
8. DROIT DE RETRACTATION DU CONSOMMATEUR NON PROFESSIONNEL
9. RESERVE DE PROPRIET�?
10. UTILISATION DU SITE INTERNET
11. FORCE MAJEURE
13. DROIT APPLICABLE / JURIDICTION
Article 1 - CHAMPS D'APPLICATION
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toute consultation ou commande passée sur le site Internet YVERT.com et ses adresses dérivées (ci-après « le Site ») de la...
Site :
http://www.yvert.com
Thèmes liés : article l121 20 3 du code de la consommation / article 114 1 du code de la consommation / article 211 4 code consommation / article code de la consommation droit de retractation / article code de la consommation delai de retractation
Enquête sur le budget des ménages (HBS) - Statistiques ...
But et description sommaire
EU-HBS (European Union - Household Budget Survey) est une enquête sur les dépenses et les revenus des ménages belges ; c'est un outil important pour dresser, tant au niveau belge qu'européen, un état des habitudes de consommation de la population sur une année.
L'objectif de cette enquête est de mettre en place un cadre global pour la production d'informations...
Site :
statbel.fgov.be
Thèmes liés : depenses de consommation des menages 2012 / depenses de consommation des menages 2013 / depense de consommation des menages / l'information du consommateur sur les prix / indice ds prix a la consommation
DGCCRF - Délais de réflexion, de rétractation ou de retour ...
à compter de la signature du contrat en agence
(AUCUN VERSEMENT ne peut être exigé pendant ce délai)
- 14 jours à compter de la signature du contrat sur internet, à distance ou hors établissement commercial
(AUCUN VERSEMENT ne peut être exigé pendant le délai de 7 jours)
Par lettre recommandée avec avis de réception
7. Contrats de jouissance de biens immobiliers en temps...
Date: 2017-02-19 18:38:36
Site :
economie.gouv.fr
Thèmes liés : l'information du consommateur sur les prix / droit aux consommateur / consommation d une voiture
DGCCRF - Délais de réflexion, de rétractation ou de retour ...
à compter de la signature du contrat en agence
(AUCUN VERSEMENT ne peut être exigé pendant ce délai)
- 14 jours à compter de la signature du contrat sur internet, à distance ou hors établissement commercial
(AUCUN VERSEMENT ne peut être exigé pendant le délai de 7 jours)
Par lettre recommandée avec avis de réception
7. Contrats de jouissance de biens immobiliers en temps...
Date: 2017-09-26 15:22:25
Site :
economie.gouv.fr
Thèmes liés : l'information du consommateur sur les prix / droit aux consommateur / consommation d une voiture
Termes & Conditions - Informations - Location vacances sur ...
o Numéro de compte : 10432000200 - Clé RIB : 93
o Domiciliation : Soc Marseillaise de Crédit Quai Gabriel Péri, 83990 Saint Tropez
o IBAN : FR 76 3007 7049 7410 4320 0020 093
o Code BIC: SMCTFR2A
o Intitulé du compte : KON TIKI
Lors de votre virement il est impératif de noter le n° de dossier ou le nom de la réservation.
3 - TARIFS
3.1 : Tarifs et taxes de séjour
o Les tarifs, pour...
Date: 2017-09-26 17:33:36
Site :
http://www.riviera-villages.com
Thèmes liés : consommation moyenne d'electricite pour un foyer de 2 personnes / consommation d'eau par foyer 2 personnes / consommation moyenne d'electricite pour 2 personne / credit consommation 1 2 3 / consommation d'eau moyenne par jour et par personne en france
Origine des produits : quelle information du consommateur ...
Des consommateurs avides d'informations
Les consommateurs veulent des informations précises : pour la viande, ils sont ainsi près de 80 % à vouloir retrouver sur les étiquettes toute la vie de l'animal (comme c'est le cas actuellement sur le boeuf) : son lieu de naissance, mais aussi d'élevage et d'abattage. Pour les confitures, connaître l'origine des fruits ne suffit pas à 92 % des...
Date: 2017-02-19 20:36:33
Site :
http://agriculture.gouv.fr
Thèmes liés : organisme d'information et de defense du consommateur / consommation viande bovine en france / consommation de fruit et legumes en france / l'information du consommateur sur les prix / information du consommateur sur les prix
litiges UFC Que Choisir Région Lille à votre écoute
09/02/2018
Un raz-de-marée de litiges...
Plus de 10 ans après le Grenelle de l'environnement et 3 ans après la loi de transition énergétique, la France peine toujours à atteindre ses objectifs de rénovations de logements pour lutter contre le changement climatique1. L'UFC-Que Choisir, alertée par une fulgurante recrudescence de litiges liés au démarchage pour les travaux de rénovation...
Site :
http://ufc-quechoisir-lille.org
Thèmes liés : relatif a l information du consommateur sur les prix / l'information du consommateur sur les prix / banque populaire credit consommation / association de consommateur gratuit lille / association de consommateur logement lille