Articles sélectionnés pour le thème : l'information du consommateur sur les prix
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Conditions générales de service - lokeo.fr
2.1. SOUSCRIPTION/COMMANDE
Les souscriptions électroniques au contrat de location LOKEO sont effectuées sur le site Internet www.lokeo.fr.
Les informations contractuelles sont présentées en langue française.
La prestation de LOKEO se restreint à la France Métropolitaine hors îles. LOKEO se réserve par conséquent le droit de refuser sa prestation, ou d'exiger en cas de faisabilité, des...
Site :
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Thèmes liés : article code de la consommation droit de retractation / article l121 20 3 du code de la consommation / code de la consommation article l121 21 8 / article code de la consommation delai de retractation / article code de la consommation resiliation
8 millions de Copropriétaires - COPRO-DEVIS
Conditions générales de vente
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Le présent site désigné par l'URL www.8millionsdecoproprietaires.com est géré par l'Association des Responsables de Copropriété (ARC) dont le président est M. Gérard ANDRIEUX (responsable de la publication).
Adresse : ARC - 27 Rue Joseph Python 75020 PARIS - Numéro d'immatriculation : W751082140
Hébergeur du site : OVH....
Site :
https://www.copro-devis.fr
Thèmes liés : article l 121 20 2 du code de la consommation / article code de la consommation delai de retractation / article code de la consommation droit de retractation / article code de la consommation retractation / 121 20 2 du code de la consommation
Ma facture d'électricité | Groupe E
Actuel: Facture d'électricité
Ma facture d'électricité
Chaque année, vous recevez trois acomptes trimestriels estimés sur la base de la consommation des douze mois précédents, ainsi qu'un décompte annuel indiquant le montant à payer selon votre consommation réelle et les acomptes déjà facturés. Vous recevez votre décompte annuel suite au relevé de votre compteur.
Retrouvez...
Date: 2018-06-21 12:06:42
Site :
https://www.groupe-e.ch
Thèmes liés : evolution de la consommation d energie / consommation annuelle d electricite / consommation moyenne d'electricite / consommation moyenne d electricite / transport consommation d energie
Le magazine 60 millions de consommateurs tire à boulets ...
On ne peut pas en vouloir à 50 millions de consommateur de faire son travail et de donné ces résultats.d'autant qu'il mettent en avant qu'ils existe des produits bien pourris, et qu'il serait bon de surveiller tout ça. On ne peut qu'être d'accord avec eux.
Ce qui est saoulant par contre, c'est la manière dont son présenté ces résultats par des journaleux qui manifestement ne savent...
Site :
https://fr.vapingpost.com
Thèmes liés : 60 millions consommateurs / 50 millions de consommateur / l'information du consommateur sur les prix / magazine consommateurs
Orientation et réussite des étudiants : la loi publiée au ...
Orientation et réussite des étudiants : la loi publiée au Journal officiel
Publié le 15 mars 2018 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Afficher l'article périmé
Crédits : © pict rider - Fotolia.com
Mise en place d'une nouvelle procédure nationale de préinscription au premier cycle de l'enseignement supérieur intitulée Parcoursup,...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : indice des prix a la consommation serie hors tabac / indice annuel des prix a la consommation hors tabac / indice des prix a la consommation hors tabac / evolution de l indice des prix a la consommation / indice des prix a la consommation y compris tabac
Fiscalité et santé publique : état des lieux des taxes ...
Huiles de colza et de pépins de raisins
8,553
7,787
Source : article 1609 vicies du CGI
Les taux applicables aux produits alimentaires importés incorporant des huiles imposables sont quant à eux fixés par l'arrêté du 25 avril 2012, la taxation étant effectuée selon les quantités et les natures d'huiles entrant dans la composition de ces produits
Les glaces de consommation auxquelles...
Date: 2014-03-19 09:41:46
Site :
senat.fr
Thèmes liés : consommation de fruits et legumes en france 2011 / consommation de fruit et legumes en france / taux d interet consommation / relatif a l information du consommateur sur les prix / consommation alimentaire en france 2012
Le plus consternant dans le NutellaGate, ce ne sont pas ...
Le plus consternant dans le NutellaGate, ce ne sont pas les bousculades mais les commentaires méprisants
Temps de lecture : 14 min
2 février 2018 à 7h43
-- mis à jour le 2 février 2018 à 8h29
La récente promotion massive sur le Nutella a suscité des kilomètres de commentaires négatifs sur internet, révélateurs de notre profonde méconnaissance du quotidien et des valeurs des ménages...
Date: 2018-06-21 12:28:52
Site :
http://www.slate.fr
Thèmes liés : societe d etude de la consommation / l'information du consommateur sur les prix
Les fournisseurs de gaz propane les moins chers en 2018
Les fournisseurs de gaz propane les moins chers en 2018
Devis propane moins cher09 74 59 33 30 (Selectra lundi-vendredi 8H-21H ; samedi 8H30-18H30)
Appelez le 09 87 67 55 11
Demandez un devis
en ligne
Le marché du gaz propane s'organise, en France, autour de cinq acteurs majeurs : Antargaz , Butagaz , Primagaz , Finagaz (anciennement Totalgaz) et Vitogaz . Ces sociétés, membres du...
Date: 2018-06-21 11:36:08
Site :
https://www.fournisseurs-gaz.com
Thèmes liés : consommation gaz propane / consommation gaz sans fournisseur / prix consommation gaz / l'information du consommateur sur les prix
ECO-HABITAT ECO-CONSOMMATION, ECOGESTES ENERGIES RENOUVELABLES
95,8 %
99,3 %
* Ces taux (en pourcentage) concernent une membrane neuve. Ils sont variables selon la pression, la température, la dureté et le poids global d'éléments dissous.
Coupe d'une membrane d'osmoseur
Qualité de l'eau osmosée
- pH légèrement acide (de 6,6) idéal pour la digestion, l'assimilation des aliments et le rééquilibre du pH du sang généralement trop basique.
-...
Site :
http://seme.cer.free.fr
Crédit voiture occasion - Simulation financement prêt auto
& conditions à remplir
Où faire un crédit ?
Spécifiquement destiné à l'achat d'une automobile, le prêt auto se concrétise sous forme de virement ou d'un chèque de banque.
Où faire un crédit auto ? Trois solutions existent !
Vous contractez votre emprunt directement auprès du concessionnaire chez qui vous achetez votre voiture. Une solution pratique, souvent intégrée dans un pack...
Site :
https://www.autosphere.fr
Eva la douche connectée pour réduire sa consommation d’eau
Accueil » Actualité » Eva, la douche connectée pour réduire sa consommation d'eau
Eva, la douche connectée pour réduire sa consommation d'eau
13 Nov, 2014 Belinda
Font size - 16 +
Un système de conservation de l'eau qui réduit sa consommation de 50% dans chaque maison : Eva, le premier objet connecté pour la douche qui économise l'eau sans compromettre le plaisir.
Le principe de la...
Site :
http://www.objetconnecte.net
Thèmes liés : reduire sa consommation d eau sous la douche / prix consommation d'eau pour une douche / consommation d'eau chaude douche / consommation d eau d une douche / consommation d eau par douche
TVA | Belgium.be
Home » Impôts » TVA
TVA
La TVA est un impôt sur les biens et les services qui est supporté par le consommateur final et qui est perçu par étapes successives, à savoir à chaque étape dans le processus de production et de distribution. C'est donc la valeur ajoutée qui est taxée à chaque étape.
Les taux appliqués varient selon la nature du bien ou du service taxés.
Exemple
Un...
Date: 2017-02-19 15:39:23
Site :
belgium.be
Thèmes liés : l'information du consommateur sur les prix
La Banque Postale, credit consommation, rachat de credits
17 Comments
La Banque Postale lance, à partir du 1er avril 2010, sur tout le territoire et sur tous les canaux, une gamme de crédits à la consommation fidèle à ses valeurs et à ses manières de faire.
Avec des pratiques pédagogiques, responsables et une offre simple, accessible et transparente, La Banque Postale souhaite restaurer la confiance des clients dans le crédit à la...
Date: 2017-02-19 21:10:33
Site :
http://www.credit-responsables.com
Thèmes liés : service credit conso banque postale / credit conso banque postale avis / offre credit conso banque postale / offre credit consommation banque postale / credit consommation banque postale 2010
Conditions générales de vente - Hachette Collections
I - Conditions Générales de Vente
1. Domaine d'application et limites territoriales
Les conditions Générales de vente s'appliquent de façon exclusive aux relations commerciales existantes entre :
HACHETTE COLLECTIONS, S.N.C.,
dont le siège social est situé au 58 rue Jean Bleuzen CS 70007 92178 VANVES CEDEX,
inscrite au RCS Nanterre 395 291 644 ;
Et toute personne ayant passé une commande...
Site :
http://www.hachette-collections.com
Thèmes liés : article code de la consommation delai de retractation / article code de la consommation droit de retractation / article code de la consommation retractation / article code de la consommation / code de la consommation garantie 2 ans
Tout savoir sur le raccordement au réseau du Gaz naturel ...
33 Commentaires sur "GAZ : Le raccordement c'est pas automatique"
Commentaire de Chris, le 14 janvier 2013
Merci de ces informations... Plus de 2 mois pour tourner un robinet et 4 mois pour brancher un tuyau, cela fait un peu long ! L'ouverture du marché à la concurrence n'a pas eu l'effet escompté sur les prix de l'energie mais en revanche cela a sacrément compliqué le parcours d'un client....
Site :
http://www.demain-ma-maison.com
Thèmes liés : calcul de la consommation d'energie d'une maison / consommation moyenne d'energie dans une maison / consommation d energie dans une maison / consommation d eau dans la maison / consommation d'eau chaude pour 4 personnes
Site gouvernemental sur la TVA en Belgique - Belgium.be
Home » Impôts » TVA
TVA
La TVA est un impôt sur les biens et les services qui est supporté par le consommateur final et qui est perçu par étapes successives, à savoir à chaque étape dans le processus de production et de distribution. C'est donc la valeur ajoutée qui est taxée à chaque étape.
Les taux appliqués varient selon la nature du bien ou du service taxés.
Exemple
Un...
Date: 2017-09-26 21:32:58
Site :
belgium.be
Thèmes liés : l'information du consommateur sur les prix
SOINNEJURIS banque de données des procédures collectives ...
6 bis Rue de la Barre
37000 TOURS
Mandataire liquidateur :
Maître Francis VILLA
18 Rue Nericault Destouches
37000 TOURS
Placé en redressement judiciaire depuis le 29 septembre dernier, le Tribunal de commerce d'Orléans prononce finalement, le 24 novembre, la liquidation judiciaire à l'encontre de Trucks & Stores (T&S), la société d'exploitation des camions magasins...
Site :
http://www.soinnejuris.com
Thèmes liés : les chiffres de la consommation d'eau en france / chiffres consommation d eau / societe d etude de la consommation / relatif a l information du consommateur sur les prix / consommation moyenne de l'eau en france
Autoconsommation photovoltaïque : produire et consommer ...
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Tags de l'article
Peu à peu, l'autoconsommation photovoltaïque se développe. Cela consiste à installer des panneaux solaires afin de consommer localement et instantanément l'électricité produite.
Un kit solaire posé et installé en 1 journée pour produire une énergie propre et inépuisable.
Estimez vos économies avec le solaire
Jusqu'à 600EUR d'économies...
Date: 2018-06-21 10:46:09
Site :
https://particuliers.engie.fr
Thèmes liés : production et consommation d electricite / consommation d'energie electricite en france / calcul de la consommation d'electricite d'une maison / calculer sa consommation d electricite / consommation d'electricite en france 2014
La Banque Postale, credit consommation, rachat de credits
17 Comments
La Banque Postale lance, à partir du 1er avril 2010, sur tout le territoire et sur tous les canaux, une gamme de crédits à la consommation fidèle à ses valeurs et à ses manières de faire.
Avec des pratiques pédagogiques, responsables et une offre simple, accessible et transparente, La Banque Postale souhaite restaurer la confiance des clients dans le crédit à la...
Date: 2017-09-26 15:56:47
Site :
http://credit-responsables.com
EXECUTION DES DECISIONS DE JUSTICE - fbls.net
LA SAISIE DES CR�?ANCES DE SOMMES D'ARGENT
Chapitre Ier La saisie-attribution (SAISIE BANCAIRE et SAISIE AUPRES D'UN DEBITEUR)
LE COMMANDEMENT DE PAYER PR�?ALABLE A TOUTE SAISIE
Art. L. 211-1. -- Tout créancier muni d'un titre exécutoire constatant une créance liquide et exigible peut, pour en obtenir le paiement, saisir entre les mains d'un tiers les créances...
Date: 2017-01-11 17:26:14
Site :
http://www.fbls.net
Thèmes liés : article l 221 1 3 du code de la consommation / article r 331 10 1 du code de la consommation / article 221 1 code consommation / article l 121 20 3 du code de la consommation / article l 121 20 2 du code de la consommation
COMPTEUR EDF SIEMENS ELECTRONIQUE MONOPHASE Landis & Gyr ...
Les prix TTC sont calculés à partir :
des prix HT en vigueur au 01/01/2004,
des taxes municipales au taux de 8 %, et départementales au taux de 4 %, basées sur 80 % du montant HT des consommations et de l'abonnement (ces taxes sont fixées par les collectivités locales : reportez-vous à votre facture pour connaître les taux appliqués dans votre commune),
de la...
Site :
http://julien.manche.free.fr
Thèmes liés : l'information du consommateur sur les prix / consommation d'eau d'un lave linge sechant / consommation eau machine a laver le linge
ADUF : Voir le sujet - Article L121-84 du Code de La ...
Inscrit le : 15 Déc 2005
Messages : 10
Forfait : Freebox IP/ADSL Max
Bonjour,
Conformément aux dire de cet article, j'ai résilié mon compte Free en stipulant que je ne devais aucun frais de résiliation.
J'ai résilié pendant la période des 4 mois après laquelle les CGV ont changé, sans bien sûr les accepter.
Free me réclame maintenant son fric.
J'ai téléphoné au service facturation de Free où une femme m'a gentiment fait comprendre que Free n'oblige personne à accepter les nouvelle conditions. Certes. Mais l'article précise justement que si je n'accèpte pas ces conditions, je suis en droit de résilier sans frais.
Qui...
Site :
http://www.aduf.org
Thèmes liés : relatif a l information du consommateur sur les prix / l'information du consommateur sur les prix / article l121 code de la consommation
18 PROTECTION DES RESSOURCES EN EAU DOUCE ET DE ... - un.org
Chapitre 18
PROTECTION DES RESSOURCES EN EAU DOUCE ET DE LEUR QUALITE : APPLICATION D'APPROCHES INTEGREES DE LA MISE EN VALEUR, DE LA GESTION ET DE L'UTILISATION DES RESSOURCES EN EAU
INTRODUCTION
18.1 Les ressources en eau douce constituent un élément essentiel de l'hydrosphère de la planète et de tous les écosystèmes terrestres. L'environnement...
Site :
un.org
Thèmes liés : consommation d'eau agriculture monde / consommation moyenne d'eau par menage / la consommation d'eau pour l'usage domestique dans differents pays / consommation d'eau domestique par pays / consommation d'eau dans les pays pauvres
Calcul de crédit : une calculatrice de crédit utile et ...
Tout savoir sur le calcul de crédit
Sommaire
Introduction
Un crédit est une somme d'argent que l'on emprunte, généralement à un organisme financier, une banque et que l'on rembourse petit à petit avec des intérêts. Ces intérêts sont plus ou moins intéressants en fonction de la raison du crédit, immobilier, à la consommation, automobile...
Avec ces intérêts à payer il est parfois...
Site :
https://www.calcul-de-credit.com
Guide pratique réglementaire - La préfecture de la Sarthe
Piscine familiale Ou de copropriété
Piscine d'habitation ou d'ensemble d'habitations enterrée
Non
Loi du 3 janvier 2003 décret n° 2003.1389 du 31 décembre 2003 modifié
Piscine d'hôtel, de camping, de village de vacances, de gîte, Piscine scolaire
Piscine privative à usage collectif : voir chapitre III page 26
Non, sauf cas particulier (utilisation par des accueils de mineurs...
Date: 2017-09-26 21:10:32
Site :
http://www.sarthe.gouv.fr
Guide Topten: Le classement écologique des produits ...
Minibus
Véhicules à plateau
Nos sélections sont basées sur le système d'évaluation de l'ATE ( Association Transport et Environnement ), une association basée en Suisse qui compare les modèles du point de vue de leurs impacts sur l'environnement et la santé.
Note Octobre 2015 : Suite à la tromperie de Volkswagen, nous avons supprimé des listes Topten les modèles diesel Euro5 des...
Date: 2017-02-19 16:53:11
Site :
http://www.guidetopten.fr
Thèmes liés : consommation moyenne de carburant d'une voiture / consommation d'essence au 100 km / consommation de carburant et emission de co2 / consommation energie et gaz effet serre / consommation voiture gpl 100 km
Calculez le coût de revient d'un véhicule - toutcalculer.com
Calcul du train épicycloïdal
Calculez le coût de revient d'un véhicule
Quel que soit le type de véhicule, calculez son coût réel. Le budget automobile fait partie des postes de dépenses non négligeables pour les familles comme pour les entreprises. Bien souvent, de nombreuses personnes ne prennent en compte que la consommation de carburant. Pourtant, force est de constater qu'elle ne...
Site :
toutcalculer.com
Liste des produits et des médicaments avec de l'aspartame ...
Liste des produits et des médicaments avec de l'aspartame
Article publié dans la rubrique Produits Light
Il y a 36 commentaires concernant cet article
Comment savoir si un produit contient de l'aspartame ?
Il faut lire l'emballage ou les ingrédients du produit pour voir si oui ou non le produit contient de l'aspartame, vous pouvez également trouver l'appellation : nutrasweet ou B 528...
Site :
http://www.danger-sante.org
Thèmes liés : comment reduire la consommation d'eau dans l'industrie / consommation d'eau pour l'industrie / consommation d eau dans l industrie / consommation de l'eau par personne dans le monde / consommation en eau pour l industrie
Courtage en immobilier — Wikipédia
En France[ modifier | modifier le code ]
Le courtage en immobilier n'en est qu'à ses balbutiements. La plupart des courtiers sont des indépendants qui délimitent leur activité sur un, deux voire trois départements. Ils sont regroupés en deux fédérations : la Fédération Nationale des Chasseurs Immobiliers et la Fédération Française des Chasseurs Immobiliers .
L'exercice de cette...
Date: 2017-09-23 23:19:02
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : l'information du consommateur sur les prix
Définir la rentabilité d'un projet "Pompe à chaleur"
Définir la rentabilité d'un projet "Pompe à chaleur"
Quelle efficacité en énergie primaire si la PAC fonctionne avec l'électricité du réseau belge ?
A en croire certains fabricants, la pompe à chaleur "crée" de l'énergie gratuite "récupère" l'énergie solaire gratuite et renouvelable...
En analysant le bilan énergétique, on constate en effet que pour 3 kWh thermiques fournis,...
Site :
energieplus-lesite.be
Thèmes liés : consommation caracteristique annuelle d'energie primaire / consommation d energie primaire en belgique / consommation d energie primaire / analyser l'evolution de la consommation d'eau / performance consommation d energie
Devenir écolo : des petits gestes, de grandes joies ...
1 (80g/m²)
10
En partant du principe que l'on consomme, comme nous le recommande le lobby de la bouteille en plastique, 1,5 litre d'eau par jour, nos chaussures (en cuir) représentent 14 ans de notre consommation vitale. Un t-shirt ou un steak de 150 grammes, plus de 4 ans. Une simple feuille de papier, une semaine.
* Comme l'a précisé Marinette dans les commentaires ci-après, le tableau...
Site :
tantmieux.fr
L’air pollué cause 12 000 décès par an en Belgique - La Libre
La Belgique est le pire pays européen en termes de qualité de l'air, juste après le Monténégro. Un score qui mérite d'être nuancé, selon les chiffres de l'Agence Européenne de l'Environnement (AEE).
L'information fait presque froid dans le dos : selon un rapport publié fin janvier par les très prestigieuses universités américaines de Yale et Columbia, la Belgique est le pire pays...
Site :
http://www.lalibre.be
Calculez le coût de revient d'un véhicule - toutcalculer.com
Puissance, couple et vitesse angulaire
Calculez le coût de revient d'un véhicule
Quelle que soit le type de véhicule, calculez son coût réel. Le budget automobile fait partie des postes de dépenses non négligeables pour les familles comme pour les entreprises. Bien souvent, de nombreuses personnes ne prennent en compte que la consommation de carburant. Pourtant, force est de constater...
Site :
toutcalculer.com
Thèmes liés : calculer la consommation d un vehicule / consommation moyenne d'une voiture electrique / consommation d'essence des vehicules automobiles / calculer la consommation moyenne d'une voiture / consommation d'essence d'un vehicule
Courtier en Prêt et Crédit Immobilier KG Crédit™
Un courtier pour vous accompagner
dans votre projet de financement
L'achat d'un bien immobilier reste une priorité absolue des français.
Pour cela, le point de départ est la mise en place d'un plan de financement:
Quelles sont mes charges ?
Quelles sont mes ressources ?
Quel est le montant de mon projet ?
Afin de vous aider dans le montage complexe de ce dossier financier, nous vous...
Site :
http://www.kg-credit.fr
Thèmes liés : taux d'interet credit consommation banque populaire / pret immobilier + rachat credit consommation / rachat credit consommation pour pret immobilier / simulation pret consommation meilleur taux / taux de credit consommation caisse d epargne
Feu Vert pour le permis de conduire
Inscription aux tests à l'aide du livre
Coup d'oeil rétro !
Dès que l'Homme s'est mis à se déplacer intensivement, il a éprouvé du mal à maîtriser la pollution qui en découlait. Déjà à la fin du XIXe siècle, comme toutes les carrioles étaient tractées par des chevaux, nos villes risquaient de disparaître sous le crottin. Paris avait beau exploiter ce filon en développant...
Site :
http://www.feuvert.be
Thèmes liés : consommation d'une voiture a l'arret / plus faible consommation d'essence / consommation moyenne de co2 d'une voiture / calcul de consommation electrique d'un moteur / consommation moyenne d'une voiture electrique
Émissions de CO2 des transports ferroviaires en France ...
�?missions de CO2 des transports ferroviaires en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Cet article traite des émissions de CO2 des transports ferroviaires en France.
En effet, si le secteur des transports est un des principaux générateurs de dioxyde de carbone (CO2) en France, les travaux publiés ont été largement concentrés sur le...
Date: 2017-01-30 15:07:49
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : consommation d'une voiture a l'arret / consommation moyenne d'electricite pour une famille de 5 personnes / consommation moyenne d'electricite pour 2 personne / consommation d energie en france sur 30 ans / consommation annuelle d'energie electricite en france
3 manières de calculer une puissance électrique
Calculer la puissance mathématiquement
1
Déterminez la puissance d'une source d'énergie électrique. Vous avez besoin de connaitre l'intensité du courant de la source et sa tension. Pour trouver la puissance, faites une simple multiplication. L'intensité (ampère) est la quantité d'électricité utilisée [1] . La tension (volt) mesure la force ou « la pression » du courant...
Site :
fr.wikihow.com
Thèmes liés : calculer consommation d'energie electrique / indicateur de consommation d'energie electrique / consommation d'energie electrique / consommation d energie electrique / consommation de l'energie electrique
Zonage d'assainissement — Wikipédia
Rappel des principes[ modifier | modifier le code ]
L'objectif de l'assainissement est d'assurer l'évacuation des effluents (salubrité), tout en protégeant l'environnement (nappe aquifère, cours d'eau, voisins...). La nouvelle norme XP 16-603 DTU 64-1 veille à ce que les dispositifs d'assainissement autonome ne polluent pas les ressources naturelles en eau. L'entreprise pourra s'appuyer sur...
Date: 2017-09-18 06:28:46
Site :
https://fr.wikipedia.org
Pension alimentaire 2018 : calcul et montant
Revalorisation de la pension alimentaire
Si les besoins et/ou les ressources du créancier (ou les charges et les ressources du débiteur) ont changé, le créancier peut faire une demande de changement du montant de la pension. Par ailleurs, lorsque le juge prévoit son indexation sur l'inflation, ce qui est très souvent le cas, la pension alimentaire est revue à la hausse ou à la baisse à...
Site :
https://www.journaldunet.fr
Thèmes liés : indice des prix a la consommation pension alimentaire / calcul de l indice des prix a la consommation / indice des prix a la consommation de l insee / calcul de l indice de consommation / calcul indice prix consommation
Recouvrement de créances en France — Wikipédia
Le recouvrement de créances est une activité réglementée consistant à utiliser tous les moyens légaux, amiables et/ou judiciaires, pour obtenir d'un débiteur le paiement de la créance due au créancier .
Sommaire
Créance commerciale[ modifier | modifier le code ]
Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?
Toute...
Date: 2017-09-25 03:22:40
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : article code de la consommation resiliation / article 312 17 code de la consommation / article 312 21 code consommation / article l 312 21 du code de la consommation / article code de la consommation
Bureau fédéral du Plan - Indice des prix à la consommation ...
Indice des prix à la consommation - Prévisions d'inflation
[05/06/2018]
Les prévisions d'inflation de juin 2018 à décembre 2019 établies par le Bureau fédéral du Plan se basent sur des observations du SPF Economie jusqu'au mois de mai 2018. Ces prévisions prennent en compte les cotations à terme du 22 mai 2018. Le prix du pétrole serait de 75 dollars le baril en 2018 et en 2019. Et le...
Site :
plan.be
Thèmes liés : valeurs de l'indice des prix a la consommation / valeurs de l indice des prix a la consommation / augmentation de l indice des prix a la consommation / calcul de l indice des prix a la consommation / indice mensuel des prix a la consommation 2013
Recouvrement de créances en France — Wikipédia
Recouvrement de créances en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Le fond de cet article juridique est à vérifier .
(septembre 2008)
.
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa...
Date: 2017-02-15 01:15:34
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : article l 312 21 du code de la consommation / article code de la consommation resiliation / article 312 17 code de la consommation / article 312 21 code consommation / article code de la consommation
PROBLÈME MAISON 150 m2 SANS CHAUFFAGE
PROBLÈME MAISON 150 m2 SANS CHAUFFAGE !
Bonjour, je cherche de l'aide pour répondre a mes questions.
Voilà nous louons une vielle maison rénovée de 150 m2. Nous passons par une agence immo. Lors de notre emménagement nous avons appris que les propriétaires n'avaient plus les moyens de mettre un système de chauffage central. Ils nous ont toutefois proposés de nous rembourser des...
25 applications pour économiser de l'argent ~ Application ...
C'est pour cela que je vais vous présenter 25 applications pour économiser de l'argent au quotidien avec votre smartphone, tout cela grâce à des bons de réduction ou des comparateurs. Ces applis vous faciliteront la tâche lors de vos courses, journée shopping, voyages, repas et même pour de simples déplacements.
Application Bon de réduction
Il y a beaucoup d'applications qui vous...
Date: 2018-06-21 08:31:50
Site :
http://www.application-remuneratrice.com
Thèmes liés : comparatif consommation d essence / application pour calculer la consommation d'essence / comparateur prix credit consommation / meilleur consommation d'essence voiture / consommation d'essence en france par jour
Conditions générales de vente de la Boutique Icom radioamateur
1, rue Brindejonc des Moulinais - ZAC de la plaine BP 45804 - 31505 TOULOUSE CEDEX 5
Tél : +33 (0)5 61 36 03 33 - Fax : +33 (0)5 61 36 03 00
Conditions générales de ventes
Boutique ICOM France
www.icom-france-boutique.com
Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent exclusivement les ventes réalisées par ICOM France des produits proposés sur le site internet...
Site :
http://www.icom-france-boutique.com
Thèmes liés : code de la consommation garantie 2 ans / article code de la consommation delai de retractation / article code de la consommation droit de retractation / relatif a l information du consommateur sur les prix / article l211 7 code consommation
Lettre type au procureur - dépot de plainte - Escroqueries ...
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4 septembre 2014 17:19
http://acsetpe.fr / ALERTE- XAVIER MULLER DE LA SOCIETE ACSE A FOUCRAINVILLE (27220) EST UN ESCROC. http://acsetpe.fr/...
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Thèmes liés : consommation d'automobile / consommation moyenne d'une automobile / consommation d une automobile / droit consommateur code consommation / avocat droit de la consommation
Guide comparatif des paniers bio autour de Montpellier (1 ...
Guide comparatif des paniers bio autour de Montpellier (1/4) La provenance locale des produits
Posted On 24/05/2014
Quand on est citadin et actif, l'un des moyens de consommer des fruits et légumes de qualité consiste à se faire livrer des paniers bio à domicile. Il existe de nombreuses offres auxquelles je me suis intéressée. Je vous propose donc à travers plusieurs articles un guide...
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VITOGAZ, au coeur de la Relation Client – Clientèle ...
VITOGAZ, au coeur de la Relation Client
Clientèle particuliers !
A la rentrée, pensez à faire le plein !
Il est temps de penser à faire le plein de votre citerne. Et oui l'été est si vite passé que l'hiver arrive déjà ! Avez-vous pensé à vérifier votre citerne ? Comment vérifier ma consommation ? Aller directement la jauge de votre citerne enterrée ou aérienne, ce sera la...
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Relever son compteur d’électricité et de gaz : quand et ...
Une opération rapide, facile et gratuite
1. Que signifie « relever son compteur d'énergie » ?
Le relevé de compteur de consommation électrique ou de gaz est à la charge de votre gestionnaire de réseau de distribution (GRD). Chaque année, selon son propre calendrier, le GRD envoie un technicien à votre domicile ou vous demande par courrier de lui communiquer votre index afin de le...
Eaux minérales, quand le mieux est l'ennemi du bien
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Les eaux minérales sont à consommer avec discernement. En faveur depuis la Haute Antiquité pour ses vertus diverses, l'eau minérale est aujourd'hui un produit de consommation de masse. Jouissons de ces vertus, mais sachons choisir les eaux que nous pouvons boire...
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