Articles sélectionnés pour le thème : indice des prix a la consommation 2014
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Insee - Index divers de la construction - ING - Ingénierie ...
Période de référence de l'indice : 2010
Périodicité : Mensuelle
Zone géographique : France (France métropolitaine + DOM)
Avertissement
Les index en base antérieure à 2010 sont cessés, mais, comme pour tout changement de base, l'Insee propose systématiquement une « série correspondante » en face de chaque « série arrêtée », avec la règle de calcul suivante :
avant le...
Site :
https://beta.bdm.insee.fr
Thèmes liés : tableau des valeurs de l'indice des prix a la consommation insee / evolution de l'indice des prix a la consommation en france / indice des prix a la consommation de l insee / calcul de l indice des prix a la consommation / tableau des valeurs de l'indice des prix a la consommation 2013
Insee - La consommation par habitant - fr.slideshare.net
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Insee - La consommation par habitant
1. EMBARGO Ne pas diffuser avant 00h00 25 NOV. 2014 Consommation par habitant : la France au-dessus de lamoyenne européenne En 2012, en France, la consommation effective des ménages en volume par habitant dépasse de 14 % la moyenne européenne. Elle se situe à un niveau comparable à ceux de la Belgique, du...
Site :
fr.slideshare.net
Thèmes liés : consommation d'eau moyenne par habitant par pays / valeurs de l'indice des prix a la consommation / consommation moyenne de l'eau par habitant / consommation moyenne d'energie par habitant en france / evolution de l'indice des prix a la consommation en france
l'Autorité de Régulation des Communications Electroniques ...
Espace dédié aux CONSOMMATEURS - www.arcep.fr/consommateurs
Dernière mise à jour le 17 février 2017
Vous êtes un consommateur ?
Vous cherchez un RENSEIGNEMENT ? Le site consommateur de l'ARCEP répond à vos questions
Vous avez un LITIGE avec votre opérateur TÉLÉCOM ?
2007
2016
- 22 septembre 2016 : publication du décret n° 2016-1238 relatif au mécanisme de signalement prévu à...
Site :
http://www.arcep.fr
Thèmes liés : tableau des valeurs de l'indice des prix a la consommation 2013 / tableau des valeurs de l'indice des prix a la consommation 2012 / tableau des valeurs de l'indice des prix a la consommation / l'information du consommateur sur les prix / valeurs de l'indice des prix a la consommation
Indice suisse des prix à la consommation en février 2015 ...
Selon les calculs de l'Office fédéral de la statistique (OFS), l'indice suisse des prix à la consommation a diminué de 0,3% en février 2015 par rapport au mois précédent. Il se situe à 97,9 points (décembre 2010 = 100). En rythme annuel, le renchérissement a atteint -0,8%, contre -0,5% en janvier 2015 et -0,1% en février 2014 ...
...Recul des prix des produits...
Site :
https://www.ccsf.com
Thèmes liés : indice suisse des prix a la consommation fevrier 2015 / evolution de l indice des prix a la consommation / calcul de l indice des prix a la consommation / augmentation de l indice des prix a la consommation / indice des prix 0 la consommation
Évolution de la consommation de produits animaux en France
Pierre Sigler / Documentatiste chez L214
Le 10/04/2015 à 15:25
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Évolution de la consommation de produits animaux en France
Symbole de prospérité durant les 30 glorieuses, la consommation de produits animaux fait aujourd'hui question. Les productions animales ont des conséquences néfastes sur l'environnement et les animaux élevés. Elles sont donc de plus en plus...
Date: 2017-02-19 18:14:35
Site :
lesechos.fr
Thèmes liés : consommation de viande en france 2015 / consommation de viande en france 2014 / consommation de viande en france insee / consommation viande bovine en france / evolution de l'indice des prix a la consommation en france
L'indice pour les revalorisations des pensions alimentaires
Indice revalorisation pension alimentaire : de quoi s'agt-il ?
Le montant de la pension alimentaire est réévalué régulièrement pour tenir compte de l'inflation, c'est-à-dire de l'augmentation générale du niveau des prix.
Il appartient au débiteur, c'est-à-dire à celui qui verse la pension alimentaire, de procéder au calcul du montant de la revalorisation de la pension alimentaire...
Site :
https://www.jurifiable.com
Thèmes liés : indice mensuel des prix a la consommation de l'ensemble des menages / indice des prix a la consommation pension alimentaire / augmentation de l indice des prix a la consommation / indice des prix a la consommation de l insee / calcul de l indice des prix a la consommation
Loi-programme du 26/12/2015 (1) - etaamb.be
SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE
26 DECEMBRE 2015. - Loi-programme (I) (1)
PHILIPPE, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.
La Chambre des représentants a adopté et Nous sanctionnons ce qui suit : TITRE Ier. - Disposition générale
Article 1er.La présente loi règle une matière visée à l'article 74 de la Constitution.
TITRE II. - Budget...
Date: 2016-07-27 10:24:53
Site :
http://www.etaamb.be
Cct par thème - NAR-CNT
ALCOOL ET DROGUES
Le Conseil a conclu, le 1er avril 2009, la convention collective de travail n° 100 . Cette convention vise à permettre d'aborder dans les entreprises le dysfonctionnement au travail dû à la consommation d'alcool ou de drogues, à le prévenir et à y remédier, en raison des conséquences négatives qui y sont liées tant pour les employeurs que pour les...
Date: 2017-05-05 13:12:42
Site :
http://www.cnt-nar.be
Institut national de la statistique et des études ...
Institut national de la statistique et des études économiques
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Institut national de la statistique .
Institut national de la statistique et des études économiques
Création
modifier
L'Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) est chargé de...
Date: 2017-09-26 08:52:08
Site :
https://fr.wikipedia.org
Les dépenses des Français pour leur apparence physique ...
Statistiques
Les dépenses des Français pour leur apparence physique
Les dépenses des Français pour leur apparence physiqueDepuis 1960, la part des vêtements se réduit, au profit des soins de beauté
Pauline Beck et Philippe Serre, division Synthèses des biens et services, Insee
En 2015, les ménages ont consacré 7,3 % de leur budget à leur apparence physique, soit...
Site :
insee.fr
Consommation et dépenses des ménages - www.LesEco.ma
Consommation et dépenses des ménages : La pauvreté mine le monde rural
Consommation et dépenses des ménages : La pauvreté mine le monde rural
0
Publication : 28 octobre 2016
Affichages : 1269
La pauvreté reste élevée surtout en milieu rural bien que le niveau de vie des catégories sociales modestes et intermédiaires se soit amélioré entre 2001 et 2014, comme le montre l'enquête...
Date: 2017-09-26 18:47:17
Site :
http://www.leseco.ma
Les prix en hausse de 0,7 % au Québec | TVA Nouvelles
Les prix en hausse de 0,7 % au Québec
Argent, Reuters
20 novembre 2015 à 09:16
- Mis à jour
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Agence QMI
L'indice des prix à la consommation a progressé de 0,7 % au Québec d'octobre 2014 à octobre 2015. Dans l'ensemble du Canada, le taux d'inflation annuel atteint 1 %, a indiqué Statistique Canada vendredi.
Les prix des aliments ont augmenté de 4,1 % d'une année à l'autre au pays, après avoir connu une hausse de 3,5 % en septembre. Le prix des fruits frais a notamment bondi de 13 %.
Le coût...
Site :
http://www.tvanouvelles.ca
Thèmes liés : augmentation de l indice des prix a la consommation / indice annuel des prix a la consommation 2014 quebec / indice des prix 0 la consommation / indice ds prix a la consommation / indice prix consommation quebec
Revalorisation de la pension alimentaire et indice INSEE
3.3 Liste des pièces justificatives pour une demande de révision de la pension alimentaire
Quelle est la différence entre revalorisation et révision de la pension alimentaire ?
Il est tout de suite important de distinguer la revalorisation, qui se fait chaque année en suivant l'Indice INSEE du cours de la vie, de la révision (ou modification) de la pension alimentaire , qui n'intervient...
Site :
http://www.geitner-avocat.fr
Thèmes liés : indice des prix a la consommation pension alimentaire / indice mensuel des prix a la consommation de l'ensemble des menages / indice insee prix a la consommation ensemble des menages hors tabac / indice des prix a la consommation de l insee / indice mensuel des prix a la consommation ensemble des menages hors tabac
Les Chiffres utiles - Force Ouvrière
Les chiffres font partie de la vie quotidienne et nous sommes aujourd'hui noyés sous une quantité impressionnante de données et de statistiques.
Difficile de se retrouver dans ce dédale.
C'est pourquoi Force Ouvrière vous informe régulièrement de l'évolution de certains de ces repères précis.
Ce qui change
Le point d'indice des fonctionnaires a augmenté de 0,6 % le 1er février,...
Date: 2017-02-19 19:47:09
Site :
force-ouvriere.fr
Thèmes liés : dernier indice des prix a la consommation hors tabac insee / dernier indice des prix a la consommation hors tabac / augmentation de l indice des prix a la consommation / indice insee prix de la consommation hors tabac / indice des prix a la consommation de l insee
CUY - bareme enseignement
See You Why ?
Comment et combien sont payés les enseignants ?
Les barèmes sont publics et varient selon les fonctions exercées et les titres que possèdent les membres du personnel.
Indexation
Les barèmes légaux et décrétaux sont fixés en "brut annuel" ; il convient donc de leur appliquer quelques modifications pour retrouver le "net mensuel". Les traitements bruts suivent...
Site :
http://cuy.be
Thèmes liés : definition de l'indice des prix a la consommation / definition de l indice des prix a la consommation / augmentation de l indice des prix a la consommation / calcul de l indice des prix a la consommation / calcul de l indice de consommation
La GIPA – Garantie Individuelle du Pouvoir d’Achat pour ...
14 septembre 2016 Pas de commentaire
La GIPA - Garantie Individuelle du Pouvoir d'Achat - est un indemnité brute qui peut être versée à un agent de la fonction publique si son traitement indiciaire brut a évolué moins vite que l'inflation et de l'indice des prix à la consommation sur une période de référence de 4 ans.
La GIPA est attribuée aux fonctionnaires mentionnés à l'article 2...
Site :
http://infosdroits.fr
Thèmes liés : evolution de l'indice des prix a la consommation en france / evolution de l indice des prix a la consommation / calcul de l indice des prix a la consommation / indice moyen annuel des prix a la consommation hors tabac / valeurs de l'indice des prix a la consommation
IR - Réductions d’impôt sur le revenu en faveur de l ...
Comparer les versions sélectionnées
2017-07-10T18:37:06.000+02:00
IR - Réductions d'impôt sur le revenu en faveur de l'investissement locatif intermédiaire - Dispositifs « Duflot » et « Pinel » - Conditions d'application - Plafonds de loyer et de ressources des locataires
1
Pour l'application des dispositifs « Duflot » et « Pinel » et pendant toute la période couverte par...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : indice moyen annuel des prix a la consommation hors tabac / variation annuelle de l indice des prix a la consommation / indice annuel des prix a la consommation hors tabac / indice moyen annuel des prix a la consommation / indice des prix a la consommation hors tabac 2014
Tarifs 2017 du tunnel du Fréjus - 123 Savoie
Tarifs 2017 du tunnel du Fréjus
Les gouvernements français et italien ont fixé à la révision des tarifs 2017 des tunnels du Fréjus et du Mont Blanc. Celle-ci est entrée en vigueur le 1er janvier 2017.
Tunnel du Fréjus - © 123 Savoie
Chaque année, les tarifs des tunnels du Fréjus et du Mont Blanc sont révisés au 1er janvier, en application de la décision des Etats français et...
Site :
http://www.123savoie.com
Thèmes liés : evolution de l'indice des prix a la consommation en france / evolution de l indice des prix a la consommation / indice des prix a la consommation 2014 en france / indice des prix a la consommation en france / evolution indice prix consommation
Le prix du kWh d'électricité en France en 2017 - jechange.fr
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Site :
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Le prix du kWh d'électricité en France en 2017
Publié le 19/07/2012 (mis à jour le...
Site :
jechange.fr
Thèmes liés : consommation annuelle d'electricite en france / consommation d'electricite en france par jour / consommation d'electricite en france par secteur / consommation d'electricite en france 2012 / consommation d'electricite en france 2014
Taxe sur la consommation finale d'électricité (TCFE ...
Taxe sur la consommation finale d'électricité (TCFE)
Taxe sur la consommation finale d'électricité (TCFE)
Suite à la transposition de la directive 2003/96/CE du 27 octobre 2003 restructurant le cadre communautaire de taxation des produits énergétiques et de l'électricité, la taxe locale d'électricité a été remplacée par la taxe sur la consommation finale d'électricité désormais...
Date: 2018-06-20 18:00:02
Site :
https://www.impots.gouv.fr
Thèmes liés : consommation moyenne d'electricite / consommation moyenne d electricite / consommation d electricite / consommation finale d energie / valeurs de l'indice des prix a la consommation
Les modèles économiques et l’instabilité des marchés ...
Les modèles économiques et l'instabilité des marchés agricoles
Les modèles économiques et l'instabilité des marchés agricoles
Alexandre Gohin [ 1 ]
Résumé
De nombreuses sources d'instabilité sont à l'origine de la volatilité observée des prix agricoles mondiaux. Aux événements naturels exogènes (chocs climatiques, sanitaires, etc.) peuvent venir s'ajouter des sources endogènes...
Date: 2018-06-21 11:58:01
Site :
http://agriculture.gouv.fr
HISTORIQUE TAUX DU LIVRET A depuis 1974 - france-inflation.com
GRAPHIQUE EVOLUTION TAUX DU LIVRET A depuis Janvier 1974
TAUX DU LIVRET bloqué à 0.75% jusqu'au 31 Janvier 2020 !
Le taux du Livret A est gelé à 0.75% jusqu'en Janvier 2020, sur décision du ministre des finances, Bruno Lemaire.
Cet arrêté et paru au journal officiel le 2 décembre 2017.
Ce n'est pas une bonne nouvelle pour les petits épargnants car l'inflation est attendue supérieure à...
Site :
http://france-inflation.com
DGCCRF - Panorama des textes du mois d'août 2017 | Le ...
Accords interprofessionnels
Arrêté du 22 août 2017 relatif à l'extension de l'avenant à l'accord interprofessionnel triennal 2017-2019 conclu dans le cadre de l'Interprofession des vins d'appellations d'origine contrôlées « Côtes du Rhône » et de la « Vallée du Rhône » (Inter Rhône) et relatif aux délais de paiement . (J.O. du 29-08-2017)
Arrêté du 22 août 2017 relatif à...
Date: 2017-09-26 21:32:14
Site :
economie.gouv.fr
Les prix de l’électricité en France : évolutions passées ...
Evolution historique du prix de l'électricité en France
En France, depuis 1985, le prix de l'électricité est resté relativement stable :
Plusieurs éléments ressortent de ce graphique :
depuis les dix dernières années, l'électricité est l'énergie facturée aux ménages la moins chère : son prix est inférieur à celui des autres énergies domestiques (23 % moins cher que le gaz de...
Date: 2018-06-21 12:24:23
Site :
http://observatoire-electricite.fr
Les prix de l’électricité en France : évolutions passées ...
Evolution historique du prix de l'électricité en France
En France, depuis 1985, le prix de l'électricité est resté relativement stable :
Plusieurs éléments ressortent de ce graphique :
depuis les dix dernières années, l'électricité est l'énergie facturée aux ménages la moins chère : son prix est inférieur à celui des autres énergies domestiques (23 % moins cher que le gaz de...
Date: 2017-02-19 16:54:41
Site :
http://www.observatoire-electricite.fr
Thèmes liés : evolution de l'indice des prix a la consommation en france / evolution de l indice des prix a la consommation / augmentation de l indice des prix a la consommation / historique de l indice des prix a la consommation / consommation d'electricite en france par secteur
Poissons et fruits de mer - Organisation de coopération et ...
La consommation de poissons et de fruits de mer de la Fédération de Russie a subi les effets de son embargo commercial qui se poursuit sur les importations provenant de certains pays. En Norvège, la valeur totale des exportations a atteint des niveaux sans précédent, tandis qu'en Thaïlande et dans d'autres grands pays fournisseurs de crevettes, la baisse du prix de ce produit a fait chuter...
Date: 2017-06-02 16:27:50
Site :
http://www.agri-outlook.org
Thèmes liés : consommation d'eau dans les pays en developpement / valeurs de l'indice des prix a la consommation / valeurs de l indice des prix a la consommation / consommation d'eau moyenne par habitant par pays / consommation moyenne d eau par habitants et par pays
Indice des loyers (IRL) 2018 : valeur, historique et calcul
Au 4e trimestre 2017, l'indice de référence des loyers (IRL) s'élève à 126,82 points, d'après les chiffres publiés par l'Insee le jeudi 12 janvier 2018. Il progresse de 1,05% sur un an, enregistrant sa plus forte hausse depuis l'été 2014.
Depuis le 10 février 2008, l'indice de référence des loyers (IRL) constitue la référence pour la révision des loyers en cours de bail dans le...
Site :
https://www.journaldunet.fr
Thèmes liés : calcul de l indice des prix a la consommation / valeurs de l'indice des prix a la consommation / valeurs de l indice des prix a la consommation / indice des prix a la consommation de l insee / augmentation de l indice des prix a la consommation
RFPI - Revenus fonciers - Dispositif « Borloo-neuf
RFPI - Revenus fonciers - Dispositif « Borloo-neuf »
1
L' article 40 de la loi n° 2006-872 du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement crée les dispositifs « Borloo-neuf » et « Borloo-SCPI » applicables aux logements donnés en location dans le secteur intermédiaire.
Ces dispositifs se présentent comme des avantages fiscaux complémentaires à ceux accordés dans...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Votre Recherche - unpi.org
Le 04-12-2015 - Le billet de l'UNPI : La surtaxe foncière
Retrouvez dès à présent chaque semaine le "billet de l'UNPI" Une analyse sur un sujet d'actualité rédigé par un membre de la fédération. Cette semaine : LA SURTAXE FONCIERE Le gouvernement a déposé un amendement à l'Assemblée nationale pour «...
Date: 2017-09-26 15:57:57
Site :
http://www.unpi.org
Énergie en Suisse — Wikipédia
Vous lisez un « bon article ».
�?nergie en Suisse
Barrage et Lac de l'Oberaar à proximité du col du Grimsel , dans l' Oberland Bernois .
Bilan énergétique (2014)
Commerce extérieur (2014 - TJ)
Importations
uranium : 287670 bois : 1630
Exportations
modifier
Le secteur de l'énergie en Suisse est, de par sa structure et son importance, typique d'un pays développé . Hormis l'...
Date: 2017-02-16 14:58:38
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : consommation d'energie primaire par pays / consommation d'energie pays developpes / consommation d'energie nucleaire en suisse / consommation de l'energie hydraulique / consommation d'energie par habitant pays
Introduction de Monsieur Ahmed LAHLIMI ALAMI, Haut ...
Population légale au Maroc 2014
33,848,242
Introduction de Monsieur Ahmed LAHLIMI ALAMI, Haut Commissaire au Plan, à la présentation des résultats de L'enquête nationale sur la consommation et les dépenses des ménages au Maroc
Avec un modèle de consommation en amélioration, une tendance à la réduction des inégalités sociales et territoriales, la croissance entre 2001 et 2014 a-t-elle...
Site :
http://www.hcp.ma
Thèmes liés : depense de consommation finale des menages / depense de consommation des menages par tete / depenses de consommation des menages 2013 / depense de consommation des menages / consommation des menages et l activite des entreprises
Embellie du climat de consommation » SWISSCOFEL, 3001 Berne
(seco.admin.ch) - La dernière enquête fait état d'une nette amélioration du climat de consommation en Suisse*. L'indice a progressé à -3 points et se situe désormais au-dessus de sa moyenne pluriannuelle. D'une part, l'appréciation de l'évolution future de l'économie se montre bien meilleure. D'autre part, les consommateurs sont moins pessimistes concernant l'évolution du taux de...
Site :
http://www.swisscofel.ch
Thèmes liés : evolution de l'indice des prix a la consommation en france / evolution de l indice des prix a la consommation / calcul de l indice des prix a la consommation / calcul de l indice de consommation / indice du climat de consommation de la suisse
Une inflation modérée depuis le passage à l’euro - Insee ...
Une inflation modérée depuis le passage à l'euro
Une inflation modérée depuis le passage à l'euro
Marie Leclair, division des prix à la consommation, Vladimir Passeron, département de la conjoncture, Insee
De 2002 à 2016, les prix à la consommation ont augmenté de 1,4 % en moyenne par an. Cette inflation est inférieure à celle des quinze années...
Site :
insee.fr
Thèmes liés : augmentation de l indice des prix a la consommation / evolution de l'indice des prix a la consommation en france / indice des prix a la consommation de l insee / historique de l indice des prix a la consommation / evolution de l indice des prix a la consommation
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Art. 1714bis .
En vigueur : 18-05-2007> L'article 1erbis du livre III, titre VIII, chapitre II, section 2, est applicable à la chambre destinée au logement d'un ou plusieurs étudiants.
Art. 1715 . [...] Si le bail fait sans écrit n'a encore reçu aucune exécution, et que l'une des parties le nie, la preuve ne peut être reçue par témoins, quelque modique qu'en soit le prix, et...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : la consommation d'eau pour l'usage domestique dans differents pays / consommation d'eau pour l'industrie / consommation d eau dans l industrie / valeurs de l'indice des prix a la consommation / consommation d'une voiture a l'arret
Fonds du Logement | Prêt hypothécaire bruxelles
Les revenus pris en compte sont ceux afférents à :
l'antépénultième année précédant celle de la date de référence, lorsque cette dernière se situe dans les six premiers mois de l'année civile en cours;
la pénultième année précédant celle de la date de référence, lorsque cette dernière se situe dans les six derniers mois de l'année civile en cours.
Exemple
Si vous introduisez...
Date: 2018-06-21 10:03:21
Site :
http://www.fondsdulogement.be
27 Paiement et revalorisation des pensions / CFDT Retraités
# ^ Le 18 juillet 2017 à 22:28 , par Claude (CFDT Retraités)
Une étude du code de la sécurité sociale s'impose pour vous répondre
« Article R815-38. Les bénéficiaires de l'allocation de solidarité aux personnes âgées sont tenus de déclarer à l'organisme ou au service qui leur sert cette allocation tout changement survenu dans leurs ressources, leur situation familiale ou leur...
Site :
xn--cfdt-retraits-mhb.fr
Location -Indice de référence des loyers (IRL) : + 0,15 % ...
Le nouvel indice de référence des loyers (IRL) a été publié le 16 avril 2015 par l'Institut national de la statistique et des études économiques (Insee). L'indice du 1er trimestre 2015 s'élève à 125,19, soit une augmentation...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : dernier indice des prix a la consommation hors tabac insee / evolution de l indice des prix a la consommation / dernier indice des prix a la consommation hors tabac / indice insee prix de la consommation hors tabac / indice moyen annuel des prix a la consommation hors tabac
RFPI - Revenus fonciers - Dispositif « Besson neuf ...
RFPI - Revenus fonciers - Dispositif « Besson neuf » - Affectation des logements
I. Location à usage de résidence principale
1
La déduction au titre de l'amortissement des logements neufs conventionnés est réservée exclusivement aux locations non meublées à usage de résidence principale du locataire.
A. Location effective et continue d'un logement nu
1. Généralités
10
La location...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Le club des propriétaires
Indices INSEE
Pour la révision de vos baux d'habitation vides et meublés
Depuis le 10 février 2008, l'IRL correspond à la moyenne sur les douze derniers mois, de l'évolution des prix à la consommation hors tabac et hors loyers. Ce nouvel indice (dont la composition...
Site :
http://www.leclubdesproprietaires.com
Thèmes liés : dernier indice des prix a la consommation hors tabac / indice des prix a la consommation hors tabac 2014 / indice des prix a la consommation serie hors tabac / indice des prix a la consommation hors tabac / evolution de l indice des prix a la consommation
Dossier tarifaire 2017-2018 | Hydro-Québec
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Dossier tarifaire 2017-2018
Chaque été, Hydro-Québec soumet une demande de modification tarifaire à l'approbation de la Régie de l'énergie, un organisme réglementaire indépendant. La demande fait l'objet d'un examen rigoureux. Cet exercice culmine en décembre avec des audiences publiques au cours desquelles des représentants de tous les organismes intéressés ont...
Date: 2017-09-26 20:10:35
Site :
http://nouvelles.hydroquebec.com
Thèmes liés : production et consommation d electricite / consommation moyenne d'electricite / consommation moyenne d electricite / consommation d electricite d un menage / consommation annuelle d electricite
Location -Indice de référence des loyers (IRL) : + 0,08 % ...
Cet article est ancien, l'information n'est peut-être plus exacte.
Vous pouvez néanmoins consulter cette page.
Afficher l'article périmé
Le nouvel indice de référence des loyers (IRL) a été publié le 16 juillet 2015 par l'Institut national de la statistique et des études...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : evolution de l indice des prix a la consommation / dernier indice des prix a la consommation hors tabac insee / dernier indice des prix a la consommation hors tabac / indice des prix a la consommation de l insee / indice insee prix de la consommation hors tabac
Modalités d’application des taxes locales sur la ...
Reversements de fiscalité
Modalités d'application des taxes locales sur la consommation finale d'électricité (TLCFE) au 1er janvier 2016
L'article 37 de la loi n° 2014-1655 du 29 décembre 2014 de finances rectificative pour 2014 prévoit qu'à compter du 1er janvier 2016, les taxes locales seront calculées en appliquant aux tarifs de base un des coefficients multiplicateurs prévu par le législateur :
Pour les communes ou les établissements publics de coopération intercommunale compétents pour percevoir la fraction communale de la TCFE : 0 ; 2 ; 4 ; 6 ;...
Site :
collectivites-locales.gouv.fr
Thèmes liés : indice des prix a la consommation hors tabac 2014 / indice des prix a la consommation hors tabac / valeurs de l'indice des prix a la consommation / valeurs de l indice des prix a la consommation / calcul de l indice des prix a la consommation
L'offre spécifique destinée aux ... - la finance pour tous
Depuis le 23 juin 2017, la possibilité pour ces personnes d'accéder à un compte de dépôt a été renforcée, en application de l'ordonnance n°2016-1808 du 22 décembre 2016 qui transpose dans le droit français la directive européenne du 23 juillet 2014 sur la comparabilité des frais liés aux comptes de paiement, sur la mobilité bancaire et sur l'accès à un compte de paiement assorti...
Site :
http://www.lafinancepourtous.com
Thèmes liés : indice des prix a la consommation hors tabac 2014 / indice des prix a la consommation serie hors tabac / indice des prix a la consommation hors tabac / definition de l'indice des prix a la consommation / definition de l indice des prix a la consommation
Espace dédié au SECTEUR POSTAL - www.arcep.fr/postal
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Dernière mise à jour le 3 janvier 2017
Le cadre juridique
Les grandes dates de la régulation postale
2017
- 3 février 2017 : l'Arcep rend public son avis au ministre sur les aspects économiques des évolutions tarifaires de l'offre de transport et de distribution de la presse service public de La Poste / L'avis de l'Arcep n°...
Site :
http://www.arcep.fr
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Le gaz en citerne comparé aux autres énergies
Le gaz en citerne comparé aux autres énergies
Electricité, gaz, fioul ou propane : conseils - souscription
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Le gaz en citerne est une énergie de vrac disponible sur l'ensemble du territoire. Il est livré par camion et conservé en citerne. Il représente une solution appropriée aux logements non...
Date: 2017-02-19 18:19:11
Site :
monenergie.net
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Smic 2017 : montant mensuel et taux horaire
Smic horaire net
En 2017, le montant du Smic horaire net avoise 7,64 euros. Ce chiffre ne peut être qu'indicatif, le montant des cotisations sociales retenues sur le Smic horaire brut pouvant varier d'une fiche de paie à l'autre.
Certains emplois, peu connus du grand public, s'avèrent particulièrement rémunérateurs. Tant mieux, ils manquent souvent de main d'oeuvre.
© JDN
Smic et...
Date: 2017-02-19 16:51:57
Site :
journaldunet.com
Thèmes liés : evolution de l'indice des prix a la consommation en france / evolution de l indice des prix a la consommation / augmentation de l indice des prix a la consommation / indice des prix a la consommation serie hors tabac menages urbains / indice mensuel des prix a la consommation des menages urbains hors tabac
Taxe intérieure de consommation sur les produits ...
Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques
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La taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE, anciennement « taxe intérieure de consommation sur les produits pétroliers » ou TIPP) est la principale taxe perçue en France sur certains produits énergétiques ,...
Date: 2017-02-01 13:49:58
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : indice moyen annuel des prix a la consommation hors tabac / indice des prix a la consommation ensemble des menages hors tabac 2014 / indice insee prix a la consommation ensemble des menages hors tabac / indice des prix a la consommation ensemble des menages hors tabac 2011 / indice prix consommation ensemble menages hors tabac
Législation/Sol/ Gestion des sols - environnement.wallonie.be
Coordination officieuse
5 décembre 2008 - Décret relatif à la gestion des sols (1) (M.B. 18.02.2009 - add. 06.03.2009 - entrée en vigueur le 18.05.2009)
modifié par le décret-programme du 22 juillet 2010 portant des mesures diverses en matière de bonne gouvernance, de simplification administrative, d'énergie, de logement, de fiscalité, d'emploi, de politique aéroportuaire,...
Date: 2015-01-20 13:32:12
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http://environnement.wallonie.be
Smic 2018 : montant mensuel et taux horaire - journaldunet.fr
Smic horaire net
En 2018, le montant du Smic horaire net avoise 7,83 euros. Ce chiffre ne peut être qu'indicatif, le montant des cotisations sociales retenues sur le Smic horaire brut pouvant varier d' une fiche de paie à l'autre. En 2017, il était de 7,64 euros.
Ces métiers méconnus qui paient bien en 2018
Smic et allègement de charges sociales
Depuis le 1er janvier 2015, les...
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