Le marché de l'habitation - Société d'habitation du Québec

Indice de prix des logements loués (IPLL), indice de prix des logements neufs (IPLN), indice de prix de la rémunération hebdomadaire moyenne (IPRHM)et indice de prix à la consommation (IPC) au Québec, 2002 = 100, 2000 à 2010.

Le marché de l'habitation

Taux d'inoccupation

Le taux d'inoccupation des logements locatifs au Québec était relativement élevé dans les années 90, mais a...

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Site : http://www.habitation.gouv.qc.ca

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Le Quotidien — Indice des prix à la consommation, juin 2015

Indice des prix à la consommation

Juin 2015

(variation sur 12 mois)

Source(s) : Tableau CANSIM 326-0020 .

L'Indice des prix à la consommation ( IPC ) a augmenté de 1,0 % au cours de la période de 12 mois se terminant en juin, après avoir connu une hausse de 0,9 % en mai.

Les prix plus faibles de l'énergie ont continué d'atténuer la hausse de l' IPC d'une année à l'autre, mais...

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Site : statcan.gc.ca

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Le Quotidien — Indice des prix à la consommation, juillet 2017

Indice des prix à la consommation

Juillet 2017

(variation sur 12 mois)

Source(s) : Tableau CANSIM 326-0020 .

L'Indice des prix à la consommation ( IPC ) a augmenté de 1,2 % d'une année à l'autre en juillet, après avoir connu une hausse de 1,0 % en juin.

Graphique 1 

Variation sur 12 mois de l'Indice des prix à la consommation

Variation sur 12 mois des composantes...

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Indices des prix des aliments et des prix à la consommation

Indices des prix des aliments et des prix à la consommation

En raison des prix élevés des viandes, spécialement de la viande de boeuf, la progression de 3,5 % des prix des aliments au Québec a été singulière en 2015. Il faut remonter à 2011 pour constater une augmentation de cette ampleur. Dans le cas des boissons alcoolisées, l'accroissement a été de 3,0 %, un taux jamais vu depuis...

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Site : http://www.mapaq.gouv.qc.ca

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Article 6 - CNESST - cnt.gouv.qc.ca

Règlement sur les normes du travail

Article 6

Ce règlement a été adopté par le gouvernement, en vertu du décret 873-81, le 11 mars 1981. Il est entré en vigueur le 1er avril 1981. Une version refondue est ensuite entrée en vigueur le 1er août 1982 et le 26 juin 2003. Afin d'augmenter les taux du salaire minimum, cette version du règlement a été modifiée à plusieurs reprises par...

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Site : http://www.cnt.gouv.qc.ca

Thèmes liés : augmentation de l indice des prix a la consommation / calcul de l indice des prix a la consommation / indice moyen annuel des prix a la consommation / indice prix consommation canada / indice annuel des prix a la consommation 2012

Chapitre 1 - Introduction à l'Indice des prix à la ...

Début du texte

1.1 L'Indice des prix à la consommation (IPC) du Canada est un indicateur de l'évolution des prix à la consommation. Il mesure la variation des prix en comparant au fil du temps le coût d'un panier fixe de biens et de services de consommation . Puisque le panier contient des produits dont la quantité et la qualité ne changent pas ou demeurent équivalentes, l'indice...

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Site : statcan.gc.ca

Loi sur l’assurance automobile du Québec (RLRQ c A-25)

65. (Abrogé).

1977, c. 68, a. 65; 1989, c. 15, a. 1; 1993, c. 56, a. 7; 1999, c. 22, a. 11.

66. La personne à charge d'une victime à la date de son décès, autre que le conjoint, a droit à l'indemnité forfaitaire dont le montant est prévu à l'annexe III en fonction de son âge à cette date.

Pour l'application du présent article, l'enfant de la victime né après le décès de celle-ci...

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Site : http://legisquebec.gouv.qc.ca

Thèmes liés : article l 221 1 3 du code de la consommation / article l 113 3 du code de la consommation / article l 121 20 3 du code de la consommation / article l 121 20 2 du code de la consommation / variation annuelle de l indice des prix a la consommation

Dossier tarifaire 2017-2018 | Hydro-Québec

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Dossier tarifaire 2017-2018

Chaque été, Hydro-Québec soumet une demande de modification tarifaire à l'approbation de la Régie de l'énergie, un organisme réglementaire indépendant. La demande fait l'objet d'un examen rigoureux. Cet exercice culmine en décembre avec des audiences publiques au cours desquelles des représentants de tous les organismes intéressés ont...

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Date: 2017-09-26 20:10:35
Site : http://nouvelles.hydroquebec.com

Thèmes liés : production et consommation d electricite / consommation moyenne d'electricite / consommation moyenne d electricite / consommation d electricite d un menage / consommation annuelle d electricite

Les périls d’une clause d’ajustement de prix en pièces ...

De nombreux contrats d'affaires scindent en deux les stipulations relatives à la contrepartie financière de l'opération visée par leur contrat. Ils prévoient d'une part une clause  fixant un montant déterminé  à payer, appelé généralement prix de base, et d'autre part, une autre clause établissant un mécanisme d'ajustement de ce prix de base en fonction d'un ou de plusieurs...

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Site : http://www.edilex.com

Thèmes liés : indice ds prix a la consommation / taux d interet consommation / definition de l'indice des prix a la consommation / definition de l indice des prix a la consommation / calcul de l indice des prix a la consommation