Comment se mesure la consommation individuelle d’un ...

Effectivement la consommation de chauffage d'un immeuble dépend de la rigueur de l'hiver. cette rigueur se mesure par les DJU (lire nos articles sur les DJU). L'hiver 2013-2014 avait été très clément. Par contre cet année a été plus froide. En conséquence vos index d'une année ne sont pas une référence pour l'année suivante. Ceci étant si vos index augmentent, ceux de vos voisins...

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Site : https://www.ista.com

Votre Recherche - unpi.org

Le 04-12-2015 - Le billet de l'UNPI : La surtaxe foncière  

Retrouvez dès à présent chaque semaine le "billet de l'UNPI" Une analyse sur un sujet d'actualité rédigé par un membre de la fédération. Cette semaine : LA SURTAXE FONCIERE                                                   Le gouvernement a déposé un amendement à l'Assemblée nationale pour «...

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Date: 2017-09-26 15:57:57
Site : http://www.unpi.org

Introduction de Monsieur Ahmed LAHLIMI ALAMI, Haut ...

Population légale au Maroc 2014

33,848,242

Introduction de Monsieur Ahmed LAHLIMI ALAMI, Haut Commissaire au Plan, à la présentation des résultats de L'enquête nationale sur la consommation et les dépenses des ménages au Maroc

Avec un modèle de consommation en amélioration, une tendance à la réduction des inégalités sociales et territoriales, la croissance entre 2001 et 2014 a-t-elle...

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Site : http://www.hcp.ma

Thèmes liés : depense de consommation finale des menages / depense de consommation des menages par tete / depenses de consommation des menages 2013 / depense de consommation des menages / consommation des menages et l activite des entreprises

Viandes : + 13 % pour la production mondiale en 2026

La production mondiale de viande n'a globalement augmenté que de 1 % en 2016. Celle de viande de volaille et de viande bovine a progressé, alors que la production des viandes porcine et ovine a diminué. Selon l'indice des prix de la viande de la FAO, les prix de 2016 se sont établis en moyenne annuelle au niveau de 2010, soit très en deçà des sommets récents.

Les échanges mondiaux de...

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Site : http://www.lafranceagricole.fr

Thèmes liés : augmentation de l indice des prix a la consommation / valeurs de l'indice des prix a la consommation / valeurs de l indice des prix a la consommation / evolution de l indice des prix a la consommation / indice moyen annuel des prix a la consommation

L'activité des cafés-tabacs - Insee Première - 1222

Les mesures gouvernementales de soutien à la profession

Doublement des prix du tabac entre 1997 et 2008

Entre 1997 et 2008, les prix du tabac ont doublé. Échelonnées sur plusieurs années, ces hausses ont surtout été importantes en 2003. Plusieurs actions de prévention et de sensibilisation ont accompagné ces hausses de prix, comme la...

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Site : insee.fr

Contrat de bail de résidence principale - Wallonie

EST CONVENU CE QUI SUIT :

 

1.      OBJET DU CONTRAT

Le Bailleur donne en location au Preneur le bien décrit comme suit (ci-après dénommé le « bien »):

[maison ou appartement]............................................., [meublée ou non-meublée]............................................., d'une surface d'environ  .............................. mètres carrés, et ...

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Site : https://www.lebonbail.be

Location -Indice de référence des loyers (IRL) : + 0,15 % ...

Le nouvel indice de référence des loyers (IRL) a été publié le 16 avril 2015 par l'Institut national de la statistique et des études économiques (Insee). L'indice du 1er trimestre 2015 s'élève à 125,19, soit une augmentation...

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Site : https://www.service-public.fr

Thèmes liés : dernier indice des prix a la consommation hors tabac insee / evolution de l indice des prix a la consommation / dernier indice des prix a la consommation hors tabac / indice insee prix de la consommation hors tabac / indice moyen annuel des prix a la consommation hors tabac

L'analyse de la demande: la dimension du marché, son ...

Méthode d'achat

L'analyse de la demande peut être structurée de cette manière :

La dimension du marché, c'est-à-dire la taille du marché, de son étendue géographique. Attention le marché c'est l'ensemble des offreurs résidents ou étrangers alors que le secteur c'est l'ensemble des entreprises exerçant la même activité principales. La taille du marché a une influence directe sur la...

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Site : http://www.analyse-sectorielle.fr

Thèmes liés : produit permettant calculer indice prix consommation / variation annuelle de l indice des prix a la consommation / indice moyen annuel des prix a la consommation / evolution de l indice des prix a la consommation / indice ds prix a la consommation

Consommation d’énergie : autant de dépenses en carburants ...

La part de la consommation de gazole en valeur est devenue majoritaire

De 1960 à 1989, les dépenses de consommation de carburants ont progressé de 5,4 % par an en moyenne à prix constants. Depuis lors, elles stagnent et diminuent même depuis 2002 en raison des fortes hausses de prix. Les volumes sont en effet très sensibles aux...

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Site : insee.fr

Thèmes liés : consommation moyenne de carburant d'une voiture / calcul de l indice des prix a la consommation / consommation d'eau pour l'industrie / consommation d eau dans l industrie / consommation de carburant d une voiture

Location -Indice de référence des loyers (IRL) : + 0,06 % ...

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Crédits : © Pixabay.com

Le nouvel indice de référence des loyers (IRL) du 1er trimestre 2016 s'élève à 125,26, soit une hausse annuelle de 0,06 % par rapport à l'IRL du 1er trimestre 2015.

Le nouvel indice...

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Site : https://www.service-public.fr

Thèmes liés : evolution de l indice des prix a la consommation / dernier indice des prix a la consommation hors tabac insee / dernier indice des prix a la consommation hors tabac / indice moyen annuel des prix a la consommation hors tabac / indice annuel des prix a la consommation hors tabac

Taxe intérieure de consommation sur les produits ...

Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

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La taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE, anciennement « taxe intérieure de consommation sur les produits pétroliers » ou TIPP) est la principale taxe perçue en France sur certains produits énergétiques ,...

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Date: 2017-02-01 13:49:58
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : indice moyen annuel des prix a la consommation hors tabac / indice des prix a la consommation ensemble des menages hors tabac 2014 / indice insee prix a la consommation ensemble des menages hors tabac / indice des prix a la consommation ensemble des menages hors tabac 2011 / indice prix consommation ensemble menages hors tabac

Location -Indice de référence des loyers (IRL) : + 0,08 % ...

Cet article est ancien, l'information n'est peut-être plus exacte.

Vous pouvez néanmoins consulter cette page.

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Le nouvel indice de référence des loyers (IRL) a été publié le 16 juillet 2015 par l'Institut national de la statistique et des études...

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Site : https://www.service-public.fr

Thèmes liés : evolution de l indice des prix a la consommation / dernier indice des prix a la consommation hors tabac insee / dernier indice des prix a la consommation hors tabac / indice des prix a la consommation de l insee / indice insee prix de la consommation hors tabac

Location -Indice de référence des loyers (IRL) : stabilité ...

Le nouvel indice de référence des loyers (IRL) a été publié le 13 juillet 2016 par l'Institut national de la statistique et des études économiques (Insee). L'indice du 2e trimestre 2016 s'élève à 125,25, il est stable...

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Site : https://www.service-public.fr

Thèmes liés : dernier indice des prix a la consommation hors tabac insee / evolution de l indice des prix a la consommation / dernier indice des prix a la consommation hors tabac / indice insee prix de la consommation hors tabac / indice moyen annuel des prix a la consommation hors tabac

gaz propane en citerne - fournisseurs-gaz.com

Les fournisseurs de gaz en citerne

Devis propane moins cher09 87 67 55 11 (Selectra lundi-vendredi 8H-21H ; samedi 8H30-18H30)

Appelez le 09 87 67 55 11

Demandez un devis

en ligne

Le gaz en citerne est une énergie disponible sur l'ensemble du territoire. Il représente la meilleure alternative pour les foyers désireux d'utiliser du gaz mais dont le logement n'est pas raccordé au réseau...

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Date: 2017-02-19 16:02:15
Site : https://www.fournisseurs-gaz.com

Thèmes liés : consommation gaz sans fournisseur / prix consommation gaz / consommation annuelle gaz propane / consommation gaz propane / consommation bouteille gaz butane

Fiscalité des énergies | Ministère de la Transition ...

 

9,54

Lors de l'introduction de la composante carbone, des dispositions ont été prévues pour préserver la compétitivité des entreprises grandes consommatrices d'énergie (au sens de la directive 2003/96/CE) et relevant du système européen d'échange de quotas EU ETS, afin d'éviter une double taxation.

Lorsque les activités de ces entreprises sont soumises au régime des quotas, elles...

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Site : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr

Indice de référence des loyers (IRL) : quelle hausse au 4e ...

Indice de référence des loyers (IRL) : quelle hausse au 4e trimestre 2017 ?

Publié le 12 janvier 2018 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

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Crédits : © Pixabay.com

Le nouvel indice de référence des loyers (IRL) a été...

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Site : https://www.service-public.fr

Thèmes liés : evolution de l indice des prix a la consommation / dernier indice des prix a la consommation hors tabac insee / dernier indice des prix a la consommation hors tabac / indice insee prix de la consommation hors tabac / indice des prix a la consommation de l insee

Méthodes et techniques d'élevage du lapin - Elévage en ...

6.1.2 Les inscriptions nécessaires pour bien suivre l'élevage

6.1.2.1 A la maternité

6.1.3 Les paramètres de la gestion technique de l'élevage cunicole

6.2 La gestion économique

Les objectifs de production (gestion technique et financière)

 

 

La gestion technico-économique (ou GTE) d'un élevage est un élément indispensable qui...

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Date: 2010-09-01 14:57:57
Site : http://www.cuniculture.info

Thèmes liés : credit consommation 1 2 3 / calcul de l indice des prix a la consommation / calcul de l indice de consommation / evolution de l'indice des prix a la consommation en france / evolution de l indice des prix a la consommation

Location -Indice de référence des loyers (IRL) : quasi ...

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Crédits : © Pixabay.com

Le nouvel indice de référence des loyers (IRL) a été publié le 12 octobre 2016 par l'Institut national de la statistique et des études économiques (Insee). L'indice du...

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Site : https://www.service-public.fr

Thèmes liés : evolution de l indice des prix a la consommation / dernier indice des prix a la consommation hors tabac insee / dernier indice des prix a la consommation hors tabac / indice des prix a la consommation de l insee / indice insee prix de la consommation hors tabac

Régularisation des périodes d’études

Vous devez avoir travaillé en tant que salarié avant ou après vos études.

Seules les années à partir de l'année du 20e anniversaire peuvent être prises en compte.

Les périodes considérées comme périodes d'études sont :

les années pendant lesquelles vous avez suivi des cours du jour à cycle complet. L'année d'étude est censée débuter le 1er septembre d'une année et se terminer...

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Date: 2017-09-26 19:52:56
Site : http://www.onprvp.fgov.be

Thèmes liés : evolution de l indice des prix a la consommation / definition de l'indice des prix a la consommation / definition de l indice des prix a la consommation / augmentation de l indice des prix a la consommation / calcul de l indice des prix a la consommation

Faible consommation, Consommation de carburant - Libre ...

UNE ESSENCE PLUS EFFICIENTE - La Libre

Depuis quelques jours, les automobilistes qui font le plein chez Total utilisent un carburant amélioré. Plus efficiente, l'essence Excellium permet une consommation plus faible. Total estime la baisse d'émissions moyenne à 10 pc pour le CO et plus de 5 pc pour le CO 2.  [...] Curieusement, alors que le diesel amélioré est proposé à la vente en...

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Site : http://actualite-economique.lalibre.be

Location -Indice de référence des loyers (IRL) : hausse de ...

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Accueil Particuliers  > Actualités  >Indice de référence des loyers (IRL) : hausse de 0,75 % au 2e trimestre 2017

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Indices et tauxLocation

Indice de référence des loyers (IRL) : hausse de 0,75 % au 2e trimestre 2017

Publié le 13 juillet 2017 - Direction de l'information légale...

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Site : https://www.service-public.fr

Thèmes liés : evolution de l indice des prix a la consommation / dernier indice des prix a la consommation hors tabac insee / dernier indice des prix a la consommation hors tabac / indice insee prix de la consommation hors tabac / indice moyen annuel des prix a la consommation hors tabac

Indice des loyers des activités tertiaires | Net-iris 2017

l'indice des loyers des activités tertiaires du quatrième trimestre de 2016 atteint 108,94, indique un avis de l'Insee. L'indice des loyers des activités tertiaires (ILAT) , créé par l'article 63 de la troisième loi de simplification et l'amélioration de la qualité du droit du 17 mai 2011, peut servir de référence à la révision des baux professionnels autres que les loyers...

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Site : http://www.net-iris.fr

Thèmes liés : calcul de l indice des prix a la consommation / calcul de l indice de consommation / variation annuelle de l indice des prix a la consommation / indice des prix a la consommation de l insee / valeurs de l'indice des prix a la consommation

Smic 2017 : montant mensuel et taux horaire

Smic horaire net

En 2017, le montant du Smic horaire net avoise 7,64 euros. Ce chiffre ne peut être qu'indicatif, le montant des cotisations sociales retenues sur le Smic horaire brut pouvant varier d'une fiche de paie à l'autre.

Certains emplois, peu connus du grand public, s'avèrent particulièrement rémunérateurs. Tant mieux, ils manquent souvent de main d'oeuvre. 

© JDN

Smic et...

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Date: 2017-02-19 16:51:57
Site : journaldunet.com

Thèmes liés : evolution de l'indice des prix a la consommation en france / evolution de l indice des prix a la consommation / augmentation de l indice des prix a la consommation / indice des prix a la consommation serie hors tabac menages urbains / indice mensuel des prix a la consommation des menages urbains hors tabac

Belgique - Indice des prix à la consommation (2010 = 100 ...

115,50

1,08

* Projection à partir d'une tendance linéaire des cinq dernières valeurs réelles. L'équation de régression est construite ainsi : constante = -2366.05, coefficient de régression = 1.228. Le calcul est simple: au produit de l'année par le coefficient de régression, on additionne la constante. On obtient alors la valeur estimée.

**La variation est entre deux valeurs...

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Site : http://perspective.usherbrooke.ca

Thèmes liés : tableau des valeurs de l'indice des prix a la consommation belgique / indice des prix a la consommation en belgique / tableau des valeurs de l'indice des prix a la consommation / valeurs de l'indice des prix a la consommation / valeurs de l indice des prix a la consommation

Luxembourg - Indice des prix à la consommation (croissance ...

-2,78

31,75

* Projection à partir d'une tendance linéaire des cinq dernières valeurs réelles. L'équation de régression est construite ainsi : constante = 1337.722, coefficient de régression = -0.664. Le calcul est simple: au produit de l'année par le coefficient de régression, on additionne la constante. On obtient alors la valeur estimée.

**La variation est entre deux valeurs...

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Site : http://perspective.usherbrooke.ca

Thèmes liés : tableau des valeurs de l'indice des prix a la consommation belgique / indice des prix a la consommation luxembourg / tableau des valeurs de l'indice des prix a la consommation / valeurs de l'indice des prix a la consommation / valeurs de l indice des prix a la consommation

Bénin - Indice des prix à la consommation (croissance ...

-5,89

23,74

* Projection à partir d'une tendance linéaire des cinq dernières valeurs réelles. L'équation de régression est construite ainsi : constante = 2277.859, coefficient de régression = -1.131. Le calcul est simple: au produit de l'année par le coefficient de régression, on additionne la constante. On obtient alors la valeur estimée.

**La variation est entre deux valeurs...

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Site : http://perspective.usherbrooke.ca

Thèmes liés : tableau des valeurs de l'indice des prix a la consommation / valeurs de l'indice des prix a la consommation / valeurs de l indice des prix a la consommation / calcul de l indice des prix a la consommation / indice ds prix a la consommation

Maroc - Indice des prix à la consommation (croissance ...

1,83

4,57

* Projection à partir d'une tendance linéaire des cinq dernières valeurs réelles. L'équation de régression est construite ainsi : constante = -168.435, coefficient de régression = 0.084. Le calcul est simple: au produit de l'année par le coefficient de régression, on additionne la constante. On obtient alors la valeur estimée.

**La variation est entre deux valeurs...

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Site : http://perspective.usherbrooke.ca

Thèmes liés : tableau des valeurs de l'indice des prix a la consommation / valeurs de l'indice des prix a la consommation / valeurs de l indice des prix a la consommation / calcul de l indice des prix a la consommation / indice ds prix a la consommation

Sénégal - Indice des prix à la consommation (2010 = 100 ...

106,33

0,24

* Projection à partir d'une tendance linéaire des cinq dernières valeurs réelles. L'équation de régression est construite ainsi : constante = -385.798, coefficient de régression = 0.244. Le calcul est simple: au produit de l'année par le coefficient de régression, on additionne la constante. On obtient alors la valeur estimée.

**La variation est entre deux valeurs...

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Site : http://perspective.usherbrooke.ca

Thèmes liés : tableau des valeurs de l'indice des prix a la consommation 2013 / tableau des valeurs de l'indice des prix a la consommation / valeurs de l'indice des prix a la consommation / valeurs de l indice des prix a la consommation / calcul de l indice des prix a la consommation

Exploitation pétrolière au Niger, comment en optimiser les ...

Exploitation pétrolière au Niger, comment en optimiser les retombées ?

Dimanche 11 décembre 2011

Présentation

Le 28 novembre 2011 a été inaugurée à Zinder la première raffinerie du Niger. Cette raffinerie est exploitée par la Société de Raffinage de Zinder (SORAZ) qui est une coentreprise entre la China National Petroleum Company (CNPC), pour 60% du capital ; et l'Etat du Niger pour...

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Date: 2017-02-19 18:55:52
Site : http://www.cridecigogne.org

Thèmes liés : la consommation d'eau pour l'usage domestique dans differents pays / tableau des valeurs de l'indice des prix a la consommation / indice mensuel des prix a la consommation de l'ensemble des menages / valeurs de l'indice des prix a la consommation / valeurs de l indice des prix a la consommation

Hausse anticipée du prix des cours de conduite au Québec ...

Hausse anticipée du prix des cours de conduite au Québec

Enseigne de l'école de conduite Tecnic installée sur le toit d'une voiture Photo : Radio-Canada/Carl Boivin

Les apprentis conducteurs devront bientôt payer davantage pour leurs cours de conduite. Le gouvernement Couillard souhaite indexer au coût de la vie le montant maximum exigible pour les cours, fixé à 825 $ depuis 2010. Les...

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Site : ici.radio-canada.ca

Thèmes liés : augmentation de l indice des prix a la consommation / definition de l'indice des prix a la consommation / definition de l indice des prix a la consommation / consommation d'eau pour l'industrie / consommation d eau dans l industrie

Karsenty

Envoyer à un ami

Après de longs mois de débats parlementaires, et une saisine du Conseil constitutionnel, la loi relative à la consommation n° 2014-344 dite « loi « HAMON » a été adoptée le 17 mars 2014.

Parmi les multiples objectifs affichés par cette loi figurent l'instauration de l'action de groupe, un renforcement de la protection des consommateurs et de l'encadrement des...

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Date: 2017-02-19 20:07:12
Site : http://www.jpkarsenty.com

Thèmes liés : l'information du consommateur sur les prix / code de la consommation vente a distance retractation / code de la consommation delai retractation / code de la consommation retractation entre professionnels / code de la consommation retractation 7 jours

Salaire médian, salaire moyen en France : montant brut et ...

Quel est le montant du salaire moyen et médian par personne en France ? Quelles différences entre ces deux valeurs, entre le brut et le net, entre la rémunération d'un ouvrier et d'un cadre ? A quelle augmentation de salaire peut-on prétendre en 2018 ?

Salaire médian, salaire moyen, définitions et différences

Salaire médian : 50% des salariés gagnent plus, 50% gagnent moins

Que veut...

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Site : https://www.toutsurmesfinances.com

Thèmes liés : evolution de l'indice des prix a la consommation en france / indice des prix a la consommation de l insee / augmentation de l indice des prix a la consommation / calcul de l indice des prix a la consommation / valeurs de l'indice des prix a la consommation

Smic 2018 : montant mensuel et taux horaire - journaldunet.fr

Smic horaire net

En 2018, le montant du Smic horaire net avoise 7,83 euros. Ce chiffre ne peut être qu'indicatif, le montant des cotisations sociales retenues sur le Smic horaire brut pouvant varier d' une fiche de paie à l'autre. En 2017, il était de 7,64 euros.

Ces métiers méconnus qui paient bien en 2018

Smic et allègement de charges sociales

Depuis le 1er janvier 2015, les...

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Site : https://www.journaldunet.fr

Location -Indice de référence des loyers (IRL) : légère ...

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Accueil Particuliers  > Actualités  >Indice de référence des loyers (IRL) : légère hausse au 4e trimestre 2016

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Indice de référence des loyers (IRL) : légère hausse au 4e trimestre 2016

Publié le 16 janvier 2017 - Direction de l'information légale et...

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Site : https://www.service-public.fr

Thèmes liés : evolution de l indice des prix a la consommation / dernier indice des prix a la consommation hors tabac insee / dernier indice des prix a la consommation hors tabac / indice insee prix de la consommation hors tabac / indice des prix a la consommation de l insee

L'indice de référence des loyers est en augmentation

Selon l'Insee, au premier trimestre 2017, l'indice de référence des loyers (IRL) a enregistré sa plus forte hausse depuis près de trois ans. Au printemps 2014, une augmentation avait été notée mais depuis, l'IRL n'avait cessé de baisser.

Mauvaise nouvelle pour les locataires, selon les chiffres publiés ce jeudi par l'Insee, l'indice s'est établi à 125,90 sur les trois derniers mois de...

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Site : https://www.la-loi-pinel.com

Thèmes liés : indice des prix a la consommation de l insee / augmentation de l indice des prix a la consommation / calcul de l indice des prix a la consommation / evolution de l indice des prix a la consommation / dernier indice des prix a la consommation hors tabac insee

Stabilité de la consommation d’énergie dans l’industrie en ...

Stabilité de la consommation d'énergie dans l'industrie en 2013

Stabilité de la consommation d'énergie dans l'industrie en 2013

Hélène Thélot, division Enquêtes thématiques et études transversales, Insee

La consommation d'énergie dans l'industrie (hors carburants) stagne en 2013, après une baisse de 18 % entre 2005 et 2012. Ce mouvement suit celui de la production...

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Site : insee.fr

Archives - CNESST

Juin 2013

Règlement sur la santé et la sécurité dans les travaux d'aménagement forestier (RSSTAF)

À compter du 13 juin 2013, le Règlement sur la santé et la sécurité dans les travaux d'aménagement forestier (RSSTAF)  

 remplace le Règlement sur les travaux forestiers. Le nouveau règlement vise à assurer la santé, la sécurité et l'intégrité physique des travailleurs tout en...

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Date: 2017-09-26 20:05:21
Site : http://www.csst.qc.ca

Thèmes liés : consommation d'energie unite / relatif a l information du consommateur sur les prix / calculer consommation d'energie electrique / calcul de l indice des prix a la consommation / definition de l'indice des prix a la consommation

Calculer d'augmentation de loyer avec indice INSEE ...

Locataire

Autre

Pour télécharger votre avis d'augmentation de loyer au format PDF, identifiez-vous ou Saisissez votre email dans le formulaire ci-dessous si vous êtes nouveau.

La révision de loyer préserve la rentabilité de votre patrimoine locatif

Chaque année, le bailleur peut procéder à une augmentation de loyer. En effet, la loi prévoit un mécanisme de révision du loyer afin de...

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Date: 2018-06-21 11:18:15
Site : https://www.alliance-habitat.com

Thèmes liés : variation annuelle de l indice des prix a la consommation / indice des prix a la consommation de l insee / calcul de l indice des prix a la consommation / augmentation de l indice des prix a la consommation / calcul de l indice de consommation

Arrete Royal du 29/03/2010 portant execution du chapitre 6 ...

29 MARS 2010. - Arrêté royal portant exécution du chapitre 6 du Titre XI de la loi du 27 décembre 2006Documents pertinents retrouvés type loi prom. 27/12/2006 pub. 28/12/2006 numac 2006021363 source service public federal chancellerie du premier ministre Loi portant des dispositions diverses (1) type loi prom. 27/12/2006 pub. 28/12/2006 numac 2006021365 source service public federal...

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Date: 2016-07-27 10:24:53
Site : http://www.etaamb.be

Thèmes liés : credit consommation 1 2 3 / consommation des menages et l activite des entreprises / calcul de l indice des prix a la consommation / indice mensuel des prix a la consommation de l'ensemble des menages / augmentation de l indice des prix a la consommation

Fourgoux & Associés - La clause de révision de prix dans ...

La clause de révision de prix dans les contrats d'affaires

La clause de révision de prix dans les contrats d'affaires

Jean-Louis FOURGOUX, AJCA, avril 2014, n° 1, p 24-26

Lorsque des circonstances indépendantes de la volonté des parties et imprévisibles viennent bouleverser l'économie du contrat (crise sur les matières premières, par exemple), une partie doit elle aider son cocontractant...

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Date: 2017-09-26 19:52:14
Site : http://avocats-fourgoux.com

Thèmes liés : variation annuelle de l indice des prix a la consommation / evolution de l indice des prix a la consommation / calcul de l indice des prix a la consommation / indice ds prix a la consommation / calcul de l indice de consommation

Lexique - DRIHL Ile-de-France

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ACTION LOGEMENT 1 % LOGEMENT

Les collecteurs du 1 % patronal peuvent réserver des logements en contrepartie de prêts à des taux intéressants et ou avec différé de remboursements ou bien de subventions. Les collecteurs réservent

des logements pour loger des salariés de sociétés qui versent leur 1 % patronal chez eux.

AGENCE NATIONALE POUR L'AMÉLIORATION DE L'HABITAT - ...

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Site : http://www.drihl.ile-de-france.developpement-dura ...

Législation/Sol/ Gestion des sols - environnement.wallonie.be

Coordination officieuse

5 décembre 2008 - Décret relatif à la gestion des sols (1) (M.B. 18.02.2009 - add. 06.03.2009 - entrée en vigueur le 18.05.2009)

modifié par le décret-programme du 22 juillet 2010 portant des mesures diverses en matière de bonne gouvernance, de simplification administrative, d'énergie, de logement, de fiscalité, d'emploi, de politique aéroportuaire,...

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Date: 2015-01-20 13:32:12
Site : http://environnement.wallonie.be

Qui est le moins cher : Carrefour ou Leclerc ? - Capital.fr

Le prix du litre de lait vendu chez Leclerc se décide en grande partie ici, au cinquième étage du siège, à Ivry-sur-Seine. De longs couloirs conduisent aux fameux «box», des salles étriquées bien connues des industriels de France. De septembre à février, chaque année, ils s'y assoient derrière un pupitre, faisant face à un jury de cinq négociateurs peu loquaces. «Mais, comme vous...

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Site : capital.fr

Thèmes liés : consommation d'eau pour l'industrie / consommation d eau dans l industrie / augmentation de l indice des prix a la consommation / indice ds prix a la consommation / prix consommation chasse d'eau

Produit intérieur brut de la France — Wikipédia

Produit intérieur brut de la France

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�?volution du taux de...

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Date: 2017-02-15 10:01:28
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : evolution de l'indice des prix a la consommation en france / article sur l'evolution de la consommation des menages en france / l'analyse de l'evolution de la consommation des menages en france / l'evolution de la consommation des menages en france 2012 / evolution de l indice des prix a la consommation

Opérateur Internet, TV, GSM et téléphonie en Belgique - VOO

Ces tarifs sont indexés annuellement au 1er janvier sur la base de l'indice des prix à la consommation.

En cas de recouvrement judiciaire de toute facture impayée, s'il succombe en justice, le débiteur sera également tenu de tous les frais judiciaires sans préjudice de toute demande en dommages et intérêts et autre action, y compris contentieuse, nécessaire à la sauvegarde des...

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Site : http://www.voo.be

Thèmes liés : relatif a l information du consommateur sur les prix / l'information du consommateur sur les prix / definition de l'indice des prix a la consommation / definition de l indice des prix a la consommation / augmentation de l indice des prix a la consommation

Le chauffage - Maison : Construction, Bricolage ...

Notice explicative pour interpréter les résultats

Energie, producteurs et émetteurs

Se reporter aux autres pages de notre dossier pour obtenir des informations complémentaires.

Déperditions du logement et besoins annuels en énergie

Sont utilisés pour les calculs de consommation les formules des feuilles excels disponibles en téléchargement sur le site d' Hervé Silve , avec quelques...

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Site : http://www.ideesmaison.com

Thèmes liés : calcul consommation annuelle d'energie / calcul de consommation d'eau chaude sanitaire / consommation d'energie chauffage / consommation d energie chauffage / calcul consommation energie eau chaude sanitaire

LOI n° 2018-32 du 22 janvier 2018 de programmation des ...

Bases de données

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LOI n° 2018-32 du 22 janvier 2018 de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022

Version consolidée à la date du ...

Jour

Résumé

Modification du code monétaire et...

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Site : https://www.legifrance.gouv.fr

SMIC 2017 : salaire minimum horaire et mensuel | Net-iris

SMIC ANNUEL Brut temps complet

17.763,20 EUR soit 17,7 K

13.788,86

Jeunes de moins de 17 ans

et ayant moins de 6 mois de pratique professionnelle

(si ancienneté supérieure, application du smic)

Jeunes de 17 ans à moins de 18 ans

et ayant moins de 6 mois de pratique professionnelle

(si ancienneté supérieure, application du smic)

A partir de 18 ans ou si plus de 6 mois de pratique...

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Site : http://www.net-iris.fr

Thèmes liés : indice des prix a la consommation serie hors tabac menages urbains / indice mensuel des prix a la consommation des menages urbains hors tabac / indice prix consommation menages hors tabac / indice mensuel des prix a la consommation des menages hors tabac / indice mensuel des prix 0 la consommation des menages urbains