Articles sélectionnés pour le thème : indice des prix a la consommation octobre
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Les revenus des ménages américains continuent d'augmenter
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Station de métro à New York. Les revenus des ménages américains ont enregistré en novembre leur huitième hausse mensuelle consécutive sur fond de nette progression des salaires, ce qui devrait soutenir les dépenses des ménages et stimuler la croissance économique l'an prochain. /Photo prise le 27 novembre 2015/REUTERS/Brendan McDermid
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WASHINGTON (Reuters) - Les...
Site :
https://fr.news.yahoo.com
Thèmes liés : augmentation de l indice des prix a la consommation / indice des prix 0 la consommation / consommation des menages et croissance economique / indice des prix a la consommation novembre / indice des prix a la consommation octobre
CUY - bareme enseignement
See You Why ?
Comment et combien sont payés les enseignants ?
Les barèmes sont publics et varient selon les fonctions exercées et les titres que possèdent les membres du personnel.
Indexation
Les barèmes légaux et décrétaux sont fixés en "brut annuel" ; il convient donc de leur appliquer quelques modifications pour retrouver le "net mensuel". Les traitements bruts suivent...
Site :
http://cuy.be
Thèmes liés : definition de l'indice des prix a la consommation / definition de l indice des prix a la consommation / augmentation de l indice des prix a la consommation / calcul de l indice des prix a la consommation / calcul de l indice de consommation
Évolution de la consommation de produits animaux en France
Pierre Sigler / Documentatiste chez L214
Le 10/04/2015 à 15:25
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Évolution de la consommation de produits animaux en France
Symbole de prospérité durant les 30 glorieuses, la consommation de produits animaux fait aujourd'hui question. Les productions animales ont des conséquences néfastes sur l'environnement et les animaux élevés. Elles sont donc de plus en plus...
Date: 2017-02-19 18:14:35
Site :
lesechos.fr
Thèmes liés : consommation de viande en france 2015 / consommation de viande en france 2014 / consommation de viande en france insee / consommation viande bovine en france / evolution de l'indice des prix a la consommation en france
Cct par thème - NAR-CNT
ALCOOL ET DROGUES
Le Conseil a conclu, le 1er avril 2009, la convention collective de travail n° 100 . Cette convention vise à permettre d'aborder dans les entreprises le dysfonctionnement au travail dû à la consommation d'alcool ou de drogues, à le prévenir et à y remédier, en raison des conséquences négatives qui y sont liées tant pour les employeurs que pour les...
Date: 2017-05-05 13:12:42
Site :
http://www.cnt-nar.be
Indice des prix à la consommation des ménages : Insee ...
"En septembre 2017, les prix à la consommation baissent de 0,4 % à La Réunion. Cette baisse s'explique essentiellement par des baisses saisonnières dans les produits manufacturés, ainsi que dans les transports aériens de voyageurs. Elle est en partie compensée par une hausse des prix des produits pétroliers. Sur un an, les prix augmentent de 0,2 % à La Réunion et de 1,0 % en France"...
Site :
http://www.ipreunion.com
Thèmes liés : indice des prix 0 la consommation insee / indice des prix 0 la consommation / indice des prix a la consommation de l insee / augmentation de l indice des prix a la consommation / indice des prix a la consommation insee reunion
Embellie du climat de consommation » SWISSCOFEL, 3001 Berne
(seco.admin.ch) - La dernière enquête fait état d'une nette amélioration du climat de consommation en Suisse*. L'indice a progressé à -3 points et se situe désormais au-dessus de sa moyenne pluriannuelle. D'une part, l'appréciation de l'évolution future de l'économie se montre bien meilleure. D'autre part, les consommateurs sont moins pessimistes concernant l'évolution du taux de...
Site :
http://www.swisscofel.ch
Thèmes liés : evolution de l'indice des prix a la consommation en france / evolution de l indice des prix a la consommation / calcul de l indice des prix a la consommation / calcul de l indice de consommation / indice du climat de consommation de la suisse
Asbl A.C.L.I. Belgique
Nouveautés à partir du 1er juillet 2011
Le mois de juillet voit entrer en vigueur une série de nouvelles règles qui concernent les fumeurs, les utilisateurs de services par SMS, les agriculteurs, les usagers de la STIB et les contribuables.
Interdiction de fumer dans les cafés
Dès ce 1er juillet, les débits de boissons (cafés et discothèques) et établissements de jeux ne ...
Site :
http://www.acli.be
Thèmes liés : augmentation de l indice des prix a la consommation / historique de l indice des prix a la consommation / l'information du consommateur sur les prix / indice general des prix a la consommation / nouvel indice des prix a la consommation
Inflation - Banque du Canada
Inflation
Inflation
La section sur l'inflation donne une brève description des mesures de l'inflation que la Banque du Canada surveille, et contient des liens vers les statistiques sur l'inflation , l' entente relative à la cible de maîtrise de l'inflation ainsi que les travaux de recherche et publications connexes.
La Banque du Canada vise à maintenir l'inflation à 2 %, soit au point médian d'une fourchette cible allant de 1 à 3 %. La cible est exprimée en fonction du taux d'augmentation sur douze mois de l' indice des prix à la consommation (IPC) global . L'IPC est l'estimation la plus...
Site :
banqueducanada.ca
Thèmes liés : augmentation de l indice des prix a la consommation / evolution de l indice des prix a la consommation / relatif a l information du consommateur sur les prix / indice des prix a la consommation ipc / l'information du consommateur sur les prix
Loyer indexé - contrat de bail - Suisse - immoscout24.ch
Corinna Forrer Partager sur Facebook
Le loyer indexé est basé sur le renchérissement des prix. Son évolution suit dès lors l'indice suisse des prix à la consommation. Les avantages et les inconvénients du contrat de bail avec loyer indexé en Suisse.
Le loyer est un des éléments clés de tout contrat de bail. Le loyer est presque toujours basé sur le taux d'intérêt de référence . Le...
Site :
immoscout24.ch
Thèmes liés : evolution de l'indice des prix a la consommation en france / evolution de l indice des prix a la consommation / augmentation de l indice des prix a la consommation / indice suisse des prix a la consommation loyer / calcul de l indice des prix a la consommation
La GIPA – Garantie Individuelle du Pouvoir d’Achat pour ...
14 septembre 2016 Pas de commentaire
La GIPA - Garantie Individuelle du Pouvoir d'Achat - est un indemnité brute qui peut être versée à un agent de la fonction publique si son traitement indiciaire brut a évolué moins vite que l'inflation et de l'indice des prix à la consommation sur une période de référence de 4 ans.
La GIPA est attribuée aux fonctionnaires mentionnés à l'article 2...
Site :
http://infosdroits.fr
Thèmes liés : evolution de l'indice des prix a la consommation en france / evolution de l indice des prix a la consommation / calcul de l indice des prix a la consommation / indice moyen annuel des prix a la consommation hors tabac / valeurs de l'indice des prix a la consommation
IR - Réductions d’impôt sur le revenu en faveur de l ...
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2017-07-10T18:37:06.000+02:00
IR - Réductions d'impôt sur le revenu en faveur de l'investissement locatif intermédiaire - Dispositifs « Duflot » et « Pinel » - Conditions d'application - Plafonds de loyer et de ressources des locataires
1
Pour l'application des dispositifs « Duflot » et « Pinel » et pendant toute la période couverte par...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : indice moyen annuel des prix a la consommation hors tabac / variation annuelle de l indice des prix a la consommation / indice annuel des prix a la consommation hors tabac / indice moyen annuel des prix a la consommation / indice des prix a la consommation hors tabac 2014
Site de l'ADIL 53 - révision loyer
3ème trimestre 2009 (paru le 14/10/2009)
117.41
+0.32%
A compter du 1er janvier 2006, l'indice de référence des loyers (IRL) sert de base pour la révision des loyers des logements soumis à la loi du 6 juillet 1989.
Le nouvel indice correspond à la moyenne, sur les douze derniers mois, de l'indice des prix à la consommation hors tabac et hors loyers.
Cet indice sera publié chaque trimestre...
Site :
http://www.adil53.org
Thèmes liés : indice des prix a la consommation serie hors tabac / dernier indice des prix a la consommation hors tabac insee / indice du cout a la consommation serie hors tabac / dernier indice des prix a la consommation hors tabac / indice des prix a la consommation de l insee
L'activité des cafés-tabacs - Insee Première - 1222
Les mesures gouvernementales de soutien à la profession
Doublement des prix du tabac entre 1997 et 2008
Entre 1997 et 2008, les prix du tabac ont doublé. Échelonnées sur plusieurs années, ces hausses ont surtout été importantes en 2003. Plusieurs actions de prévention et de sensibilisation ont accompagné ces hausses de prix, comme la...
Site :
insee.fr
Taxe sur la consommation finale d'électricité (TCFE ...
Taxe sur la consommation finale d'électricité (TCFE)
Taxe sur la consommation finale d'électricité (TCFE)
Suite à la transposition de la directive 2003/96/CE du 27 octobre 2003 restructurant le cadre communautaire de taxation des produits énergétiques et de l'électricité, la taxe locale d'électricité a été remplacée par la taxe sur la consommation finale d'électricité désormais...
Date: 2018-06-20 18:00:02
Site :
https://www.impots.gouv.fr
Thèmes liés : consommation moyenne d'electricite / consommation moyenne d electricite / consommation d electricite / consommation finale d energie / valeurs de l'indice des prix a la consommation
* Indice des prix (Économie) - Définition,signification ...
Indicateur de la participation des femmes ...
CPI - IPC
~
à la consommation Mesure mensuelle du changement des prix d'un panier défini des biens de consommation , y compris les aliments, les vêtements et le transport. Les pays diffèrent dans leur approche des location s et des hypothèques.
Le principal, et par conséquent les intérêt s, sont liés à l'~
à la consommation . Ces...
Site :
https://fr.mimi.hu
Décret portant organisation du budget et de la ...
http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body.pl?language=fr&c(...)
MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE
20 DECEMBRE 2011. - Décret portant organisation du budget et de la comptabilité des Services du Gouvernement de la Communauté française (1)
Le Parlement de la Communauté française a adopté et Nous, Gouvernement, sanctionnons ce qui suit : TITRE Ier. - Objet,...
Date: 2016-07-27 10:24:53
Site :
http://www.etaamb.be
Thèmes liés : relatif a l information du consommateur sur les prix / augmentation de l indice des prix a la consommation / tableau des valeurs de l'indice des prix a la consommation 2013 / tableau des valeurs de l'indice des prix a la consommation 2012 / tableau des valeurs de l'indice des prix a la consommation
HISTORIQUE TAUX DU LIVRET A depuis 1974 - france-inflation.com
GRAPHIQUE EVOLUTION TAUX DU LIVRET A depuis Janvier 1974
TAUX DU LIVRET bloqué à 0.75% jusqu'au 31 Janvier 2020 !
Le taux du Livret A est gelé à 0.75% jusqu'en Janvier 2020, sur décision du ministre des finances, Bruno Lemaire.
Cet arrêté et paru au journal officiel le 2 décembre 2017.
Ce n'est pas une bonne nouvelle pour les petits épargnants car l'inflation est attendue supérieure à...
Site :
http://france-inflation.com
Consommation et dépenses des ménages - www.LesEco.ma
Consommation et dépenses des ménages : La pauvreté mine le monde rural
Consommation et dépenses des ménages : La pauvreté mine le monde rural
0
Publication : 28 octobre 2016
Affichages : 1269
La pauvreté reste élevée surtout en milieu rural bien que le niveau de vie des catégories sociales modestes et intermédiaires se soit amélioré entre 2001 et 2014, comme le montre l'enquête...
Date: 2017-09-26 18:47:17
Site :
http://www.leseco.ma
RFPI - Revenus fonciers - Dispositif « Borloo-neuf
RFPI - Revenus fonciers - Dispositif « Borloo-neuf »
1
L' article 40 de la loi n° 2006-872 du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement crée les dispositifs « Borloo-neuf » et « Borloo-SCPI » applicables aux logements donnés en location dans le secteur intermédiaire.
Ces dispositifs se présentent comme des avantages fiscaux complémentaires à ceux accordés dans...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Suisse: Le climat de consommation s'est détérioré ...
L'indice du climat de consommation, calculé par le Secrétariat d'Etat à l'économie (SECO), est passé sous la barre en octobre pour s'inscrire à -11 (contre -1 en juillet).
L'indicateur calculé par le Secrétariat d'Etat à l'économie (SECO) indique l'évolution de la consommation des ménages helvétiques.
Image: Archives/photo d'illustration/Keystone
Vous voulez communiquer un...
Site :
tdg.ch
Thèmes liés : evolution de l indice des prix a la consommation / calcul de l indice des prix a la consommation / calcul de l indice de consommation / indice du climat de consommation de la suisse / consommation et l epargne des menages
République du Sénégal - Ministère du Commerce, du Secteur ...
Brèves :
o Baisse des prix: HUILE EN FÛT à 900cfa - RIZ BRISE ORDINAIRE à 260cfa - SUCRE à 575cfa
Le Commerce du Sénégal
Infos clés pour le dernier numéro
L'indice harmonisé des prix à la consommation base 100 en 2008 a enregistré une baisse de 0,2% en novembre 2012. Cette évolution s'explique par le repli des prix des produits alimentaires, boissons non...
Date: 2018-06-20 19:47:22
Site :
http://www.commerce.gouv.sn
Thèmes liés : variation annuelle de l indice des prix a la consommation / indice moyen annuel des prix a la consommation / indice annuel des prix a la consommation 2012 / indice des prix 0 la consommation / indice des prix a la consommation harmonise
RFPI - Revenus fonciers - Dispositif « Besson neuf ...
RFPI - Revenus fonciers - Dispositif « Besson neuf » - Affectation des logements
I. Location à usage de résidence principale
1
La déduction au titre de l'amortissement des logements neufs conventionnés est réservée exclusivement aux locations non meublées à usage de résidence principale du locataire.
A. Location effective et continue d'un logement nu
1. Généralités
10
La location...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Prix revisable formule de revision prix ajustable Marches ...
Suppression des indices PSD : 9 questions - 9 réponses (Juillet 2004)
Dans les marchés d'informatique on utilise souvent la référence à l 'indice Syntec .
Prix révisable au sens de la circulaire du 5 octobre 1987 relative à la détermination des prix initiaux et des prix de règlement dans les marchés publics - NOR : ECOM8710070C
1. Il est possible de recourir à cette forme...
Site :
marche-public.fr
Thèmes liés : evolution de l indice des prix a la consommation / indice ds prix a la consommation / valeurs de l'indice des prix a la consommation / valeurs de l indice des prix a la consommation / calcul de l indice des prix a la consommation
Location -Indice de référence des loyers (IRL) : quasi ...
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Crédits : © Pixabay.com
Le nouvel indice de référence des loyers (IRL) a été publié le 12 octobre 2016 par l'Institut national de la statistique et des études économiques (Insee). L'indice du...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : evolution de l indice des prix a la consommation / dernier indice des prix a la consommation hors tabac insee / dernier indice des prix a la consommation hors tabac / indice des prix a la consommation de l insee / indice insee prix de la consommation hors tabac
27 Paiement et revalorisation des pensions / CFDT Retraités
# ^ Le 18 juillet 2017 à 22:28 , par Claude (CFDT Retraités)
Une étude du code de la sécurité sociale s'impose pour vous répondre
« Article R815-38. Les bénéficiaires de l'allocation de solidarité aux personnes âgées sont tenus de déclarer à l'organisme ou au service qui leur sert cette allocation tout changement survenu dans leurs ressources, leur situation familiale ou leur...
Site :
xn--cfdt-retraits-mhb.fr
Note INSEE sur la consommation des ménages
La notion de consommation dans l'enquête Budget de famille est moins large que la dépense de consommation des ménages retenue dans le cadre de la comptabilité nationale à un double titre. D'une part, la comptabilité nationale rehausse le revenu et la consommation des ménages propriétai- res de leur résidence principale d'un « loyer imputé », en considérant que ces ménages...
Site :
fr.slideshare.net
Thèmes liés : l'evolution de la consommation des menages en france 2012 / indice insee prix a la consommation ensemble des menages hors tabac / indice des prix a la consommation ensemble des menages hors tabac 2011 / consommation et l epargne des menages / indice des prix a la consommation ensemble des menages hors tabac 2012
Maîtrise de la consommation nationale d'énergie: Quelle ...
11 octobre 2016 / 9 :26
sécurité énergétique
Contexte énergétique national: L'Algérie est l'un des pays, les plus énergivores, non pas seulement du point de vue de la consommation d'énergie (58 millions de tonnes équivalent pétrole « Tep » en 2015 avec 40 millions d'habitants contre 17 millions de Tep en 2005 avec 33 millions d'habitants, soit 1,2 tep par an et par habitant), mais...
Site :
algerie-eco.com
Climat de consommation morose en Suisse - rts.ch - Economie
Modifié le 28 juin 2010
Climat de consommation morose en Suisse
Les Suisses ont revu leur budget à la baisse, relève le SECO. [Keystone]
Vidéos et audio
Les ménages suisses ont le moral en berne. L'indice du climat de consommation s'est encore dégradé en juillet, plongeant dans le négatif pour la première fois depuis près de trois ans.
Mais cette chute ne surprend pas le Secrétariat...
Site :
rts.ch
Thèmes liés : evolution de l'indice des prix a la consommation en france / evolution de l indice des prix a la consommation / calcul de l indice des prix a la consommation / calcul de l indice de consommation / augmentation de l indice des prix a la consommation
TAUX INFLATION EN FRANCE de 1901 à 2017
DOUDOU
12/02/2012
Pouvez vous me donner la revalorisation à appliquer à un bail commercial de 9 ans, commencé le 25 juin 2002, et terminé le 24 juin 2011, et de même entre 25 juin 2005 et 24 juin 2011 Merci
bella
12/02/2012
qui peut me donner le montant du smic en 1969? merci à ceux qui savent répondre
couillebo34
08/02/2012
A combien se négociait le m3 de terrain situé en ville de...
Site :
http://france-inflation.com
Thèmes liés : indice des prix a la consommation de l insee / evolution de l'indice des prix a la consommation en france / calcul de l indice des prix a la consommation / evolution de l indice des prix a la consommation / augmentation de l indice des prix a la consommation
La lettre de l'Institut d'émission - iedom.fr
Actualités de l'Institut et suivi de place
Conjoncture économique : pas de rebond au 3ème trimestre 2016
Au troisième trimestre 2016, la conjoncture se révèle toujours indécise. La stabilisation de l'indicateur du climat des affaires (ICA) rompt avec la tendance baissière des quatre derniers trimestres. Toutefois son niveau, 98,9 points, légèrement inférieur à la moyenne de longue...
Date: 2017-02-19 18:08:09
Site :
http://www.iedom.fr
Thèmes liés : tableau des valeurs de l'indice des prix a la consommation insee / indice des prix a la consommation de l insee / augmentation de l indice des prix a la consommation / tableau des valeurs de l'indice des prix a la consommation 2013 / tableau des valeurs de l'indice des prix a la consommation 2012
Bourses nationales d'études du second degré de lycée ...
Toutefois, en application de l'article 12 du règlement de la C.E.E. n° 1612/68 du 15 octobre 1968 modifié, l'obligation de résidence en France de la famille du candidat boursier, n'est pas opposable aux ressortissants des États membres de l'Union européenne. Ces derniers peuvent bénéficier d'une bourse nationale d'études du second degré, dès lors que l'un des parents est -ou a été-...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : article l 312 21 du code de la consommation / evolution de l'indice des prix a la consommation en france / evolution de l indice des prix a la consommation / tableau des valeurs de l'indice des prix a la consommation / valeurs de l'indice des prix a la consommation
HISTORIQUE TAUX DE REFERENCE OAT 10 ans FRANCE et EUROPE ...
*** 1er Février 2015
Les taux à 10 ans Français sont exceptionnellement bas, juste derri�?re ceux de l'Allemagne.
la France garde donc la confiance des financiers, qui n'hésitent pas à souscrire à nos obligations, permettant ainsi de réelles économie sur la charge de la dette, qui est tout de même le deuxi�?me poste de dépense de l'Etat apr�?s l'Education.
Ceci devrait nous donner...
Site :
http://france-inflation.com
Thèmes liés : credit consommation sur 10 ans / taux d'endettement credit a la consommation / augmentation de l indice des prix a la consommation / calcul de l indice des prix a la consommation / valeurs de l'indice des prix a la consommation
Articles et actualités en matière de Personnel / Gestion ...
Mode de calcul du résultat de l'évaluation proposé par la circulaire ministérielle
"Le nouveau système d'évaluation est basé sur les critères d'appréciation suivants:
- Excellente = un nombre de points supérieur à 90 (121 pour les cadres)
- Très positive = un nombre de points compris entre 80 et 89 (108/120)
- Positive = un nombre de points compris entre 70 et 79...
Site :
http://www.uvcw.be
Thèmes liés : evolution de l'indice des prix a la consommation en france / evolution de l indice des prix a la consommation / calcul de l indice des prix a la consommation / article l 121 20 2 du code de la consommation / article l 121 20 3 du code de la consommation
HISTORIQUE TAUX DE REFERENCE OAT 10 ans FRANCE et EUROPE ...
Le risque politique fait son grand retour sur les marchés
Vendredi 17 02 2017 à 17h44
...
source Google Actualités, Investir
EVOLUTION DU TAUX A 10 ANS POUR LA FRANCE sur les 24 derniers mois
*** 1er Février 2015
Les taux à 10 ans Français sont exceptionnellement bas, juste derri�?re ceux de l'Allemagne.
la France garde donc la confiance des financiers, qui n'hésitent pas à souscrire à...
Site :
http://france-inflation.com
Thèmes liés : credit consommation sur 10 ans / taux d'endettement credit a la consommation / augmentation de l indice des prix a la consommation / calcul de l indice des prix a la consommation / valeurs de l'indice des prix a la consommation
Villeblevin
1) Lecture du procès-verbal du Conseil Municipal du 8 décembre 2016
2) Service mutualisé d'urbanisme : Transfert de missions à la CCYN
3) Modification de la représentativité des communes au sein du Conseil Communautaire de la CCYN
4) Mise en conformité des statuts de la CCYN
5) Demandes d'inscription en non valeur (Budget Commune et Eau)
6) Personnel...
Site :
http://www.villeblevin.fr
Thèmes liés : calcul de l indice des prix a la consommation / indice des prix a la consommation de l insee / evolution de l indice des prix a la consommation / calcul de l indice de consommation / valeurs de l'indice des prix a la consommation
Modalités d’application des taxes locales sur la ...
Reversements de fiscalité
Modalités d'application des taxes locales sur la consommation finale d'électricité (TLCFE) au 1er janvier 2016
L'article 37 de la loi n° 2014-1655 du 29 décembre 2014 de finances rectificative pour 2014 prévoit qu'à compter du 1er janvier 2016, les taxes locales seront calculées en appliquant aux tarifs de base un des coefficients multiplicateurs prévu par le législateur :
Pour les communes ou les établissements publics de coopération intercommunale compétents pour percevoir la fraction communale de la TCFE : 0 ; 2 ; 4 ; 6 ;...
Site :
collectivites-locales.gouv.fr
Thèmes liés : indice des prix a la consommation hors tabac 2014 / indice des prix a la consommation hors tabac / valeurs de l'indice des prix a la consommation / valeurs de l indice des prix a la consommation / calcul de l indice des prix a la consommation
TVA non déductible sur les cadeaux : limite portée de 65 à ...
Consulter ce site
Ce nouveau seuil de 69 EUR est applicable aux opérations pour lesquelles le fait générateur est intervenu à compter du 1er janvier 2016. Ainsi, si une entreprise fait un cadeau à un client de 60 EUR TTC (seul cadeau fait à ce client dans l'année), la TVA correspondante est entièrement déductible. En revanche, si le...
Site :
https://www.legifiscal.fr
Thèmes liés : indice mensuel des prix a la consommation de l'ensemble des menages / indice mensuel des prix a la consommation ensemble des menages hors tabac / indice prix consommation ensemble menages hors tabac / indice mensuel des prix a la consommation des menages hors tabac / indice prix consommation menages hors tabac
Arrete Royal du 29/03/2010 portant execution du chapitre 6 ...
29 MARS 2010. - Arrêté royal portant exécution du chapitre 6 du Titre XI de la loi du 27 décembre 2006Documents pertinents retrouvés type loi prom. 27/12/2006 pub. 28/12/2006 numac 2006021363 source service public federal chancellerie du premier ministre Loi portant des dispositions diverses (1) type loi prom. 27/12/2006 pub. 28/12/2006 numac 2006021365 source service public federal...
Date: 2016-07-27 10:24:53
Site :
http://www.etaamb.be
Thèmes liés : credit consommation 1 2 3 / consommation des menages et l activite des entreprises / calcul de l indice des prix a la consommation / indice mensuel des prix a la consommation de l'ensemble des menages / augmentation de l indice des prix a la consommation
Modèle de convention pour le divorce amiable - Divorce France
du Barreau de ............... + matricule ............... + Adresse .............................
Les soussignés se sont mariés le : ................................... à :...................................
Sous le régime matrimonial (précisez ) ................................................
(sans contrat, séparation des biens, communauté universelle, etc.)
Les enfants suivants sont...
Site :
http://www.divorcefrance.fr
Thèmes liés : indice insee prix a la consommation ensemble des menages hors tabac / indice des prix a la consommation serie hors tabac ensemble des menages / indice mensuel des prix a la consommation de l'ensemble des menages / indice des prix a la consommation ensemble des menages france entiere / indice prix consommation ensemble menages hors tabac
Législation/Sol/ Gestion des sols - environnement.wallonie.be
Coordination officieuse
5 décembre 2008 - Décret relatif à la gestion des sols (1) (M.B. 18.02.2009 - add. 06.03.2009 - entrée en vigueur le 18.05.2009)
modifié par le décret-programme du 22 juillet 2010 portant des mesures diverses en matière de bonne gouvernance, de simplification administrative, d'énergie, de logement, de fiscalité, d'emploi, de politique aéroportuaire,...
Date: 2015-01-20 13:32:12
Site :
http://environnement.wallonie.be
Dépenses de consommation, Consommation des ménages - Economie
Par ailleurs, toutes les composantes de la demande ont reculé, à l'exception de la consommation finale des administration publiques qui a augmenté d'1%. Les ménages ont diminué leurs dépenses de 0,4% que ce soit celles de consommation privée ou d'investissements en logements. [...] Enfin, les particuliers ont modéré leurs dépenses tant en terme de consommation finale (+0,8%) qu'en...
Site :
http://actualite-economique.lalibre.be
Thèmes liés : depense de consommation finale des menages / depenses de consommation des menages 2012 / depense de consommation des menages par tete / depense de consommation des menages / consommation des menages et l activite des entreprises
Fiscalité des énergies | Ministère de la Transition ...
9,54
Lors de l'introduction de la composante carbone, des dispositions ont été prévues pour préserver la compétitivité des entreprises grandes consommatrices d'énergie (au sens de la directive 2003/96/CE) et relevant du système européen d'échange de quotas EU ETS, afin d'éviter une double taxation.
Lorsque les activités de ces entreprises sont soumises au régime des quotas, elles...