Articles sélectionnés pour le thème : indice ds prix a la consommation
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Achats en ligne - Guide du consommateur canadien
Contacts pour ce sujet
Le magasinage en ligne peut être un moyen rapide et pratique de faire des achats, mais il peut aussi vous exposer aux fraudes à moins que vous sachiez comment vous protéger. Les enchères et les ventes frauduleuses, les pourriels et l'hameçonnage (courriel non sollicité qui tente de soutirer les renseignements personnels des utilisateurs) sont tous des trucs populaires...
Site :
http://www.guideduconsommateur.ca
Thèmes liés : association protection consommateur / information et protection du consommateur / credit a la consommation protection / protection consommateurs / indice ds prix a la consommation
Fossiles : dix raisons de sevrer la planète - Libération
�Vu que la Chine représente la moitié de la consommation mondiale de charbon et l'essentiel des hausses prévues des exportations de l'Australie, c'est tout sauf anecdotique pour le marché.» En Australie, les cours des entreprises du charbon s'effondrent. Et les principales banques françaises sont sorties début avril du plus gros projet de charbon australien à cause d'un risque d'image...
Date: 2017-09-26 22:18:12
Site :
http://www.liberation.fr
Droits des alcools, boissons alcooliques et non alcooliques
Taux des droits sur les alcools, les boissons alcooliques et les boissons non alcooliques applicables au 1er janvier 2018.
Sous réserve des dispositions législatives pouvant être adoptées en loi de finances, les droits sur les alcools et les boissons alcooliques sont relevés chaque année dans une proportion égale au taux de croissance de l'indice INSEE des prix à la consommation (hors tabacs) constaté l'avant-dernière année.
Les taux des droits des alcools, boissons alcooliques et non alcooliques indiqués dans les tableaux ci-dessous sont augmentés de 0,2...
Site :
http://www.douane.gouv.fr
Thèmes liés : consommation boisson sans alcool / indice insee prix de la consommation hors tabac / indice des prix a la consommation de l insee / indice des prix a la consommation hors tabac / augmentation de l indice des prix a la consommation
Le Viager | Envisager
Qu'est-ce que le viager ?
Histoire du viager : Déjà connu des Romains, le viager est pratiqué dès les premiers siècles de notre histoire. La pratique en a été entérinée par les rédacteurs du Code civil français, sur base du Code Napoléon et ensuite dans le Code civil belge qui a été calqué sur le premier. Il a perdu un peu de son intérêt à la fin du 19ème siècle mais...
Site :
http://www.envisager.be
Thèmes liés : valeurs de l'indice des prix a la consommation / valeurs de l indice des prix a la consommation / calculer rente viager indice prix consommation / calcul de l indice des prix a la consommation / code civil consommation
N° 4235 - Projet de loi de finances rectificative pour 2016
Ministre de l'économie et des finances
et par
Secrétaire d'État chargé du budget
et des comptes publics
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la présidence
de l'Assemblée nationale
N° 4235
Table des matières
Rapport sur l'évolution de la situation économique et budgétaire et exposé général des motifs 4
Rapport sur l'évolution de la situation...
Convention parentale: modèle d'accord parental prévoyant ...
2) En cas de résidence alternée, l
es parents conviennent qu'il n'y a pas lieu à contribution financière compte tenu de ce que chacun d'eux prendra en charge l'entretien de l'enfant lorsqu'ils résidera chez lui
Précisions
a) Frais pris en charge en ce cas (ex: cantine, loisirs...) et prestations familiales:
- le père prendra en charge:____________________
- la mère prendra en...
Date: 2017-02-19 03:24:00
Site :
http://www.jafland.info
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Pension alimentaire : faites-vous aider par un avocat pour ...
Dans la plupart des cas, le parent en charge de l'enfant supporte de ce fait de lourdes dépenses, surtout quand l'enfant grandit, auxquelles l'autre parent se doit de participer. Comme toujours, dès qu'il est question d'argent, il y a là source de conflits. Les ennuis commencent généralement avec le difficile calcul du montant de la pension (qui va parfois jusqu'à prendre en compte les...
Site :
capital.fr
Thèmes liés : indice prix consommation ensemble menages hors tabac / indice des prix a la consommation serie hors tabac ensemble des menages / indice mensuel des prix a la consommation ensemble des menages hors tabac / indice des prix a la consommation pension alimentaire / indice des prix a la consommation novembre 2016
Introduction de Monsieur Ahmed LAHLIMI ALAMI, Haut ...
Population légale au Maroc 2014
33,848,242
Introduction de Monsieur Ahmed LAHLIMI ALAMI, Haut Commissaire au Plan, à la présentation des résultats de L'enquête nationale sur la consommation et les dépenses des ménages au Maroc
Avec un modèle de consommation en amélioration, une tendance à la réduction des inégalités sociales et territoriales, la croissance entre 2001 et 2014 a-t-elle...
Site :
http://www.hcp.ma
Thèmes liés : depense de consommation finale des menages / depense de consommation des menages par tete / depenses de consommation des menages 2013 / depense de consommation des menages / consommation des menages et l activite des entreprises
SMIC 2017 : salaire minimum horaire et mensuel | Net-iris
SMIC ANNUEL Brut temps complet
17.763,20 EUR soit 17,7 K
13.788,86
Jeunes de moins de 17 ans
et ayant moins de 6 mois de pratique professionnelle
(si ancienneté supérieure, application du smic)
Jeunes de 17 ans à moins de 18 ans
et ayant moins de 6 mois de pratique professionnelle
(si ancienneté supérieure, application du smic)
A partir de 18 ans ou si plus de 6 mois de pratique...
Site :
http://www.net-iris.fr
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Indice des loyers (IRL) 2018 : valeur, historique et calcul
Au 4e trimestre 2017, l'indice de référence des loyers (IRL) s'élève à 126,82 points, d'après les chiffres publiés par l'Insee le jeudi 12 janvier 2018. Il progresse de 1,05% sur un an, enregistrant sa plus forte hausse depuis l'été 2014.
Depuis le 10 février 2008, l'indice de référence des loyers (IRL) constitue la référence pour la révision des loyers en cours de bail dans le...
Site :
https://www.journaldunet.fr
Thèmes liés : calcul de l indice des prix a la consommation / valeurs de l'indice des prix a la consommation / valeurs de l indice des prix a la consommation / indice des prix a la consommation de l insee / augmentation de l indice des prix a la consommation
Questions / Réponses - Accueil | GHAZAL
Doit-on faire homologuer une voiture transformée ?
Les véhicules sur lesquels sont installés des kits GPL doivent obligatoirement passer au contrôle des Mines afin d'être homologués et de bénéficier d'une autorisation d'utilisation dusystème GPL. Le contrôle des Mines s'effectue au niveau du centre de conversion soit dans la semaine soit à une date qui sera fixée au client en...
Date: 2017-02-19 18:33:09
Site :
http://www.ghazal.dz
Thèmes liés : consommation moyenne d'une voiture gpl / consommation d'essence des vehicules automobiles / consommation d'essence d'un vehicule / consommation voiture gpl essence / consommation d'une voiture a l'arret
Guide de la gestion des biens immobiliers - Canada.ca
Les gestionnaires et le personnel autre responsable des biens immobiliers fédéraux doivent avoir accès à un exposé succinct des divers facteurs à prendre en considération - allant des principes et de la logique aux conseils pratiques - relativement à la prestation des services immobiliers. L'objet du présent guide (le « Guide ») est de répondre à leurs besoins.
Le Guide est inspiré...
Site :
https://www.canada.ca
Symposium sur la gestion de l'eau 2017 par Réseau ...
Martine Lanoue, Ville de Laval
9 h
Un seul charbon actif en poudre contre plusieurs défis : les goûts et odeurs et le benzène
Kim Lompe, Polytechnique Montréal
Lire plus
Biographie
Kim Maren Lompe a obtenu son baccalauréat et sa maîtrise à l'Université Technique de Dresden (Allemagne) dans le département des hydrosciences et génie de l'environnement. Son projet de maîtrise était la...
Site :
http://www.reseau-environnement.com
Arrêté du 21/12/07 relatif aux modalités d'établissement ...
Arrêté du 21/12/07 relatif aux modalités d'établissement des redevances pour pollution de l'eau et pour modernisation des réseaux de collecte
(JO n° 301 du 28 décembre 2007)
NOR : DEVO0770380A
Arrêté du 16 mars 2011 (JO n° 78 du 2 avril 2011)
Arrêté du 19 décembre 2008 (JO n° 302 du 28 décembre 2008)
Vus
Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de...
Date: 2018-06-21 07:21:18
Site :
https://aida.ineris.fr