Articles sélectionnés pour le thème : calcul de l indice de consommation
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Consommation d’énergie : autant de dépenses en carburants ...
La part de la consommation de gazole en valeur est devenue majoritaire
De 1960 à 1989, les dépenses de consommation de carburants ont progressé de 5,4 % par an en moyenne à prix constants. Depuis lors, elles stagnent et diminuent même depuis 2002 en raison des fortes hausses de prix. Les volumes sont en effet très sensibles aux...
Site :
insee.fr
Thèmes liés : consommation moyenne de carburant d'une voiture / calcul de l indice des prix a la consommation / consommation d'eau pour l'industrie / consommation d eau dans l industrie / consommation de carburant d une voiture
Évaluer l'efficacité énergétique de la distribution de chaleur
En principe, lorsque ce tuyau traverse un local chauffé, on considère souvent que la perte contribuant au chauffage de l'ambiance, elle n'est pas source de surconsommation. Cependant cette affirmation est à nuancer dans certaines situation :
Lorsque la perte est tellement importante qu'elle crée des surchauffes.
Lorsque le tuyau reste en température alors que les locaux ne doivent plus...
Site :
energieplus-lesite.be
Thèmes liés : calcul de consommation d'eau chaude sanitaire / consommation d eau chaude sanitaire / estimation consommation d'eau chaude / consommation moyenne d eau chaude / consommation electrique d'un chauffe eau de 300 litres
Grisou — Wikipédia
Formation[ modifier | modifier le code ]
Les gaz qui composent le grisou se sont formés durant le processus de houillification durant lequel ils ont été « piégés » ( adsorbés ) dans les micropores du charbon [8] . Une partie de ce gaz s'est retrouvée piégée dans les espaces capillaires et dans les réseaux de fissures naturelles de la houille ainsi qu'au niveau des épontes (paroi...
Date: 2017-09-25 01:58:21
Site :
https://fr.wikipedia.org
Guide Topten: Le classement écologique des produits ...
Minibus
Véhicules à plateau
Nos sélections sont basées sur le système d'évaluation de l'ATE ( Association Transport et Environnement ), une association basée en Suisse qui compare les modèles du point de vue de leurs impacts sur l'environnement et la santé.
Note Octobre 2015 : Suite à la tromperie de Volkswagen, nous avons supprimé des listes Topten les modèles diesel Euro5 des...
Date: 2017-02-19 16:53:11
Site :
http://www.guidetopten.fr
Thèmes liés : consommation moyenne de carburant d'une voiture / consommation d'essence au 100 km / consommation de carburant et emission de co2 / consommation energie et gaz effet serre / consommation voiture gpl 100 km
2. Le salaire | Au bas de l'échelle
Toute personne salariée qui effectue un travail, à la demande ou avec l'accord formel ou tacite de son employeur, a droit à un salaire. Le salaire inclut tous les avantages ayant une valeur pécuniaire (monétaire) et qui découlent du travail de la personne salariée :
la rémunération (à l'heure, hebdomadaire, annuelle, à la pièce) ;
les primes, bonus et récompenses qui ont un lien avec...
Site :
http://www.aubasdelechelle.ca
Thèmes liés : credit consommation 1 2 3 / deduction d impots credit consommation / credit consommation taux plus bas / taux de credit consommation societe generale / calcul de l indice de consommation
Legasse Viager
VIAGER IMMOBILIER
UN PARI GAGNANT-GAGNANT
A bientôt 90 ans, Simone est heureuse. Elle a vendu son appartement en viager, il y a un peu plus de trois ans. Depuis son quotidien a changé. Sa rente, perçue chaque mois, lui permet d'employer une personne à domicile. Sans compter la somme qu'elle a empochée au moment de la cession. Elle l'a investie sur un placement sûr et pioche...
Site :
http://www.viager.fr
Thèmes liés : indice des prix a la consommation de l insee / valeurs de l'indice des prix a la consommation / valeurs de l indice des prix a la consommation / calcul de l indice des prix a la consommation / indice national des prix a la consommation insee
Budget fédéral: l'impact concret des décisions - La Libre.be
Voici le catalogue des mesures prises par le gouvernement Michel lors du bouclage du budget.
Voitures de société
La réforme était réclamée par les organisations patronales " depuis 6 à 7 ans" , d'après Olivier Willocx, le patron de Beci, qui représente les entreprises bruxelloises. L'employé d'une société belge pourra désormais choisir de remplacer sa voiture de société contre...
Site :
http://www.lalibre.be
Thèmes liés : evolution de l'indice des prix a la consommation en france / evolution de l indice des prix a la consommation / augmentation de l indice des prix a la consommation / historique de l indice des prix a la consommation / calcul de l indice des prix a la consommation
En décembre 2016, les prix à la consommation ... - insee.fr
Sur un an, les prix à la consommation augmenteraient de 0,6 % en décembre 2016, soit un peu plus vite que les deux mois précédents (après +0,5 % en novembre et +0,4 % en octobre), selon l'estimation provisoire réalisée fin décembre. Cette légère augmentation de l'inflation serait le fait de la hausse plus prononcée sur...
Site :
insee.fr
Thèmes liés : augmentation de l indice des prix a la consommation / indice des prix a la consommation decembre 2016 / indice des prix a la consommation novembre 2016 / indice des prix 0 la consommation insee / indice des prix a la consommation de l insee
Lois de finances et collectivités : toutes les mesures à ...
La loi de finances initiale pour 2017 et la loi de finances rectificative pour 2016 ont été publiées au JO le 30 décembre. La première acte la poursuite de la baisse des dotations, avec un effort proportionnellement plus grand demandé aux départements. Grande absente de la loi : la réforme de la dotation globale de fonctionnement des communes et de leurs groupements, dont la discussion a...
Site :
http://www.caissedesdepotsdesterritoires.fr
Thèmes liés : article l 221 1 3 du code de la consommation / consommation moyenne d'energie par habitant en france / credit a la consommation reduction d impots / consommation moyenne annuelle d'eau par habitant en france / consommation d'energie par habitant en france
Basse consommation et piscines publiques du futur
Basse consommation et piscines publiques du futur !
1 avril 2011
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Par Alain GARNIER - ingénieur et directeur du bureau d'études GARNIER à Reims
Une piscine se présente comme un gouffre de consommations. De plus, l'absence de réglementation thermique fait qu'elle représente le bâtiment le plus énergivore de tous, jusqu'à 2800 kWh/m² de plan d'eau pour les...
Site :
conseils.xpair.com
Basse consommation et piscines publiques du futur
Basse consommation et piscines publiques du futur !
1 avril 2011
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Par Alain GARNIER - ingénieur et directeur du bureau d'études GARNIER à Reims
Une piscine se présente comme un gouffre de consommations. De plus, l'absence de réglementation thermique fait qu'elle représente le bâtiment le plus énergivore de tous, jusqu'à 2800 kWh/m² de plan d'eau pour...
Site :
conseils.xpair.com
Thèmes liés : graphique sur l'evolution de la consommation d'eau / analyser l'evolution de la consommation d'eau / calcul de consommation d'eau chaude sanitaire / consommation d eau piscine / consommation d eau chaude sanitaire
Salaire minimum interprofessionnel de croissance — Wikipédia
Le salaire minimum interprofessionnel de croissance [1] , plus connu sous l' acronyme SMIC, anciennement salaire minimum interprofessionnel garanti (SMIG), est, en France , le salaire minimum horaire en dessous duquel aucun salarié de plus de 18 ans ne peut être payé. Il est réévalué au minimum tous les ans le 1er janvier.
�? la différence du SMIG basé sur l'inflation, le SMIC est...
Date: 2017-02-12 17:53:38
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : augmentation de l indice des prix a la consommation / evolution de l'indice des prix a la consommation en france / evolution de l indice des prix a la consommation / indice mensuel des prix a la consommation de l'ensemble des menages / indice mensuel des prix a la consommation des menages urbains hors tabac
Taux d'intérêt — Wikipédia
Définition selon la théorie économique[ modifier | modifier le code ]
Pour les économistes de l' école néoclassique , le taux d'intérêt est la rémunération de l'abstinence : celui qui prête renonce à une consommation immédiate pour épargner. Le taux d'intérêt devient le prix du temps , la récompense de l'attente.
Pour l'économiste anglais John Maynard Keynes , le taux...
Date: 2017-02-01 15:19:01
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : taux d'interet credit a la consommation / taux d interet consommation / taux d interet du credit a la consommation / taux d'usure credit consommation / calcul taux interet credit consommation
Produit intérieur brut de la France — Wikipédia
Produit intérieur brut de la France
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(indiquez la date de pose grâce au paramètre date)
.
Son contenu est donc à considérer avec précaution. Améliorez l'article ou discutez-en .
�?volution du taux de...
Date: 2017-02-15 10:01:28
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : evolution de l'indice des prix a la consommation en france / article sur l'evolution de la consommation des menages en france / l'analyse de l'evolution de la consommation des menages en france / l'evolution de la consommation des menages en france 2012 / evolution de l indice des prix a la consommation
Éléments du tableau de la valeur nutritive - Aliments ...
Valeurs du Bureau des sciences nutritionnelles,
Direction générale des produits de santé et des aliments, Santé Canada.
Retour à la référence de la note de tableau 2
Valeur énergétique des fibres alimentaires
Une valeur de 2 Cal (8 kJ ) par gramme devrait être utilisée pour calculer la part de fibres alimentaires de la source de fibres.
Une valeur de moins de 2 Cal (8 kJ ) par gramme...
Site :
http://www.inspection.gc.ca
Thèmes liés : consommation moyenne d eau chaude / calculer sa consommation d'eau quotidienne / consommation moyenne d'eau pour une personne seule / consommation moyenne d'eau par personne / consommation moyen d eau
Conditions Générales de Vente - Jet tours
Le site Internet jettours.com (ci-après le «Site») est géré par la société Thomas Cook SAS (ci-après «Jet tours»), Société par actions simplifiée au capital de 10.000.000 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro B 572 158 905, dont le siège social est 92 / 98 boulevard Victor Hugo - 92115 Clichy Cedex, le numéro de téléphone le 01...
Site :
https://www.jettours.com
Thèmes liés : article l 121 20 3 du code de la consommation / article l 121 20 2 du code de la consommation / relatif a l information du consommateur sur les prix / l'information du consommateur sur les prix / article 211 4 code consommation
Produit dérivé financier — Wikipédia
Combinaisons de dérivés[ modifier | modifier le code ]
Plusieurs contrats dérivés fermes et optionnels peuvent être combinés entre eux pour des stratégies complexes de couverture ou de spéculation . Exemples : straddle , strangle (en) , butterfly .
Dérivés incorporés[ modifier | modifier le code ]
Cette notion a été introduite par les normes comptables américaines (US GAAP, le...
Date: 2017-02-16 14:38:46
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : evolution de l'indice des prix a la consommation en france / evolution de l indice des prix a la consommation / historique de l indice des prix a la consommation / calcul de l indice des prix a la consommation / taux d'interet credit a la consommation
La Charte des auteurs et des illustrateurs jeunesse — La ...
> La rémunération des rencontres et signatures
Rencontres
La rémunération des rencontres et signatures
Recommandations de la Charte
Les recommandations de la Charte en matière de rémunération sont réévaluées et votées chaque année lors de son assemblée générale. Ces réévaluations n'ont pas d'impact sur les engagements pris avant cette date.
L'assemblée générale du 24 mai 2017...
Date: 2017-09-26 20:06:31
Site :
http://la-charte.fr
Thèmes liés : indice des prix a la consommation de l insee / augmentation de l indice des prix a la consommation / calcul de l indice des prix a la consommation / indice des prix a la consommation 2017 / indice insee consommation 2017
Affaires économiques - Réglementation et contrôle des prix ...
B-0055895/1 : Idem . - 1968
Politique générale (1947-1977)
B-0055896/1 : Politique générale des prix, liberté contractuelle des prix, présentation des contrats de programme : correspondance pour les directeurs, les préfets, notes de service. - 1948-1970
B-0055896/2 : Politique générale des prix, stabilité des prix, évolution du coût de la vie, adaptation des entreprises à la...
Site :
economie.gouv.fr
loi du 02/09/2011, art 5 - European legislation identifier
jugement déclaratif de faillite.
Art. 29.
En cas de départ du dirigeant, le ministre ayant dans ses attributions les autorisations d'établissement doit en être informé dans le délai d'un mois. Une autorisation provisoire, valable pour une durée maximale de six mois, peut être accordée, afin de permettre l'engagement d'un nouveau dirigeant remplissant les exigences visées à l'article...
Site :
http://eli.legilux.public.lu
Thèmes liés : consommation moyenne annuelle d'eau pour 2 personnes / consommation d'eau annuelle pour 2 personnes / consommation moyenne d'electricite pour 2 personne / consommation moyenne d'eau par jour et par personne / consommation d'eau pour une personne par jour
Archives - CNESST
Juin 2013
Règlement sur la santé et la sécurité dans les travaux d'aménagement forestier (RSSTAF)
À compter du 13 juin 2013, le Règlement sur la santé et la sécurité dans les travaux d'aménagement forestier (RSSTAF)
remplace le Règlement sur les travaux forestiers. Le nouveau règlement vise à assurer la santé, la sécurité et l'intégrité physique des travailleurs tout en...
Date: 2017-09-26 20:05:21
Site :
http://www.csst.qc.ca
Thèmes liés : consommation d'energie unite / relatif a l information du consommateur sur les prix / calculer consommation d'energie electrique / calcul de l indice des prix a la consommation / definition de l'indice des prix a la consommation
SMIC 2017 : salaire minimum horaire et mensuel | Net-iris
SMIC ANNUEL Brut temps complet
17.763,20 EUR soit 17,7 K
13.788,86
Jeunes de moins de 17 ans
et ayant moins de 6 mois de pratique professionnelle
(si ancienneté supérieure, application du smic)
Jeunes de 17 ans à moins de 18 ans
et ayant moins de 6 mois de pratique professionnelle
(si ancienneté supérieure, application du smic)
A partir de 18 ans ou si plus de 6 mois de pratique...
Site :
http://www.net-iris.fr
Thèmes liés : indice des prix a la consommation serie hors tabac menages urbains / indice mensuel des prix a la consommation des menages urbains hors tabac / indice prix consommation menages hors tabac / indice mensuel des prix a la consommation des menages hors tabac / indice mensuel des prix 0 la consommation des menages urbains
La pension alimentaire entre ascendants et descendants ...
Accueil Mes droits Vie privée Famille La pension alimentaire entre ascendants et descendants
Vie privée
La pension alimentaire entre ascendants et descendants
Famille
Mis à jour le 30.09.2015
Vous n'avez pas les ressources nécessaires pour subvenir à vos besoins ? La pension alimentaire entre ascendants et descendants vous permet d'obtenir de vos ascendants (parents et grands-parents) ou de...
Date: 2018-06-21 12:29:24
Site :
http://www.avocats.paris
Thèmes liés : indice des prix a la consommation pension alimentaire / calcul de l indice des prix a la consommation / definition de l'indice des prix a la consommation / definition de l indice des prix a la consommation / calcul de l indice de consommation
Obésité — Wikipédia
Des traitements hormonaux (dont contraceptifs oraux ou injectables), dont :
oestrogènes
progestatifs
androgènes
Mais aussi certains antiépileptiques et antalgiques neurotropes, des médicaments anti-cancéreux, des antidiabétiques (en particulier les glitazones), certains antihistaminiques , les corticoïdes, certains dérivés de l' ergot de seigle utilisés dans le traitement de fond des...
Date: 2017-09-26 14:56:15
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : consommation d energie en france sur 30 ans / evolution de l'indice des prix a la consommation en france / augmentation de l indice des prix a la consommation / definition de l'indice des prix a la consommation / definition de l indice des prix a la consommation
CHAPITRE II SAISIES ET CESSIONS DES SOMMES DUES A TITRE DE ...
Chapitre II Saisies et cessions
Section 1 Dispositions communes
Article R. 3252-1
Le créancier muni d'un titre exécutoire constatant une créance liquide et exigible peut faire procéder à la saisie des sommes dues à titre de rémunération par un employeur à son débiteur.
Article R. 3252-2...
Date: 2012-06-04 16:53:07
Site :
http://www.lexinter.net
Thèmes liés : article l 221 1 3 du code de la consommation / article sur l'evolution de la consommation des menages en france / relatif a l information du consommateur sur les prix / indice des prix a la consommation serie hors tabac menages urbains / indice mensuel des prix a la consommation des menages urbains hors tabac
Loi de finances pour 2018, n° 2017-1837 du 30 décembre ...
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LOI n° 2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018
Version consolidée à la date du ...
Jour
Informations sur ce texte
Textes transposés
Directive (UE) 2016/2258 du Conseil du 6 décembre 2016 modifiant la directive 2011/16/UE en ce qui...
Les mesures fiscales du projet de loi de finances pour 2018
Traditionnellement, la loi de finances de l'année vient revaloriser les seuils des différentes tranches du barème à hauteur du taux d'inflation des prix hors tabac.
L'article 2 du PLF 2018 procède à l'indexation du barème de l'impôt sur le revenu, en revalorisant chacune des limites des tranches de l'impôt sur le revenu sur l'évolution de l'indice des prix hors tabac de 2017 par rapport...
Date: 2018-06-21 12:32:42
Site :
http://www.fiscalonline.com
Thèmes liés : credit a la consommation reduction d impots / reduction d impots pret a la consommation / deduction d impots credit consommation / credit d'impot pret consommation / credit d impots pret consommation
L'hypertension artérielle - prevention.ch
Brochure d'information à l'intention du patient offerte
par la Fondation Suisse de Cardiologie
Introduction
Votre médecin a diagnostiqué chez vous une hypertension artérielle (tension artérielle excessive). C'est d'ailleurs le diagnostic le plus couramment posé lors d'une consultation médicale. En Suisse, près d'un adulte sur sept est hypertendu - cela représente quelque 500 000...
Date: 2001-03-31 23:36:28
Site :
http://www.prevention.ch
Thèmes liés : consommation d alcool homme femme / traitement de l eau de consommation / consommation d'alcool et toux / consommation d'alcool / consommation d alcool
Pension alimentaire : faites-vous aider par un avocat pour ...
Dans la plupart des cas, le parent en charge de l'enfant supporte de ce fait de lourdes dépenses, surtout quand l'enfant grandit, auxquelles l'autre parent se doit de participer. Comme toujours, dès qu'il est question d'argent, il y a là source de conflits. Les ennuis commencent généralement avec le difficile calcul du montant de la pension (qui va parfois jusqu'à prendre en compte les...
Site :
capital.fr
Thèmes liés : indice prix consommation ensemble menages hors tabac / indice des prix a la consommation serie hors tabac ensemble des menages / indice mensuel des prix a la consommation ensemble des menages hors tabac / indice des prix a la consommation pension alimentaire / indice des prix a la consommation novembre 2016
Livret A : le gouvernement veut geler le taux pendant un ...
Encours du Livret A
[Mise à jour du mercredi 13 septembre 2017 à 11h51] L'exécutif compte "stabiliser" le taux du Livret A, a déclaré ce mercredi 13 septembre Edouard Philippe sur France 2. Le Premier ministre a assuré que les épargnants n'y perdront pas". Selon les informations révélées par le quotidien L'Opinion ce mardi 12 septembre, le gouvernement entend maintenir le taux de...
Date: 2017-09-26 18:13:44
Site :
journaldunet.com
Thèmes liés : taux de credit consommation caisse d epargne / assurance credit consommation caisse d'epargne / evolution de l'indice des prix a la consommation en france / delai credit consommation caisse d'epargne / credit a la consommation caisse d'epargne
DPE : Diagnostic de performance énergétique
A quoi sert le diagnostic performance énergétique ?
Le DPE renseigne sur la performance énergétique d'un bâtiment ou logement : il évalue la consommation d'énergie pour le chauffage, l'eau chaude sanitaire, la climatisation et la quantité de gaz à effet de serre émise (classes de performance A à G). L'acquéreur dispose également d'une estimation chiffrée en euros des frais...
Date: 2017-02-19 18:10:01
Site :
toutsurlisolation.com
Thèmes liés : consommation energetique maison classe d / consommation d'eau chaude par logement / consommation moyenne d'energie dans une maison / indicateur de consommation d'energie de chauffage / maison faible consommation d'energie
Ménages et consommation - Académie de Strasbourg
De quelle consommation parle t'on ici ?
Que peuvent faire les français en cas d'augmentation du prix de l'essence ?
Est il facile de changer ses habitudes de consommation sur ce produit ?
De combien a varié la consommation d'essence et de gazole en un an ? Et les prix ?
Comparez ces taux de variation en calculant de combien varie la consommation de chacun lorsque les prix augmentent de 1%...
Site :
http://www.ac-strasbourg.fr
Thèmes liés : augmentation de l indice des prix a la consommation / indice des prix a la consommation de l insee / comment calculer sa consommation d essence / calcul de l indice des prix a la consommation / consommation d'essence en france
Conseils pour une piscine qui consomme moins d'eau et d ...
Ne pas vider sa piscine tous les ans
Contrairement aux idées reçues, il n'est pas nécessaire de vider tous les ans le contenu de son bassin. Des solutions existent pour maintenir l'eau en l'état plusieurs années. "Il sera cependant important de renouveler une partie du volume de votre bassin. Ce qui représente en moyenne 30% du volume total. Mais en aucun cas, vous ne serez contraint de...
Site :
maisonapart.com
Stabilité, vitesse : on veut des chiffres ! - Mon VOILE MAG
On a beau les demander gentiment auprès des constructeurs (ou parfois des architectes), ce n'est pas toujours évident de les obtenir, ces chiffres. Mais de quoi parle-t-on au juste ?
Il s'agit :
1- Des données de stabilité ;
2- Des données de prédiction de vitesse ;
3- Mais aussi des choses beaucoup plus simples, et néanmoins très significatives, comme la largeur à la flottaison.
Pour ce...
Site :
http://www.voilemagazine.com
Thèmes liés : consommation d'eau pour l'industrie / consommation d eau dans l industrie / evolution de la consommation d'eau potable en france / estimation consommation d'eau saur / evolution de la consommation d'eau potable
BIC - Champ d'application - Exonérations - Abattement sur ...
BIC - Champ d'application - Exonérations - Abattement sur les bénéfices de certaines entreprises provenant d'exploitations situées dans les zones franches d'activités situées dans les DOM
1
L' article 4 de la loi n° 2009-594 du 27 mai 2009 pour le développement économique des outre-mer , codifié à l' article 44 quaterdecies du code général des impôts (CGI) , instaure, sous certaines...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Le point sur la fiscalité de la prestation compensatoire ...
Une prestation compensatoire peut être versée par l'un des ex-époux à l'autre, dans le but de compenser la différence de niveau de vie liée à la rupture du mariage. Elle présente un caractère forfaitaire et prend la forme d'un versement en capital ou, à titre exceptionnel, d'une rente viagère. Le versement peut, également, être mixte.
Sa fiscalité s'est vue réformée par la loi...
Site :
http://www.net-iris.fr
Thèmes liés : variation annuelle de l indice des prix a la consommation / indice moyen annuel des prix a la consommation / valeurs de l'indice des prix a la consommation / valeurs de l indice des prix a la consommation / calcul de l indice des prix a la consommation
Prix revisable formule de revision prix ajustable Marches ...
Suppression des indices PSD : 9 questions - 9 réponses (Juillet 2004)
Dans les marchés d'informatique on utilise souvent la référence à l 'indice Syntec .
Prix révisable au sens de la circulaire du 5 octobre 1987 relative à la détermination des prix initiaux et des prix de règlement dans les marchés publics - NOR : ECOM8710070C
1. Il est possible de recourir à cette forme...
Site :
marche-public.fr
Thèmes liés : evolution de l indice des prix a la consommation / indice ds prix a la consommation / valeurs de l'indice des prix a la consommation / valeurs de l indice des prix a la consommation / calcul de l indice des prix a la consommation
IR - Réductions d’impôt sur le revenu en faveur de l ...
Comparer les versions sélectionnées
2017-07-10T18:37:06.000+02:00
IR - Réductions d'impôt sur le revenu en faveur de l'investissement locatif intermédiaire - Dispositifs « Duflot » et « Pinel » - Conditions d'application - Plafonds de loyer et de ressources des locataires
1
Pour l'application des dispositifs « Duflot » et « Pinel » et pendant toute la période couverte par...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : indice moyen annuel des prix a la consommation hors tabac / variation annuelle de l indice des prix a la consommation / indice annuel des prix a la consommation hors tabac / indice moyen annuel des prix a la consommation / indice des prix a la consommation hors tabac 2014
PROTECTION DE LA NATURE ET DE L'ENVIRONNEMENT
PROTECTION DE LA NATURE ET DE L'ENVIRONNEMENT
Mise à jour le 27 septembre 2017, proposez vos liens
.
AEE : site officiel de l'Agence européenne pour l'environnement qui a pour objectif de soutenir le développement durable et de favoriser l'amélioration significatire et mesurable de l'environnement européen en fournissant des informations opportunes, ciblées, pertinentes et fiables aux...
Site :
http://www.liensutiles.org
Le viager occupé - viager-vente.com
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Le viager occupé
Le viager occupé : le grand classique du viager
On parle de viager occupé lorsque la personne...
Date: 2017-09-26 19:58:13
Site :
http://www.viager-vente.com
Thèmes liés : taux d'interet credit a la consommation / taux d interet du credit a la consommation / indice des prix a la consommation de l insee / calculer rente viager indice prix consommation / taux d interet consommation
Yvonnick GAUTIER et Christophe LHERMITTE avoués associés ...
La demande de sursis à statuer est une exception de procédure selon la chambre commerciale
La question n'a pas été tranchée par la Cour de cassation est les avis divergent sur ce point.
Le sursis à statuer (en dehors des cas limitatifs des articles 108 et suivants du Nouveau Code de procédure civile, lesquels constituent sans contestation possible des exceptions de procédure) est une...
Site :
http://www.avoue.net
Thèmes liés : article code de la consommation delai de retractation / article code de la consommation droit de retractation / article code de la consommation retractation / article code de la consommation resiliation / non respect article r 311 8 code consommation
Réglementations > Texte officiels > Energie : Arrêté du 29 ...
JORF n°0152 du 1 juillet 2016 - texte n° 9
Arrêté du 29 juin 2016 relatif aux tarifs réglementés de vente du gaz naturel fourni par ENGIE
NOR: DEVR1615568A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2016/6/29/DEVR1615568A/jo/texte
La ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, et le ministre de l'économie, de...
Site :
mon-immeuble.com
Thèmes liés : consommation moyenne gaz naturel france / consommation gaz naturel par pays / consommation moyenne gaz naturel / evolution de l'indice des prix a la consommation en france / consommation gaz naturel france 2015
Rachat des années d'études du fonctionnaire | service ...
Actualités
Valider la recherche dans le site service-public.fr
Accueil particuliers > Travail > Retraite d'un agent de la fonction publique (titulaire et non titulaire) >Rachat des années d'études du fonctionnaire
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Rachat des années d'études du fonctionnaire » sera mise à jour...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : dernier indice des prix a la consommation hors tabac / indice des prix a la consommation serie hors tabac / indice des prix a la consommation hors tabac / calcul de l indice des prix a la consommation / augmentation de l indice des prix a la consommation
Plomberie sanitaire, VRD, couverture, toiture ...
Acier
Grès-Béton
Le fichier de travail peut être constitué de différentes feuilles de calcul. Vous pouvez à partir du même fichier, insérer une nouvelle feuille de calcul ou dupliquer la feuille de calcul en cours pour une étude similaire et apporter les modifications complémentaires par la suite.
Intégration de la barre...
Site :
thermexcel.com
Thèmes liés : estimation consommation d'eau par habitant / prix de la consommation d'eau / consommation d'eau usage domestique / consommation d'eau domestique par habitant / consommation moyenne d'eau d'un francais par jour
Gaz-Oxygene
Oxygène
GÉNÉRALITÉS :
L'oxygène gazeux (aux conditions normales de température et de pression) est le résultat de la combinaison de deux atomes d'oxygène O, soit la formule moléculaire O2.
Masse molaire de 16O2 : 31,9988 g mol-1.
Isotopes : 13, dont 3 stables > 16O, 17O et 18O (l'isotope 18 est utilisé pour connaître la température dans une région à un moment donné).
C'est, en...
Date: 2016-05-27 15:18:01
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http://pravarini.free.fr
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RFPI - Taxes sur les cessions à titre onéreux de terrains ...
Format date : jj/mm/aaaa
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26/01/2018 : RFPI - Taxes sur les cessions à titre onéreux de terrains nus devenus constructibles - Actualisation des coefficients d'érosion monétaire applicables pour les cessions intervenant en 2018
Série / Division :
ANNX - RFPI
Texte :
L'assiette des taxes sur les cessions à titre onéreux de terrains nus devenus constructibles ( BOI-RFPI-TDC ), prévues à l' article 1529 du code général des impôts (CGI) et à l' article 1605 nonies du CGI , est par principe...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
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Le Monde de l'Industrie - Rubriques Produits
Capteurs, Transmetteurs
Gestion efficace et flexible des fluides avec les nouveaux capteurs de débit et température FlexFlow de Baumer
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Baumer enrichit sa gamme de capteurs de process en proposant les capteurs de débit et température FlexFlow. Ils reposent sur le principe de mesure calorimétrique et peuvent contrôler aussi bien la vitesse de flux que la température des fluides.
> lire la...
Site :
http://www.lmdindustrie.com
LOI n° 2018-32 du 22 janvier 2018 de programmation des ...
Bases de données
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LOI n° 2018-32 du 22 janvier 2018 de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022
Version consolidée à la date du ...
Jour
Résumé
Modification du code monétaire et...
Règlement général en vigueur - AMF
Titre I - Prestataires de services d'investissement
Article 311-1 A
Le présent titre est applicable :
I. - Aux prestataires de services d'investissement autres que les sociétés de gestion de portefeuille.
II. - Aux sociétés de gestion de portefeuille agréées pour gérer des OPCVM.
III. - Aux sociétés de gestion de portefeuille agréées pour fournir des services d'investissement.
IV. -...
Site :
http://www.amf-france.org
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SOLIDARIT�? FAMILIALE - OBLIGATION ALIMENTAIRE
Je dispose de revenus suffisants mais pour améliorer l'ordinaire de notre famille mon père me propose de me verser une somme d'argent de temps en temps. Cette somme doit-elle être déclarée dans ma déclaration de revenus ? D'autre part, cette somme est-elle déductible de ses revenus imposables
Par principe, au titre de...
Date: 2013-02-04 17:20:49
Site :
http://www.patrimoine.com
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