Nouveaux indices des prix à la consommation – Novembre 2016

Nouveaux indices des prix à la consommation - Novembre 2016

19 décembre 2016

Avertissement : les indices des prix à la consommation sont...

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Site : http://www.svp.com

Thèmes liés : indice des prix a la consommation novembre 2016 / indice des prix a la consommation des menages urbains france entiere / indice des prix a la consommation decembre 2016 / indice des prix a la consommation novembre / evolution de l'indice des prix a la consommation en france

Prix à la consommation - novembre 2016 - usnef.fr

Prix à la consommation - novembre 2016

L'indice des prix à la consommation est resté stable en novembre 2016 ; il s'établit à 100,35.

En...

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Site : http://www.usnef.fr

Thèmes liés : indice des prix a la consommation novembre 2016 / indice des prix a la consommation novembre / indice des prix a la consommation decembre 2016 / indice consommation novembre 2016 / historique indice des prix a la consommation hors tabac

Prix à la consommation - novembre 2015 - usnef.fr

Prix à la consommation - novembre 2015

L'indice des prix à la consommation est en baisse de 0,2 % en novembre ; il s'établit à 127,67.

En...

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Site : http://www.usnef.fr

Thèmes liés : indice des prix a la consommation novembre / indice des prix a la consommation hors tabac 2014 / historique indice des prix a la consommation hors tabac / indice des prix a la consommation 2015 / indice des prix a la consommation hors tabac

Indice des prix à la consommation – Novembre 2016 | JSA et ...

JSA et Associés » Indice des prix à la consommation - Novembre 2016

Indice des prix à la consommation - Novembre 2016

Un avis publié au Journal officiel du 15 décembre 2016 précise l'indice des prix à la consommation pour novembre 2016 (sur la base 100 en 2015) : - l'indice mensuel des prix à la...

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Site : jsa-avocats.fr

Thèmes liés : indice des prix a la consommation novembre 2016 / indice mensuel des prix a la consommation de l'ensemble des menages / indice mensuel des prix a la consommation ensemble des menages hors tabac / indice prix consommation ensemble menages hors tabac / indice mensuel des prix a la consommation des menages urbains hors tabac

Indice des prix à la consommation – Novembre 2016 | JSA et ...

JSA et Associés » Indice des prix à la consommation - Novembre 2016

Indice des prix à la consommation - Novembre 2016

Un avis publié au Journal officiel du 15 décembre 2016 précise l'indice des prix à la consommation pour novembre 2016 (sur la base 100 en 2015) : - l'indice mensuel des prix à la...

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Site : jsa-avocats.fr

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Indice mensuel des prix à la consommation ... - Mon immeuble

Indice mensuel des prix à la consommation pour l'indexation des pensions alimentaires, des rentes viagères ...

(Ensemble des ménages - base 100 en 1998)

 

2015

En décembre 2015, l'indice des prix à la consommation (IPC) se redresse, augmentant de 0,2 % après une baisse équivalente en novembre. Corrigé des variations...

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Site : mon-immeuble.com

Thèmes liés : indice mensuel des prix a la consommation de l'ensemble des menages / augmentation de l indice des prix a la consommation / indice des prix a la consommation de l insee / indice mensuel des prix a la consommation 2015 / indice mensuel des prix a la consommation des menages

En novembre 2016, les prix à la consommation sont stables ...

En novembre 2016, l'indice d'inflation sous-jacente (ISJ) rebondit légèrement à +0,1 % après une baisse de 0,1 % le mois précédent. Sur un an, il augmente de 0,5 %, comme en octobre. L'indice des prix à la consommation...

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Site : insee.fr

Thèmes liés : evolution de l indice des prix a la consommation / augmentation de l indice des prix a la consommation / indice des prix a la consommation novembre 2016 / indice des prix a la consommation octobre 2016 / indice des prix a la consommation harmonise

En novembre 2016, les prix à la consommation ... - insee.fr

Documentation

Sur un an, les prix à la consommation augmenteraient de 0,5 % en novembre 2016, après +0,4 % le mois précédent, selon l'estimation provisoire réalisée fin novembre. Cette légère hausse de l'inflation résulterait d'une nette accélération des prix de l'énergie et d'un rebond modeste des prix de...

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Site : insee.fr

Thèmes liés : augmentation de l indice des prix a la consommation / indice des prix a la consommation novembre 2016 / indice des prix a la consommation de l insee / calcul de l indice des prix a la consommation / evolution de l indice des prix a la consommation

Tableau Indice Des Prix La Consommation En Belgique ...

calcul de la pension alimentaire

10/02/10

[...] Je tourne donc en rond : de quel indice s'agit-il : Indice Santé ou indice prix à la consommation  ? [...] Vous vous trompez en déclarant ne pas savoir sur base de quel index le juge a travaillé puisqu'il vous a donné l'indice. [...] Je tourne donc en rond : de quel indice s'agit-il : Indice Santé ou indice prix à la consommation  ?...

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Date: 2018-06-14 14:12:42
Site : becompta.be

Thèmes liés : calcul de l indice des prix a la consommation / indice sante des prix a la consommation belgique / indice sante des prix a la consommation / indice des prix a la consommation belgique base 1996 / calcul indice prix consommation

Tableau Indice Des Prix A La Consommation | BeCompta.be

calcul de la pension alimentaire

10/02/10

[...] Je tourne donc en rond : de quel indice s'agit-il : Indice Santé ou indice prix à la consommation  ? [...] Vous vous trompez en déclarant ne pas savoir sur base de quel index le juge a travaillé puisqu'il vous a donné l'indice. [...] Je tourne donc en rond : de quel indice s'agit-il : Indice Santé ou indice prix à la consommation  ?...

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Date: 2018-06-14 14:38:07
Site : becompta.be

Thèmes liés : calcul de l indice des prix a la consommation / indice sante des prix a la consommation / indice ds prix a la consommation / calcul indice prix consommation / indice des prix a la consommation tableau

Hausse de l’indice des prix à la consommation en 2017

Accueil / Actualités / Actu Maroc / Hausse de l'indice des prix à la consommation en 2017

Hausse de l'indice des prix à la consommation en 2017

AgriMaroc.ma avec MAP 23/01/2018 Actu Maroc , Actualités Laissez un commentaire 624 Vues

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L'indice des prix à la consommation est en hausse en 2017.

L'Indice des prix à la consommation (IPC) annuel moyen a enregistré, au terme de...

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Site : https://www.agrimaroc.ma

Thèmes liés : variation annuelle de l indice des prix a la consommation / augmentation de l indice des prix a la consommation / indice des prix a la consommation 2017 / indice moyen annuel des prix a la consommation / indice des prix 0 la consommation

Indice Des Prix a la consommation du mois de janvier 2014 ...

http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body.pl?language=fr&c(...)

SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

Indice des prix à la consommation du mois de janvier 2014 A partir de janvier 2014, le Service public fédéral Economie, P.M.E., Classes moyennes et Energie, publiera le nouvel indice des prix à la consommation avec la base = 100. Les...

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Date: 2016-07-27 10:24:53
Site : http://www.etaamb.be

Thèmes liés : indice des prix a la consommation janvier 2014 / indice des prix 0 la consommation / indice des prix a la consommation decembre 2013 / indice des prix a la consommation janvier / indice des prix a la consommation 2014

Bienvenue sur le Site du CNSEE

Bienvenue sur le Site du CNSEE

l'Indice Harmonisé des Prix à la Consommation des ménages (Novembre)

Écrit par BANTSIMBA Aaron Samedi, 28 Décembre 2013 09:31

INDICE HARMONISE DES PRIX A LA CONSOMMATION DE BRAZZAVILLE (IHPC, Base 100 : 2005) ( en pdf)

Au mois de novembre 2013, l'Indice Harmonisé des Prix à la Consommation des ménages a enregistré une stagnation au cours de son évolution...

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Date: 2017-02-19 18:08:11
Site : http://www.cnsee.org

Thèmes liés : indice mensuel des prix a la consommation de l'ensemble des menages / indice des prix a la consommation harmonise / indice des prix a la consommation decembre 2013 / indice mensuel des prix a la consommation 2013 / evolution de l indice des prix a la consommation

Les prix à la consommation diminuent de 0,2 % en novembre ...

-0,2

0,1

*Les indices d'inflation sous-jacente excluent les tarifs publics et les produits à prix volatils, et sont corrigés des mesures fiscales et des variations saisonnières. Base 100 en 1998, ils sont calculés pour l'ensemble des ménages et pour la France métropolitaine.

**IPCH : indice des prix à...

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Site : insee.fr

Thèmes liés : indice des prix 0 la consommation insee / variation annuelle de l indice des prix a la consommation / indice des prix 0 la consommation / calcul de l indice des prix a la consommation / indice des prix a la consommation de l insee

Loyers, Indice des prix à la consommation | Immobilier

Le point sur : immobilier et pouvoir d'achat, un chantier présidentiel 

01/01/2008

Le projet de loi prévoit que l'indice de référence des loyers des baux d'habitation sera fondé sur l'évolution des prix à la consommation hors loyers et hors tabac (IPC), tant pour les nouveaux contrats que pour les contrats en cours.  [...] L'indice de référence des loyers est composé à 60 % de celui...

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Site : http://droits.leparticulier.lefigaro.fr

Thèmes liés : valeurs de l'indice des prix a la consommation / dernier indice des prix a la consommation hors tabac insee / dernier indice des prix a la consommation hors tabac / indice du cout a la consommation hors tabac / indice des prix a la consommation serie hors tabac

L’indice des prix à la consommation — Musée de la Banque ...

Home » News » L'indice des prix à la consommation

L'indice des prix à la consommation  

Version imprimante (pdf)

Bien qu'on en parle très souvent dans la presse, à la radio, à la télévision, les notions de pouvoir d'achat et d'inflation n'en restent pas moins complexes. La salle 14 du Musée de la Banque nationale est donc dédiée à l'explication didactique de ces thèmes. On peut y...

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Site : nbbmuseum.be

L’indice des prix à la consommation — Musée de la Banque ...

Home » News » L'indice des prix à la consommation

L'indice des prix à la consommation  

Version imprimante (pdf)

Bien qu'on en parle très souvent dans la presse, à la radio, à la télévision, les notions de pouvoir d'achat et d'inflation n'en restent pas moins complexes. La salle 14 du Musée de la Banque nationale est donc dédiée à l'explication didactique de ces thèmes. On peut y...

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Site : nbbmuseum.be

Tissot, le spécialiste des formulaires juridiques

Taux d'endettement : 0

L'Indice de Référence des Loyers (IRL)

Il est utilisé pour l'indexation des loyers des baux d'habitation vide et baux d'habitation meublée (publication trimestrielle par l'INSEE).

Utilisé depuis le 1er janvier 2006, sa composition a été modifiée en février 2008. Son évolution est désormais liée à celle de l'indice des prix à la consommation.

 

L'Indice du coût de la...

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Site : https://www.tissot.fr

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Définition - Loyers commerciaux (Indice des) / ILC | Insee

Loyers commerciaux (Indice des) / ILC

Loyers commerciaux (Indice des) / ILC

Définitions

Dernière mise à jour le : 13/10/2016

Définition

L'indice trimestriel des loyers commerciaux (ILC) créé par la loi n°2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l'économie est constitué d'indices représentatifs de l'évolution : - des prix à la consommation ; - des prix de la construction neuve ; -...

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Site : insee.fr

Thèmes liés : evolution de l'indice des prix a la consommation en france / evolution de l indice des prix a la consommation / indice des prix a la consommation de l insee / calcul de l indice des prix a la consommation / definition de l'indice des prix a la consommation

IHSI - Prix à la consommation

Prix à la consommation

Présentation de l'IPC (100 en Août 2004)

C'est un instrument de mesure qui fournit une estimation de l'évolution  d'ensemble des prix des biens et services figurant dans la consommation des ménages.

Le nouvel Indice des Prix à la consommation base 100 en août 2004, construit à partir des données de l'Enquête Budget Consommation des Ménages (EBCM) de 2000,...

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Date: 2018-06-13 13:53:57
Site : http://ihsi.ht

Thèmes liés : indice mensuel des prix a la consommation de l'ensemble des menages / calcul de l indice des prix a la consommation / evolution de l indice des prix a la consommation / relatif a l information du consommateur sur les prix / l'information du consommateur sur les prix

Les prix à la consommation augmentent de 0,2 % en décembre ...

0,2

0,3

*Les indices d'inflation sous-jacente excluent les tarifs publics et les produits à prix volatils, et sont corrigés des mesures fiscales et des variations saisonnières. Base 100 en 1998, ils sont calculés pour l'ensemble des ménages et pour la France métropolitaine.

**IPCH : indice des prix à...

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Site : insee.fr

Thèmes liés : variation annuelle de l indice des prix a la consommation / calcul de l indice des prix a la consommation / indice des prix a la consommation de l insee / augmentation de l indice des prix a la consommation / indice des prix 0 la consommation insee

Indice des prix à la consommation, novembre 2016

Indice des prix à la consommation

Novembre 2016

(variation sur 12 mois)

Source(s) : Tableau CANSIM 326-0020 .

L'Indice des prix à la consommation ( IPC ) a augmenté de 1,2 % d'une année à l'autre en novembre, après avoir affiché une hausse de 1,5 % en octobre.

Graphique 1 

Variation sur 12 mois de l'Indice des prix à la consommation

Variation sur 12 mois des composantes...

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Site : http://statcan.gc.ca

Indice des prix à la consommation, éléve - Economie

Inflation positive pour la première fois en 6 mois - La Libre

En avril, l'inflation est passée de -0,40 à 0,29%, renouant avec des valeurs positives pour la première fois en 6 mois. L' indice santé, lui, progresse de 0,39 point et  [...] conséquence de la dissipation de l'effet de la réduction de la TVA sur l'électricité (de 21 à 6% en avril 2014) sur l'inflation.  [...] Par...

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Site : http://actualite-economique.lalibre.be

En décembre 2010, hausse des prix à la consommation : +0,5 ...

0,5

2,0

*Les indices d'inflation sous-jacente excluent les tarifs publics et les produits à prix volatils, et sont corrigés des mesures fiscales et des variations saisonnières. Ils sont en base 100 en 1998. Ils sont calculés pour l'ensemble des ménages et pour la France métropolitaine.

**IPCH : indice...

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Site : insee.fr

Thèmes liés : indice des prix 0 la consommation insee / indice des prix 0 la consommation / indice des prix a la consommation de l insee / variation annuelle de l indice des prix a la consommation / calcul de l indice des prix a la consommation

Les prix à la consommation sont en hausse de 0,1 % en ...

0,1

0,1

*Les indices d'inflation sous-jacente excluent les tarifs publics et les produits à prix volatils, et sont corrigés des mesures fiscales et des variations saisonnières. Base 100 en 1998, ils sont calculés pour l'ensemble des ménages et pour la France métropolitaine.

**IPCH : indice des prix à...

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Site : insee.fr

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Indices des prix à la consommation à Antananarivo ...

 

A.­VARIATION MENSUELLE

 Une hausse généralisée des prix s'observe entre les mois de Novembre 2007 et Décembre 2007. En effet, ilressort un renchérissement de 1,1% des prix à la consommation pendant cette période.Selon l'Origine des Produits, les prix des Produits Locaux, des Produits Semi ­ Importés et des ProduitsImportés se sont accrus respectivement de +1,2%; +0,4% et +1,7%. Il...

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Site : https://www.scribd.com

Thèmes liés : indice des prix a la consommation novembre 2007 / indice des prix a la consommation decembre 2007 / indice mensuel des prix a la consommation de l'ensemble des menages / evolution de l indice des prix a la consommation / indice des prix a la consommation 2007

En décembre 2016, les prix à la consommation ... - insee.fr

Sur un an, les prix à la consommation augmenteraient de 0,6 % en décembre 2016, soit un peu plus vite que les deux mois précédents (après +0,5 % en novembre et +0,4 % en octobre), selon l'estimation provisoire réalisée fin décembre. Cette légère augmentation de l'inflation serait le fait de la hausse plus prononcée sur...

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Site : insee.fr

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En janvier 2017, les prix à la consommation augmentent de ...

En janvier 2017, les prix à la consommation augmentent de 1,4 % sur un an

En janvier 2017, les prix à la consommation augmentent de 1,4 % sur un anIndice des prix à la consommation - résultats provisoires (IPC) - janvier 2017

Sur un an, les prix à la consommation accéléreraient nettement en janvier 2017 (+1,4 % après +0,6 % en décembre 2016) selon l'estimation...

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Site : insee.fr

Thèmes liés : augmentation de l indice des prix a la consommation / indice des prix a la consommation janvier / indice des prix a la consommation 2017 / calcul de l indice des prix a la consommation / evolution de l indice des prix a la consommation

Indice des loyers commerciaux (ILC) - Base 100 au 1er ...

Période de référence de l'indice : 2008-T1

Périodicité : Trimestrielle

Zone géographique : France métropolitaine

Présentation

La loi n° 2008-776 du 4 août 2008 , de « modernisation de l'économie », crée l'Indice trimestriel des Loyers Commerciaux (ILC).

Le décret n° 2008-1139 du 4 novembre 2008 définit les modalités de calcul et de publication de cet indice, ainsi que les...

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Site : bdm.insee.fr

Thèmes liés : evolution de l'indice des prix a la consommation en france / evolution de l indice des prix a la consommation / calcul de l indice des prix a la consommation / indice des prix a la consommation de l insee / valeurs de l'indice des prix a la consommation

Les prix à la consommation diminuent de 0,1 % en octobre ...

-0,1

0,7

*Les indices d'inflation sous-jacente excluent les tarifs publics et les produits à prix volatils et sont corrigés des mesures fiscales et des variations saisonnières. Base 100 en 1998, ils sont calculés pour l'ensemble des ménages en France métropolitaine.

**IPCH : indice des prix à la consommation harmonisé utilisé...

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Site : insee.fr

Thèmes liés : indice des prix 0 la consommation insee / evolution de l'indice des prix a la consommation en france / indice des prix a la consommation de l insee / variation annuelle de l indice des prix a la consommation / indice des prix 0 la consommation

Les prix à la consommation sont en hausse de 0,3 % en ...

0,4

1,5

* ISJ : les indices d'inflation sous-jacente excluent les tarifs publics et les produits à prix volatils, et sont corrigés des mesures fiscales et des variations saisonnières. Ils sont en base 100 en 1998. Ils sont calculés pour l'ensemble des ménages et pour la France métropolitaine.

**IPCH :...

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Site : insee.fr

Thèmes liés : variation annuelle de l indice des prix a la consommation / calcul de l indice des prix a la consommation / indice des prix a la consommation de l insee / augmentation de l indice des prix a la consommation / indice des prix 0 la consommation insee

Haïti - Économie : Indice Prix a la consommation (Décembre ...

Haïti - Économie : Indice Prix a la consommation (Décembre 2014)

28/01/2015 10:36:29

L'Indice général des Prix à la Consommation (base 100 en Août 2004) a augmenté au cours du mois de décembre 2014, passant à 224.7 contre 223.4 en novembre, soit un glissement annuel de 6.4% en hausse de +0.6% en glissement mensuel.

Les indices qui ont le plus contribué à la hausse mensuelle sont «...

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Site : haitilibre.com

Thèmes liés : augmentation de l indice des prix a la consommation / indice mensuel des prix a la consommation de l'ensemble des menages / variation annuelle de l indice des prix a la consommation / evolution de l indice des prix a la consommation / indice mensuel des prix a la consommation 2014

Les prix à la consommation reculent de 1,0 % en janvier ...

-1,1

-0,4

*Les indices d'inflation sous-jacente excluent les tarifs publics et les produits à prix volatils, et sont corrigés des mesures fiscales et des variations saisonnières. Base 100 en 1998, ils sont calculés pour l'ensemble des ménages et pour la France métropolitaine.

**IPCH : indice des prix...

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Site : insee.fr

Thèmes liés : insee indice des prix a la consommation janvier 2015 / variation annuelle de l indice des prix a la consommation / indice des prix a la consommation de l insee / calcul de l indice des prix a la consommation / augmentation de l indice des prix a la consommation

Indexation de la rente viagère - Viager.com

10 janvier 2016

Indexation de la rente viagère

Le paiement de la rente viagère par l'acheteur au vendeur en viager sur une durée incertaine doit prendre en considération l'inflation afin que le contrat ne s'en trouve pas déséquilibré. Les rentes viagères sont donc indexées annuellement. 

Le principe de l'indexation est posé par l'article 1er de la loi 49-420 du 25 mars 1949 . En effet,...

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Site : http://www.viager.com

Hausse de 0,4 pc de l'indice des prix à la consommation en ...

Hausse de 0,4 pc de l'indice des prix à la consommation en 2014 (HCP)

MAP

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Rabat, 22 janv. 2015 (MAP) - L'indice des prix à la consommation (IPC) annuel moyen a enregistré, au terme de l'année 2014, une augmentation de 0,4 pc par rapport à 2013, a annoncé jeudi le Haut-commissariat au plan (HCP).

Cette hausse a concerné les produits non-alimentaires, dont l'indice a...

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Date: 2017-09-26 21:12:29
Site : http://www.menara.ma

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Indices et prix actualisables revisables marchés publics ...

Formations "Répondre aux AO pour les entreprises" - PARIS, sur site ou FOAD (Fondamentaux, formulaires, dématérialisation, mémoire technique)

Indices et prix

Les Indices et les prix

1. Pour les marchés de produits industriels ou de prestations de services dont la révision des prix s'effectue généralement au moyen d'une formule paramétrique, les indices susceptibles de représenter...

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Site : marche-public.fr

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Indices et prix actualisables revisables marchés publics ...

Formations "Répondre aux AO pour les entreprises" - PARIS, sur site ou FOAD (Fondamentaux, formulaires, dématérialisation, mémoire technique)

Indices et prix

Les Indices et les prix

1. Pour les marchés de produits industriels ou de prestations de services dont la révision des prix s'effectue généralement au moyen d'une formule paramétrique, les indices susceptibles de représenter...

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Site : marche-public.fr

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US / Eco : hausse de l'indice des prix à la consommation

L'indice des prix américains à la consommation pour le mois d'août 2017 (CPI) est ressorti en augmentation de +0,4% en comparaison du mois antérieur, contre un consensus de +0,3%. Hors alimentaire et énergie, le CPI a augmenté de +0,2%, en ligne avec le consensus.

Le CPI progresse de +1,9% en comparaison de l'an dernier (+1,7% hors alimentation et énergie).

 

Les informations et conseils...

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Site : https://www.boursedirect.fr

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Indice des loyers commerciaux (ILC) [Indicateurs & Indices ...

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Indice des loyers commerciaux (ILC)

L'indice trimestriel des loyers commerciaux (ILC) a été institué par la loi n° 2008-776 du 4 août 2008 dite "loi de modernisation de...

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Site : http://www.statistiques.developpement-durable.gou ...

Thèmes liés : indice des prix a la consommation hors tabac / indice du cout a la consommation hors tabac / valeurs de l'indice des prix a la consommation / valeurs de l indice des prix a la consommation / indice a la consommation hors tabac

Indice Des Prix a la consommation du mois de janvier 2007 ...

http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body.pl?language=fr&c(...)

SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

Indice des prix à la consommation du mois de janvier 2007 Le Service public fédéral Economie, P.M.E., Classes moyennes et Energie communique que l'indice des prix à la consommation s'établit...

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Date: 2016-07-27 10:24:53
Site : http://www.etaamb.be

Thèmes liés : indice des prix a la consommation janvier 2007 / indice des prix a la consommation decembre 2007 / indice des prix a la consommation novembre 2007 / indice des prix a la consommation janvier / indice des prix a la consommation 2007

Insee - La consommation par habitant - fr.slideshare.net

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Insee - La consommation par habitant

1. EMBARGO Ne pas diffuser avant 00h00 25 NOV. 2014 Consommation par habitant : la France au-dessus de lamoyenne européenne En 2012, en France, la consommation effective des ménages en volume par habitant dépasse de 14 % la moyenne européenne. Elle se situe à un niveau comparable à ceux de la Belgique, du...

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Site : fr.slideshare.net

Thèmes liés : consommation d'eau moyenne par habitant par pays / valeurs de l'indice des prix a la consommation / consommation moyenne de l'eau par habitant / consommation moyenne d'energie par habitant en france / evolution de l'indice des prix a la consommation en france

Comment réviser une pension alimentaire ? | Cabinet d ...

Comment réviser une pension alimentaire ?

Le kiosque

Comment réviser une pension alimentaire ?

Les décisions de justice en matière de contribution alimentaire sont généralement exécutoires par provision.

Cette indexation est à la charge de la partie débitrice de la pension.

En cas de défaillance, cette indexation peut bien sûr être réalisée par la partie créancière en communiquant au débiteur les nouveaux montants.

Dans la pratique, les décisions de justice rendues sur le territoire national comprennent une clause exigée dans les termes suivants ou proches :

« Dit que cette contribution...

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Site : http://www.bgsd.fr

Thèmes liés : indice mensuel des prix a la consommation des menages urbains hors tabac / indice mensuel des prix a la consommation des menages urbains serie france entiere / indice des prix a la consommation serie hors tabac menages urbains / indice des prix a la consommation de l insee / indice mensuel des prix a la consommation des menages urbains serie parisienne

Insee - Index divers de la construction - ING - Ingénierie ...

Période de référence de l'indice : 2010

Périodicité : Mensuelle

Zone géographique : France (France métropolitaine + DOM)

Avertissement

Les index en base antérieure à 2010 sont cessés, mais, comme pour tout changement de base, l'Insee propose systématiquement une « série correspondante » en face de chaque « série arrêtée », avec la règle de calcul suivante :

avant le...

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Thèmes liés : tableau des valeurs de l'indice des prix a la consommation insee / evolution de l'indice des prix a la consommation en france / indice des prix a la consommation de l insee / calcul de l indice des prix a la consommation / tableau des valeurs de l'indice des prix a la consommation 2013

Réévaluation de la pension alimentaire | service-public.fr

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Texte de la nouvelle loi - La loi des ASBL ... - loi-asbl.be

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Nouvelle loi: Le texte

2 MAI 2002. - Loi sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations (1)

Cette loi annule et remplace le texte publié au Moniteur belge n° 331 du 18 octobre 2002, deuxième édition, pp. 47772 à 47795.

ALBERT II, Roi des...

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Site : http://www.loi-asbl.be

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Loi sur l’assurance automobile du Québec (RLRQ c A-25)

65. (Abrogé).

1977, c. 68, a. 65; 1989, c. 15, a. 1; 1993, c. 56, a. 7; 1999, c. 22, a. 11.

66. La personne à charge d'une victime à la date de son décès, autre que le conjoint, a droit à l'indemnité forfaitaire dont le montant est prévu à l'annexe III en fonction de son âge à cette date.

Pour l'application du présent article, l'enfant de la victime né après le décès de celle-ci...

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Site : http://legisquebec.gouv.qc.ca

Thèmes liés : article l 221 1 3 du code de la consommation / article l 113 3 du code de la consommation / article l 121 20 3 du code de la consommation / article l 121 20 2 du code de la consommation / variation annuelle de l indice des prix a la consommation

Pourcentage, Augmentation, Prix à la consommation - Economie

BRUXELLES L'association de défense des intérêts des consommateurs Test Achats dénonce l'augmentation de prix de l'abonnement mensuel de la discovery line de Belgacom, estimant qu'elle va rendre plus difficile la concurrence pour les fournisseurs alternatifs d'accès à internet.  [...] Dès le 1er août, le prix d'un abonnement mensuel au service discovery line de Belgacom passera de 6,85...

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Site : http://actualite-generale.dhnet.be

Modèle de convention de divorce sans juge — Avocat Divorce

Madame [NOM DE NAISSANCE] [PRÉNOM] est de nationalité [NATIONALITÉ].

Monsieur [NOM] [PRÉNOM] est de nationalité [NATIONALITÉ].

Conformément à l'article 3 a) du Règlement 2201/2003 du 27 novembre 2003, dit Règlement Bruxelles II bis, « sont compétentes pour statuer sur les questions relatives au divorce [...], les juridictions de l'État membre sur le territoire duquel se trouve, en...

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Date: 2017-02-19 14:48:24
Site : http://avocat-gc.com

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Consommation, Essence, Diesel - Libre entreprise

Le diesel affiche sa nette suprématie - La Libre

La part du diesel dans la consommation totale de carburant en Belgique en 2010 a grimpé à 83 %, contre 17 % pour l'essence, ressort-il du rapport annuel de la Fédération pétrolière belge. La part de diesel en Belgique est en augmentation constante depuis des années.  [...] Elle était de 70 % en 2002, de 76 % en 2005 et de 82 % en 2009....

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Site : http://actualite-economique.lalibre.be

Revalorisation des pensions de retraite de la fonction ...

Revalorisation des pensions de retraite de la fonction publique

13e législature

Question écrite n° 18163 de M. Pierre Martin (Somme - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 14/04/2011 - page 914

M. Pierre Martin appelle l'attention de M. le ministre du budget, des comptes publics, de la...

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Date: 2016-10-21 11:25:22
Site : senat.fr

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