Articles sélectionnés pour le thème : indice des prix a la consommation 2007
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DGCCRF - Panorama des textes du mois d'août 2017 | Le ...
Accords interprofessionnels
Arrêté du 22 août 2017 relatif à l'extension de l'avenant à l'accord interprofessionnel triennal 2017-2019 conclu dans le cadre de l'Interprofession des vins d'appellations d'origine contrôlées « Côtes du Rhône » et de la « Vallée du Rhône » (Inter Rhône) et relatif aux délais de paiement . (J.O. du 29-08-2017)
Arrêté du 22 août 2017 relatif à...
Date: 2017-09-26 21:32:14
Site :
economie.gouv.fr
Consommation et dépenses des ménages - www.LesEco.ma
Consommation et dépenses des ménages : La pauvreté mine le monde rural
Consommation et dépenses des ménages : La pauvreté mine le monde rural
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Publication : 28 octobre 2016
Affichages : 1269
La pauvreté reste élevée surtout en milieu rural bien que le niveau de vie des catégories sociales modestes et intermédiaires se soit amélioré entre 2001 et 2014, comme le montre l'enquête...
Date: 2017-09-26 18:47:17
Site :
http://www.leseco.ma
L'activité des cafés-tabacs - Insee Première - 1222
Les mesures gouvernementales de soutien à la profession
Doublement des prix du tabac entre 1997 et 2008
Entre 1997 et 2008, les prix du tabac ont doublé. Échelonnées sur plusieurs années, ces hausses ont surtout été importantes en 2003. Plusieurs actions de prévention et de sensibilisation ont accompagné ces hausses de prix, comme la...
Site :
insee.fr
La Déclaration | Pour le droit à une saine alimentation au ...
Déclaration pour le droit à une saine alimentation au Québec
Se nourrir est essentiel, comme respirer et boire
Au cours de son histoire collective, le Québec s'est doté de nombreuses politiques publiques généreuses et progressistes. Aujourd'hui encore, les inégalités sociales et économiques sont moins criantes ici qu'ailleurs. Nous faisons appel à notre culture progressiste pour lancer...
Site :
http://droitsainealimentation.org
Thèmes liés : augmentation de l indice des prix a la consommation / indice des prix de la consommation 2016 / indice ds prix a la consommation / indice des prix a la consommation 2007 / indice prix consommation ensemble menage
Le prix du kWh d'électricité en France en 2017 - jechange.fr
Le prix du kWh d'électricité en France en 2017
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Le prix du kWh d'électricité en France en 2017
Publié le 19/07/2012 (mis à jour le...
Site :
jechange.fr
Thèmes liés : consommation annuelle d'electricite en france / consommation d'electricite en france par jour / consommation d'electricite en france par secteur / consommation d'electricite en france 2012 / consommation d'electricite en france 2014
Le prix du kWh d'électricité en France en 2017 - jechange.fr
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Le prix du kWh d'électricité en France...
Site :
jechange.fr
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Art. 1714bis .
En vigueur : 18-05-2007> L'article 1erbis du livre III, titre VIII, chapitre II, section 2, est applicable à la chambre destinée au logement d'un ou plusieurs étudiants.
Art. 1715 . [...] Si le bail fait sans écrit n'a encore reçu aucune exécution, et que l'une des parties le nie, la preuve ne peut être reçue par témoins, quelque modique qu'en soit le prix, et...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : la consommation d'eau pour l'usage domestique dans differents pays / consommation d'eau pour l'industrie / consommation d eau dans l industrie / valeurs de l'indice des prix a la consommation / consommation d'une voiture a l'arret
Note INSEE sur la consommation des ménages
La notion de consommation dans l'enquête Budget de famille est moins large que la dépense de consommation des ménages retenue dans le cadre de la comptabilité nationale à un double titre. D'une part, la comptabilité nationale rehausse le revenu et la consommation des ménages propriétai- res de leur résidence principale d'un « loyer imputé », en considérant que ces ménages...
Site :
fr.slideshare.net
Thèmes liés : l'evolution de la consommation des menages en france 2012 / indice insee prix a la consommation ensemble des menages hors tabac / indice des prix a la consommation ensemble des menages hors tabac 2011 / consommation et l epargne des menages / indice des prix a la consommation ensemble des menages hors tabac 2012
RFPI - Revenus fonciers - Dispositif « Borloo-neuf
RFPI - Revenus fonciers - Dispositif « Borloo-neuf »
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L' article 40 de la loi n° 2006-872 du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement crée les dispositifs « Borloo-neuf » et « Borloo-SCPI » applicables aux logements donnés en location dans le secteur intermédiaire.
Ces dispositifs se présentent comme des avantages fiscaux complémentaires à ceux accordés dans...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Les achats d'habillement depuis 45 ans : davantage de ...
2,1
1,0
* L'évolution des volumes ou des prix est relative à celle de l'ensemble des volumes ou des prix de la dépense de consommation des ménages. Entre 1960 et 2000, la dépense en volume en articles d'habillement et de chaussures a crû moins vite que la dépense de consommation des ménages, l'écart...
Site :
insee.fr
Thèmes liés : evolution de l'indice des prix a la consommation en france / evolution de l indice des prix a la consommation / valeurs de l'indice des prix a la consommation / valeurs de l indice des prix a la consommation / indice des prix a la consommation de l insee
TAUX INFLATION EN FRANCE de 1901 à 2017
DOUDOU
12/02/2012
Pouvez vous me donner la revalorisation à appliquer à un bail commercial de 9 ans, commencé le 25 juin 2002, et terminé le 24 juin 2011, et de même entre 25 juin 2005 et 24 juin 2011 Merci
bella
12/02/2012
qui peut me donner le montant du smic en 1969? merci à ceux qui savent répondre
couillebo34
08/02/2012
A combien se négociait le m3 de terrain situé en ville de...
Site :
http://france-inflation.com
Thèmes liés : indice des prix a la consommation de l insee / evolution de l'indice des prix a la consommation en france / calcul de l indice des prix a la consommation / evolution de l indice des prix a la consommation / augmentation de l indice des prix a la consommation
RFPI - Revenus fonciers - Dispositif « Besson neuf ...
RFPI - Revenus fonciers - Dispositif « Besson neuf » - Affectation des logements
I. Location à usage de résidence principale
1
La déduction au titre de l'amortissement des logements neufs conventionnés est réservée exclusivement aux locations non meublées à usage de résidence principale du locataire.
A. Location effective et continue d'un logement nu
1. Généralités
10
La location...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Produit dérivé financier — Wikipédia
Combinaisons de dérivés[ modifier | modifier le code ]
Plusieurs contrats dérivés fermes et optionnels peuvent être combinés entre eux pour des stratégies complexes de couverture ou de spéculation . Exemples : straddle , strangle (en) , butterfly .
Dérivés incorporés[ modifier | modifier le code ]
Cette notion a été introduite par les normes comptables américaines (US GAAP, le...
Date: 2017-02-16 14:38:46
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : evolution de l'indice des prix a la consommation en france / evolution de l indice des prix a la consommation / historique de l indice des prix a la consommation / calcul de l indice des prix a la consommation / taux d'interet credit a la consommation
Exploitation pétrolière au Niger, comment en optimiser les ...
Exploitation pétrolière au Niger, comment en optimiser les retombées ?
Dimanche 11 décembre 2011
Présentation
Le 28 novembre 2011 a été inaugurée à Zinder la première raffinerie du Niger. Cette raffinerie est exploitée par la Société de Raffinage de Zinder (SORAZ) qui est une coentreprise entre la China National Petroleum Company (CNPC), pour 60% du capital ; et l'Etat du Niger pour...
Date: 2017-02-19 18:55:52
Site :
http://www.cridecigogne.org
Thèmes liés : la consommation d'eau pour l'usage domestique dans differents pays / tableau des valeurs de l'indice des prix a la consommation / indice mensuel des prix a la consommation de l'ensemble des menages / valeurs de l'indice des prix a la consommation / valeurs de l indice des prix a la consommation
Arrete Royal du 29/03/2010 portant execution du chapitre 6 ...
29 MARS 2010. - Arrêté royal portant exécution du chapitre 6 du Titre XI de la loi du 27 décembre 2006Documents pertinents retrouvés type loi prom. 27/12/2006 pub. 28/12/2006 numac 2006021363 source service public federal chancellerie du premier ministre Loi portant des dispositions diverses (1) type loi prom. 27/12/2006 pub. 28/12/2006 numac 2006021365 source service public federal...
Date: 2016-07-27 10:24:53
Site :
http://www.etaamb.be
Thèmes liés : credit consommation 1 2 3 / consommation des menages et l activite des entreprises / calcul de l indice des prix a la consommation / indice mensuel des prix a la consommation de l'ensemble des menages / augmentation de l indice des prix a la consommation
Législation/Sol/ Gestion des sols - environnement.wallonie.be
Coordination officieuse
5 décembre 2008 - Décret relatif à la gestion des sols (1) (M.B. 18.02.2009 - add. 06.03.2009 - entrée en vigueur le 18.05.2009)
modifié par le décret-programme du 22 juillet 2010 portant des mesures diverses en matière de bonne gouvernance, de simplification administrative, d'énergie, de logement, de fiscalité, d'emploi, de politique aéroportuaire,...
Date: 2015-01-20 13:32:12
Site :
http://environnement.wallonie.be
Les modèles économiques et l’instabilité des marchés ...
Les modèles économiques et l'instabilité des marchés agricoles
Les modèles économiques et l'instabilité des marchés agricoles
Alexandre Gohin [ 1 ]
Résumé
De nombreuses sources d'instabilité sont à l'origine de la volatilité observée des prix agricoles mondiaux. Aux événements naturels exogènes (chocs climatiques, sanitaires, etc.) peuvent venir s'ajouter des sources endogènes...
Date: 2018-06-21 11:58:01
Site :
http://agriculture.gouv.fr
Climat de consommation morose en Suisse - rts.ch - Economie
Modifié le 28 juin 2010
Climat de consommation morose en Suisse
Les Suisses ont revu leur budget à la baisse, relève le SECO. [Keystone]
Vidéos et audio
Les ménages suisses ont le moral en berne. L'indice du climat de consommation s'est encore dégradé en juillet, plongeant dans le négatif pour la première fois depuis près de trois ans.
Mais cette chute ne surprend pas le Secrétariat...
Site :
rts.ch
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1 Traités
MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
7 DECEMBRE 2006. - Plusieurs Ordonnances portant assentiment à des actes internationaux. Moniteur 3 janvier 2007 n°2
30 OCTOBRE 2006. - Décret C.G portant assentiment à la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles, faite à Paris le 20 octobre 2005, p. 168. Moniteur 4 janvier 2007 n°3
30...
Site :
http://www.droitbelge.be
Thèmes liés : indice des prix a la consommation janvier 2007 / indice des prix a la consommation decembre 2007 / indice consommation menage 2006 2007 / indice des prix a la consommation decembre 2006 / relatif a l information du consommateur sur les prix
Introduction de Monsieur Ahmed LAHLIMI ALAMI, Haut ...
Population légale au Maroc 2014
33,848,242
Introduction de Monsieur Ahmed LAHLIMI ALAMI, Haut Commissaire au Plan, à la présentation des résultats de L'enquête nationale sur la consommation et les dépenses des ménages au Maroc
Avec un modèle de consommation en amélioration, une tendance à la réduction des inégalités sociales et territoriales, la croissance entre 2001 et 2014 a-t-elle...
Site :
http://www.hcp.ma
Thèmes liés : depense de consommation finale des menages / depense de consommation des menages par tete / depenses de consommation des menages 2013 / depense de consommation des menages / consommation des menages et l activite des entreprises