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Conditions Générales de Vente - ILLICADO

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Conditions Générales de Vente

Offrez illicado, offrez le choix grâce à notre carte cadeau dépensable au centime d'euro près chez plus de 50 enseignes disponibles en magasin, sur internet mais aussi par téléphone!

Conditions générales de vente des cartes illicado aux particuliers

Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre la société SYNEDIS, SAS au...

Site : http://www.illicado.com

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PROWINCH treuils-compresseurs-a - Conditions générales de ...

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

PROWINCH est une enseigne de CAP OFF ROAD EURL - Capital social de 7500 - siège social : 3, chemin de la croix des bois, 21220 Collonges-les-Bevy - RCS Dijon 520 061 631 - SIRET : 520 061 631 00013 - APE : 3312 Z - N° TVA : FR45520061631

Conditions générales de vente par correspondance des accessoires 4x4 et autres équipements pour la randonnée, le...

Site : http://www.prowinch.fr

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Sunshine - Prêt à porter féminin, Robes de mariés - Accueil

de l'entreprise, chez Sunshine, du lundi

au samedi déduction des jours fériés.

8) LE COMPTE CLIENT

L'UTILISATEUR disposera d'un "Compte client" qui l'informera de toutes les opérations le concernant. Accessible à partir de "Mon compte\Compte client".

Tout remboursement obtenue à partir d'un "Retour" ayant opté pour bénéficier des 15% (voir comment bénéficier des 15%) se...

Site : https://www.sunshine.fr

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Tromperie à la vente : les recours existent

24 octobre 2012

Auto Plus Le guide Anti-arnaque , Les dossiers d'Auto Plus , Tromperie à la vente : les recours existent 307 commentaires

Même si vous prenez toutes les précautions lors de l'achat d'un véhicule [lire nos conseils] , vous n'êtes pas à l'abri d'un couac. Compteur trafiqué et occasion maquillée sont légion. Mais pas de panique :...

Site : http://service.autoplus.fr

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Produit défectueux & conformité : obtenir le remboursement ...

Dans quel cas agir contre le vendeur qui m'a remis un produit défectueux ?

Quand vous vous adressez à un vendeur professionnel pour acheter un bien, il est tenu de vous remettre un produit conforme à ce que vous avez demandé. Ce qui sous-entend que votre achat soit exempt de tout défaut de conformité. Il doit alors :

Correspondre à ce que vous avez demandé au vendeur (si vous...

Site : https://www.voslitiges.com

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Conditions particulières de vente "Individuels" - Vendée ...

Ces conditions s'appliquent pour les séjours thématiques et séjours Puy du Fou® commercialisés par la centrale de réservation Vendée Tourisme.

Pour les séjours ou prestations réservés depuis les rubriques "DORMIR" , "A VOIR A FAIRE" et "SE RESTAURER" , les conditions générales de réservation qui s'appliquent sont propres à chaque établissement et mentionnées à la dernière étape...

Site : http://www.vendee-tourisme.com

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Conditions générales de vente de la Boutique Icom radioamateur

1, rue Brindejonc des Moulinais - ZAC de la plaine BP 45804 - 31505 TOULOUSE CEDEX 5

Tél : +33 (0)5 61 36 03 33 - Fax : +33 (0)5 61 36 03 00

Conditions générales de ventes

Boutique ICOM France

www.icom-france-boutique.com

Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent exclusivement les ventes réalisées par ICOM France des produits proposés sur le site internet...

Site : http://www.icom-france-boutique.com

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