Articles sélectionnés pour le thème : relatif a l information du consommateur sur les prix
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Insee - Indice des prix à la consommation - Secteurs ...
L'Insee a mis en service en février 1999 un indice des prix à la consommation rénové base 100 = Année 1998. Cette 7ème génération d'IPC depuis 1914 remplace l'indice base 100 = Année 1990. Le changement d'année de base demande un travail de raccordement pour les utilisateurs, c'est pourquoi l'année 1998 est publiée dans les deux bases (100 en 1990 et 100 en 1998). Il est donc toujours...
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Thèmes liés : valeurs de l'indice des prix a la consommation / indice des prix a la consommation serie hors tabac ensemble des menages / indice mensuel des prix a la consommation de l'ensemble des menages / indice mensuel des prix a la consommation ensemble des menages hors tabac / indice insee prix a la consommation ensemble des menages hors tabac
MERN - Statistiques énergétiques
Cette section fournit des données relatives à la consommation d'énergie au Québec. Les données sont présentées sous forme de graphiques et de tableaux. On y aborde aussi les questions liées aux approvisionnements, aux marchés et aux prix de l'énergie. L'analyse de cette information est présentée dans des textes concis.
Importance de l'énergie dans l'économie 2
Mis à jour en juillet 2016
Dépenses énergétiques
Les données présentées dans cette section se rapportent à la consommation finale d'énergie. La consommation finale représente la...
Site :
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Thèmes liés : consommation finale d energie / consommation d'energie / consommation d energie / consommation de l'energie / consommation de l energie
Insee - Indice des prix à la consommation - Secteurs ...
Période de référence de l'indice : 1998
Périodicité : Mensuelle
Zone géographique : Départements d'Outre-Mer
Présentation
L'Insee a mis en service en février 1999 un indice des prix à la consommation rénové base 100 = Année 1998. Cette 7ème génération d'IPC depuis 1914 remplace l'indice base 100 = Année 1990. Le changement d'année de base demande un travail de raccordement pour...
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Thèmes liés : valeurs de l'indice des prix a la consommation / insee indice prix consommation 1998 / indice prix consommation ensemble menages hors tabac / indice des prix a la consommation serie hors tabac menages urbains / indice des prix a la consommation serie hors tabac ensemble des menages
Insee - Indice des prix à la consommation (mensuel ...
Période de référence de l'indice : 1998
Périodicité : Mensuelle
Zone géographique : France métropolitaine
Présentation
L'Insee a mis en service en février 1999 un indice des prix à la consommation rénové base 100 = Année 1998. Cette 7ème génération d'IPC depuis 1914 remplace l'indice base 100 = Année 1990. Le changement d'année de base demande un travail de raccordement pour les...
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bdm.insee.fr
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50 ans de consommation alimentaire des Français en 10 ...
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Une étude récente de l'INSEE sur 50 ans de consommation alimentaire en France montre que le panier alimentaire des ménages français a grandement évolué durant cette période. Elle contient aussi quelques enseignements intéressants pour le monde agricole.
L'INSEE vient de publier en octobre 2015 une étude sur 50 ans de consommation alimentaire en France, plus...
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http://wikiagri.fr
Thèmes liés : graphique sur l'evolution de la consommation d'eau / evolution de la consommation alimentaire en france / consommation alimentaire en france 2014 / consommation alimentaire en france insee / consommation d'alcool en france 2014
1 - ALIMENTATION EN EAU POTABLE
La conception et l'exploitation des conduites d'adduction, des réservoirs de stockage et des réseaux de distribution d'eau potable
Recherche dans les notes et les documents du site www.eauxpotables.com :
1 - Audit technique des infrastructures d'alimentation en eau potable
Nota : les articles du site
www.eauxpotables.com sont rattachés à la législation luxembourgeoise et tracent les grandes...
Site :
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Thèmes liés : consommation d eau potable en france / consommation de l eau potable / consommation d eau potable / prix de la consommation d'eau / consommation d'eau moyenne d'un francais
Projet de loi portant réforme du crédit à la consommation
Projet de loi portant réforme du crédit à la consommation
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CHAPITRE VII - SANCTION - PROCÉDURES
Ce chapitre comporte deux articles respectivement consacrés aux sanctions (article 14) et aux procédures (article 15).
Article 14 (articles L. 311-33 à L. 311-36 du code de la consommation) - Sanctions
Commentaire : cet article vise à définir les sanctions applicables aux...
Date: 2010-12-21 19:10:57
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Thèmes liés : non respect article r 311 8 code consommation / credit a la consommation protection de l'emprunteur / article code de la consommation droit de retractation / article code de la consommation retractation / article code de la consommation
Enquêtes et programmes statistiques - Indice des prix à la ...
Documentation
Aperçu
L'Indice des prix à la consommation (IPC) est un indicateur de la variation des prix à la consommation payés par les Canadiens. Pour l'établir, on compare au fil du temps le coût d'un panier fixe de biens et services achetés par les consommateurs. Puisque le panier comprend des biens et services d'une quantité et d'une qualité constante ou équivalente, l'indice...
Site :
http://www23.statcan.gc.ca
Thèmes liés : l'information du consommateur sur les prix / valeurs de l'indice des prix a la consommation / indice mensuel des prix a la consommation de l'ensemble des menages / definition de l'indice des prix a la consommation / relatif a l information du consommateur sur les prix
Enquêtes et programmes statistiques - Indice des prix à la ...
Documentation
Aperçu
L'Indice des prix à la consommation (IPC) est un indicateur de la variation des prix à la consommation payés par les Canadiens. Pour l'établir, on compare au fil du temps le coût d'un panier fixe de biens et services achetés par les consommateurs. Puisque le panier comprend des biens et services d'une quantité et d'une qualité constante ou équivalente, l'indice...
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http://www23.statcan.gc.ca
Enquêtes et programmes statistiques - Indice des prix à la ...
Documentation
Aperçu
L'Indice des prix à la consommation (IPC) est un indicateur de la variation des prix à la consommation payés par les Canadiens. Pour l'établir, on compare au fil du temps le coût d'un panier fixe de biens et services achetés par les consommateurs. Puisque le panier comprend des biens et services d'une quantité et d'une qualité constante ou équivalente, l'indice...
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Indices des prix à la consommation - Base 1998 - Produits ...
Critères de sélection des séries
2 396 séries sont accessibles ;
Vous devez choisir au moins un élément par critère dans chacune des listes ci-dessous. Vous obtiendrez la liste des séries qui vérifient les critères que vous avez sélectionnés.
Périodicité (2 éléments)
Mensuelle
Produits (601 éléments)
Champs géographiques (2...
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Thèmes liés : valeurs de l'indice des prix a la consommation / indice prix consommation ensemble menages hors tabac / indice des prix a la consommation serie hors tabac ensemble des menages / indice mensuel des prix a la consommation de l'ensemble des menages / indice mensuel des prix a la consommation ensemble des menages hors tabac
Indice des prix à la consommation (mensuel, ensemble des ...
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Organisme producteur : Insee
Consultez les « Informations Rapides » de cet indicateur .
La série 000639202 en base 1998 est arrêtée et peut être remplacée par la nouvelle série équivalente en base 2015 001763866...
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bdm.insee.fr
Thèmes liés : valeurs de l'indice des prix a la consommation / evolution de l'indice des prix a la consommation en france / insee indice prix consommation 1998 / indice prix consommation ensemble menages hors tabac / indice des prix a la consommation serie hors tabac menages urbains
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Organisme producteur : Insee
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La série 000641193 en base 1998 est arrêtée et peut être remplacée par la nouvelle série équivalente en base 2015 001763851...
Site :
insee.fr
Thèmes liés : valeurs de l'indice des prix a la consommation / evolution de l'indice des prix a la consommation en france / insee indice prix consommation 1998 / indice prix consommation ensemble menages hors tabac / indice des prix a la consommation serie hors tabac menages urbains
Insee - Indice des prix à la consommation (mensuel ...
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La série 000639239 en base 1998 est arrêtée et peut être remplacée par la nouvelle série équivalente en base 2015 001763395...
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Insee - Indice des prix à la consommation (mensuel ...
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La série 000639256 en base 1998 est arrêtée et peut être remplacée par la nouvelle série équivalente en base 2015 001763413...
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Insee - Indice des prix à la consommation - Regroupements ...
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La série 000641310 en base 1998 est arrêtée et peut être remplacée par la nouvelle série équivalente en base 2015 001764283...
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La série 000638575 en base 1998 est arrêtée et peut être remplacée par la nouvelle série équivalente en base 2015 001764003 avec le coefficient de raccordement 1,345. Pour prolonger...
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La « consommation durable » comme nouvelle phase d’une ...
21
L'attention accordée à la dimension informationnelle se retrouve dans les logiques à la base de la création et du fonctionnement de l'association Consodurable. Cette association est en fait une émanation de l'État, et plus précisément de deux administrations, puisqu'elle a été créée le 3 février 2004 à l'initiative du Secrétariat d'État aux PME, au Commerce, à l'Artisanat, aux...
Site :
cairn.info
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Conditions Générales de Vente - France Direct Shop
Mon Panier
Conditions Générales de Vente
Le présent site Internet www.francedirectshop.fr (le " Site Internet") est édité par la société France Direct Shop, B.V. immatriculée à GR Amsterdam, dont le numéro de TVA NL854848071B01, et dont le siège social est situé Kingsfordweg 151 1043 GR Amsterdam.
Email : info@francedirectshop.fr , numéro de téléphone:01 86 65 00 05 (offre...
Site :
http://www.francedirectshop.fr
Thèmes liés : article l.122 6 et 7 code consommation / article 211 4 code consommation / article code de la consommation droit de retractation / article code de la consommation delai de retractation / relatif a l information du consommateur sur les prix
Tribunal d'Instance - Comment Ça Marche ? - Avocat Bernardi
Le tribunal d'instance connaît des actions dont un contrat de louage d'immeubles à usage d'habitation ou un contrat portant sur l'occupation d'un logement est l'objet, la cause ou l'occasion, ainsi que des actions relatives à l'application de la loi n° 48-1360 du 1er septembre 1948 portant modification et codification de la législation relative aux rapports des bailleurs et locataires ou...
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Parfums Divine
L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.
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Le site www.divine.fr est édité par M.B.A.SAS, Société par actions simplifiées, au capital de 88 000EUR immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Saint-Malo sous le numéro 328 015 318, Siret 328 015 318 000 38, dont le siège...
Site :
http://www.divine.fr
Thèmes liés : article l 121 20 3 du code de la consommation / article l 121 20 2 du code de la consommation / relatif a l information du consommateur sur les prix / l'information du consommateur sur les prix / code de la consommation retractation 7 jours
Consommation Dépend Elle Du Revenu ... - etudier.com
La consommation ne dépend-elle que du revenue?
Dissertation d'économie : La consommation ne dépend-elle que du revenue ? Les dernières enquêtes visant... sonder le moral des ménages montrent que ces dernières ont l'obtention de consommer d'avantages dans les mois à venir, alors même que leur revenu ne semble pas pouvoir être soutenu par la croissance économique qui reste faible....
Site :
http://www.etudier.com
Karsenty
Envoyer à un ami
Après de longs mois de débats parlementaires, et une saisine du Conseil constitutionnel, la loi relative à la consommation n° 2014-344 dite « loi « HAMON » a été adoptée le 17 mars 2014.
Parmi les multiples objectifs affichés par cette loi figurent l'instauration de l'action de groupe, un renforcement de la protection des consommateurs et de l'encadrement des...
Date: 2017-02-19 20:07:12
Site :
http://www.jpkarsenty.com
Thèmes liés : l'information du consommateur sur les prix / code de la consommation vente a distance retractation / code de la consommation delai retractation / code de la consommation retractation entre professionnels / code de la consommation retractation 7 jours
Cours de droit de la consommation - Cours de droit
SECTION 1 : Qu'est-ce que le droit de la consommation ?
-Quel est le sens du mot « consommer » ?
Ce terme vient du mot « consumer » qui lui même vient du latin : cum = avec et summa = la somme.
Consommer veut dire mener à son achèvement dans un premier temps. Puis ces termes ont évolué et on a considéré que cela signifiait disparaître par l'usage. De ces définitions...
Site :
http://www.cours-de-droit.net
Thèmes liés : droit consommateur code consommation / credit a la consommation protection de l'emprunteur / l'information du consommateur sur les prix / avocat droit du credit et de la consommation / association des droit des consommateur
Refus de paiement par chèque - UFC Que Choisir Dordogne
Commerce refus de paiement par chèque
Un commerçant peut refuser le paiement par chèque, sans que cela constitue une infraction aux dispositions du code de la consommation (C. consom. art. L. 113-3) s'il a bien informé son client par voie de marquage, d'étiquetage, d'affichage ou par tout autre procédé approprié qu'il n'acceptait pas ce mode de paiement.
Article L113-3 code de la...
Site :
ufcquechoisir-dordogne.org
Thèmes liés : article l 113 3 du code de la consommation / code consommation article 113 3 / relatif a l information du consommateur sur les prix / union federale des consommateur que choisir / l'information du consommateur sur les prix
Fiche N°10 - Les droits des clients en matière bancaire ...
Familles de France vous propose sa Fiche pratique n°10: Les droits des clients en matière bancaire
Frais excessifs, tarification difficilement compréhensible, les litiges entre les banques et leurs clients sont nombreux. Des dispositions législatives sont venues renforcer les droits des clients face à leur banque comme récemment avec la directive 2007/64/CE du Parlement européen et du...
Site :
http://www.familles-de-france.org
Thèmes liés : relatif a l information du consommateur sur les prix / l'information du consommateur sur les prix / article code de la consommation resiliation / article code de la consommation / taux d'interet credit a la consommation
Marie-Emmanuelle Chessel, Histoire de la consommation
Cette Histoire de la consommation qui vient enrichir la collection « Repères » d'un nouveau titre est une « belle » histoire : la société de consommation est en effet une construction historique réussie, dont Marie-Emmanuelle Chessel retrace la genèse page après page avec force exemples. Des prémisses de la consommation à l'avènement de la consommation de masse, en passant par...
Site :
https://lectures.revues.org
Thèmes liés : relatif a l information du consommateur sur les prix / l'information du consommateur sur les prix / histoire de la societe de consommation en france / societe de consommation histoire / calculer la consommation moyenne d'une voiture
Statistiques de l’énergie - Introduction - Statistics ...
Le secteur de l'énergie comprend les questions suivantes:
la volatilité des prix du pétrole et du gaz;
les interruptions de l'approvisionnement énergétique en provenance de pays tiers;
les pannes générales aggravées par l'inefficacité des connexions entre les réseaux électriques nationaux;
les difficultés rencontrées par les fournisseurs pour s'établir sur les marchés du gaz et de...
Site :
ec.europa.eu
Services à la personne - Commission des clauses abusives
La Commission des clauses abusives,
Vu les dispositions du code de la consommation et notamment les articles L. 132-1 à L. 132-5 et R. 132-1 à R. 132-2-1 ;
Entendu les représentants des professionnels concernés ;
Considérant que les activités de services à la personne sont très diverses et ont en commun leur lieu d'exercice, le domicile du client ; que la liste des activités...
Site :
http://www.clauses-abusives.fr
Thèmes liés : 132 1 code consommation et clause abusive / code de la consommation retractation entre professionnels / article code de la consommation droit de retractation / article code de la consommation delai de retractation / article code de la consommation retractation
Courbe de Phillips | Melchior
Courbe de Phillips
Définition
La courbe de Philips met en évidence une relation inverse entre inflation et chômage. A l'origine, c'est le résultat d'une analyse historique sur l'Angleterre entre 1867 et 1957 menée par Phillips en 1958 qui montrait une relation négative entre la hausse des salaires et le chômage. Elle est ensuite (Lipsey, 1960) devenue une relation entre inflation et...
Date: 2018-06-21 12:57:43
Site :
http://www.melchior.fr
Thèmes liés : augmentation de l indice des prix a la consommation / evolution de l indice des prix a la consommation / historique de l indice des prix a la consommation / relatif a l information du consommateur sur les prix / calcul de l indice des prix a la consommation
http://www.insee.fr/fr/bases-de-donnees/bsweb/serie.asp?idbank=000639208
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La série 000639208 en base 1998 est arrêtée et peut être remplacée par la nouvelle série équivalente en base 2015 001763362...
Site :
insee.fr
Thèmes liés : valeurs de l'indice des prix a la consommation / evolution de l'indice des prix a la consommation en france / indice prix consommation ensemble menages hors tabac / indice des prix a la consommation serie hors tabac ensemble des menages / indice mensuel des prix a la consommation de l'ensemble des menages
My Peugeot APP - 3008 - Peugeot - FORUM Marques
Parlons de l'application Mypeugeot APP (sur smartphone / PC mac ??).
Avantages, inconvénients.
Que peut on en faire...
Bugs, versions.
Et puis tout tout sur .
Premièrement qu'est-ce que c'est ?
Le plus simple c'est lire les conditions d'utilisations lors de la première mise en oeuvre, soit le contrat qui explique son fonctionnement et les dispositions légales.
C'est fugitif ...
C'est suite à...
Site :
http://www.forum-auto.com
Thèmes liés : relatif a l information du consommateur sur les prix / l'information du consommateur sur les prix / consommation moyenne d'une automobile / consommation d un vehicule / consommation d'automobile
Insee - Indice de référence des loyers (IRL) - Base 1998
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Présentation
Suite à la publication au Journal Officiel de la loi...
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Thèmes liés : dernier indice des prix a la consommation hors tabac insee / indice des prix a la consommation serie hors tabac / evolution de l indice des prix a la consommation / dernier indice des prix a la consommation hors tabac / indice moyen annuel des prix a la consommation hors tabac
Insee - Indice de référence des loyers (IRL) - Base 1998
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Présentation
Suite à la publication au Journal Officiel de la loi...
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Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
1 Traités
MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
7 DECEMBRE 2006. - Plusieurs Ordonnances portant assentiment à des actes internationaux. Moniteur 3 janvier 2007 n°2
30 OCTOBRE 2006. - Décret C.G portant assentiment à la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles, faite à Paris le 20 octobre 2005, p. 168. Moniteur 4 janvier 2007 n°3
30...
Site :
http://www.droitbelge.be
Thèmes liés : indice des prix a la consommation janvier 2007 / indice des prix a la consommation decembre 2007 / indice consommation menage 2006 2007 / indice des prix a la consommation decembre 2006 / relatif a l information du consommateur sur les prix
Eau et assainissement - Concarneau, ville d'Art et d'Histoire
Se raccorder aux réseaux
Pour l'eau potable et l'assainissement collectif : la ville de Concarneau gère en régie le service public d'alimentation en eau potable. Elle gère également en régie le service public d'assainissement collectif en lien avec le SIVOM de Concarneau-Trégunc pour la station d'épuration de Kerambreton dont l'exploitation a été déléguée à la Lyonnaise des...
Site :
http://www.concarneau.fr
Thèmes liés : comment diminuer sa consommation d'eau potable / consommation d eau potable en france / consommation de l eau potable / consommation d eau potable / consommation d eau pour une construction
Bons de commande et contrats de garantie des véhicules d ...
La Commission des clauses abusives,
Vu les articles L. 132-1 à L. 132-5, L. 114-1 et 211-2 du code de la consommation ;
Vu le code civil ;
Vu les articles 46 et 48 du nouveau code de procédure civile (N.C.P.C.) ;
Vu le décret n° 78-464 du 24 mars 1978 ;
Vu le décret n° 78-993 du 4 octobre 1978 et son arrêté d'application ;
Vu les recommandations de la Commission des clauses abusives :
n°...
Site :
http://www.clauses-abusives.fr
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DGCCRF - Panorama des textes du mois d'août 2017 | Le ...
Accords interprofessionnels
Arrêté du 22 août 2017 relatif à l'extension de l'avenant à l'accord interprofessionnel triennal 2017-2019 conclu dans le cadre de l'Interprofession des vins d'appellations d'origine contrôlées « Côtes du Rhône » et de la « Vallée du Rhône » (Inter Rhône) et relatif aux délais de paiement . (J.O. du 29-08-2017)
Arrêté du 22 août 2017 relatif à...
Date: 2017-09-26 21:32:14
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economie.gouv.fr
La Redoute, Mode française
ANNEXE 1 - CONDITIONS PARTICULIERES DES VENDEURS
LA REDOUTE, Société par Actions Simplifiée au capital de 353 490 250 Euros, dont le siège social est situé 57, rue de Blanchemaille, 59100 Roubaix, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille-Métropole sous le numéro 477 180 186, et dont le numéro de TVA intracommunautaire est le FR 20 477 180 186 ("LA...
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Conditions Générales de vente - Téléshopping
Pour les commandes effectuées auprès de l'enseigne TELE7SHOPPING :
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Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
La contribution alimentaire est adaptée de plein droit, tous les douze mois, aux fluctuations de l'indice des prix à la consommation, qu'elle soit fixée par jugement ou par convention.
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L'indice de base sera l'indice des prix à la consommation du mois précédant le mois au cours duquel le jugement déterminant la contribution est prononcé, à moins que le juge n'en décide...
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npa-auto.fr, Distributeur de pièces mécaniques ...
Conditions générales de vente
Préambule
La boutique en ligne du site npa-auto.fr a été mise en place par la société Négoce Pièces Auto, qui est l'exploitante de ce site. Toute prise de commande au titre d'un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site internet npa-auto.fr suppose la consultation préalable des présentes conditions générales. En conséquence, le...
Site :
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France Accessoires Piscines : La boutique piscine en ligne
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
ENTRE :
La société FRANCE ACCESSOIRES PISCINES,
Dont le si�?ge social est sis : Les Landes d'Apigné, BP 45328, 35653 Le Rheu Cedex,
SAS au capital de 216 000 EUR,
Adresse de messagerie : « contact@france-accessoires-piscines.fr »,
Immatriculée au registre du Commerce et des Sociétés de Rennes, sous le numéro : 487 468 910
Représentée, par Monsieur...