Articles sélectionnés pour le thème : indice des prix a la consommation octobre 2006
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Le marché de l'habitation - Société d'habitation du Québec
Indice de prix des logements loués (IPLL), indice de prix des logements neufs (IPLN), indice de prix de la rémunération hebdomadaire moyenne (IPRHM)et indice de prix à la consommation (IPC) au Québec, 2002 = 100, 2000 à 2010.
Le marché de l'habitation
Taux d'inoccupation
Le taux d'inoccupation des logements locatifs au Québec était relativement élevé dans les années 90, mais a...
Site :
http://www.habitation.gouv.qc.ca
Thèmes liés : indice des prix a la consommation region de quebec / indice prix consommation quebec / augmentation de l indice des prix a la consommation / graphique indice prix consommation / indice mensuel des prix a la consommation de l'ensemble des menages
Indices, Tabac | Vie pratique
L'Insee publie quatre indices des prix à la consommation par mois, un pour l'ensemble des ménages (avec une version hors tabac et une version incluant le tabac) et un autre pour les ménages urbains dont le chef est ouvrier ou employé (toujours avec deux versions, avec ou sans tabac). [...] Pour revaloriser leur montant chaque année, il suffit de leur appliquer la variation constatée...
Site :
http://droits.leparticulier.lefigaro.fr
Indice des prix à la consommation, éléve - Economie
Inflation positive pour la première fois en 6 mois - La Libre
En avril, l'inflation est passée de -0,40 à 0,29%, renouant avec des valeurs positives pour la première fois en 6 mois. L' indice santé, lui, progresse de 0,39 point et [...] conséquence de la dissipation de l'effet de la réduction de la TVA sur l'électricité (de 21 à 6% en avril 2014) sur l'inflation. [...] Par...
Site :
http://actualite-economique.lalibre.be
Indices, Tabac | Vie pratique - Le Particulier
L'Insee publie quatre indices des prix à la consommation par mois, un pour l'ensemble des ménages (avec une version hors tabac et une version incluant le tabac) et un autre pour les ménages urbains dont le chef est ouvrier ou employé (toujours avec deux versions, avec ou sans tabac). [...] Pour revaloriser leur montant chaque année, il suffit de leur appliquer la variation constatée...
Site :
http://droits.leparticulier.fr
Thèmes liés : indice mensuel des prix a la consommation de l'ensemble des menages / indice insee prix a la consommation ensemble des menages hors tabac / evolution de l'indice des prix a la consommation en france / indice prix consommation ensemble menages hors tabac / indice des prix a la consommation ensemble des menages hors tabac 2013
Indice Des Prix a la consommation du mois de janvier 2007 ...
http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body.pl?language=fr&c(...)
SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
Indice des prix à la consommation du mois de janvier 2007 Le Service public fédéral Economie, P.M.E., Classes moyennes et Energie communique que l'indice des prix à la consommation s'établit...
Date: 2016-07-27 10:24:53
Site :
http://www.etaamb.be
Thèmes liés : indice des prix a la consommation janvier 2007 / indice des prix a la consommation decembre 2007 / indice des prix a la consommation novembre 2007 / indice des prix a la consommation janvier / indice des prix a la consommation 2007
Comment calculer la révision de loyer chaque année - Rentila
Calculer la révision pour les activités tertiaires (ILAT)
Pour procéder à la révision de loyer, il faut prendre en compte de l'IRL (indice de révision de loyer) pour un logement, l'ILC (indice des loyers commerciaux) pour les baux commerciaux, l'ILAT (indice des loyers des activités tertiaires) et l'ICC (indice du coût de la construction). C'est INSEE qui se charge du calcul et de la...
Site :
https://www.rentila.com
Insee - Indice de référence des loyers (IRL) - Base 100 ...
Période de référence de l'indice : 1998-T4
Périodicité : Trimestrielle
Zone géographique : France métropolitaine
Présentation
Suite à la publication au Journal Officiel de la loi n°2008-111 du 8 février 2008 pour le pouvoir d'achat, l'Insee diffuse à partir du 14 février 2008, le nouvel « Indice de référence des loyers » qui remplace l'indice de référence publié depuis janvier...
Site :
bdm.insee.fr
Thèmes liés : evolution de l'indice des prix a la consommation en france / dernier indice des prix a la consommation hors tabac insee / indice des prix a la consommation serie hors tabac / variation annuelle de l indice des prix a la consommation / evolution de l indice des prix a la consommation
Insee - Indice de référence des loyers (IRL) - Base 1998
Inclure les dates de publication au Journal Officiel
Inclure les codes qualité (valeur provisoire, non disponible, ...)
Présenter en ordre chronologique
Au format
Au format SDMX-ML (guide d'utilisation disponible sur cette page )
Organisme producteur : Insee
Consultez les « Informations Rapides » de cet indicateur .
Présentation
Suite à la publication au Journal Officiel de la loi...
Site :
https://beta.bdm.insee.fr
Thèmes liés : dernier indice des prix a la consommation hors tabac insee / indice des prix a la consommation serie hors tabac / evolution de l indice des prix a la consommation / dernier indice des prix a la consommation hors tabac / indice moyen annuel des prix a la consommation hors tabac
Insee - Indice de référence des loyers (IRL) - Base 1998
Inclure les dates de publication au Journal Officiel
Inclure les codes qualité (valeur provisoire, non disponible, ...)
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Au format SDMX-ML (guide d'utilisation disponible sur cette page )
Organisme producteur : Insee
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Présentation
Suite à la publication au Journal Officiel de la loi...
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bdm.insee.fr
Thèmes liés : dernier indice des prix a la consommation hors tabac insee / indice des prix a la consommation serie hors tabac / evolution de l indice des prix a la consommation / dernier indice des prix a la consommation hors tabac / indice moyen annuel des prix a la consommation hors tabac
Consommation, Essence, Diesel - Libre entreprise
Le diesel affiche sa nette suprématie - La Libre
La part du diesel dans la consommation totale de carburant en Belgique en 2010 a grimpé à 83 %, contre 17 % pour l'essence, ressort-il du rapport annuel de la Fédération pétrolière belge. La part de diesel en Belgique est en augmentation constante depuis des années. [...] Elle était de 70 % en 2002, de 76 % en 2005 et de 82 % en 2009....
Loi-programme du 26/12/2015 (1) - etaamb.be
SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE
26 DECEMBRE 2015. - Loi-programme (I) (1)
PHILIPPE, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.
La Chambre des représentants a adopté et Nous sanctionnons ce qui suit : TITRE Ier. - Disposition générale
Article 1er.La présente loi règle une matière visée à l'article 74 de la Constitution.
TITRE II. - Budget...
Date: 2016-07-27 10:24:53
Site :
http://www.etaamb.be
CUY - bareme enseignement
See You Why ?
Comment et combien sont payés les enseignants ?
Les barèmes sont publics et varient selon les fonctions exercées et les titres que possèdent les membres du personnel.
Indexation
Les barèmes légaux et décrétaux sont fixés en "brut annuel" ; il convient donc de leur appliquer quelques modifications pour retrouver le "net mensuel". Les traitements bruts suivent...
Site :
http://cuy.be
Thèmes liés : definition de l'indice des prix a la consommation / definition de l indice des prix a la consommation / augmentation de l indice des prix a la consommation / calcul de l indice des prix a la consommation / calcul de l indice de consommation
l'Autorité de Régulation des Communications Electroniques ...
Espace dédié aux CONSOMMATEURS - www.arcep.fr/consommateurs
Dernière mise à jour le 17 février 2017
Vous êtes un consommateur ?
Vous cherchez un RENSEIGNEMENT ? Le site consommateur de l'ARCEP répond à vos questions
Vous avez un LITIGE avec votre opérateur TÉLÉCOM ?
2007
2016
- 22 septembre 2016 : publication du décret n° 2016-1238 relatif au mécanisme de signalement prévu à...
Site :
http://www.arcep.fr
Thèmes liés : tableau des valeurs de l'indice des prix a la consommation 2013 / tableau des valeurs de l'indice des prix a la consommation 2012 / tableau des valeurs de l'indice des prix a la consommation / l'information du consommateur sur les prix / valeurs de l'indice des prix a la consommation
Cct par thème - NAR-CNT
ALCOOL ET DROGUES
Le Conseil a conclu, le 1er avril 2009, la convention collective de travail n° 100 . Cette convention vise à permettre d'aborder dans les entreprises le dysfonctionnement au travail dû à la consommation d'alcool ou de drogues, à le prévenir et à y remédier, en raison des conséquences négatives qui y sont liées tant pour les employeurs que pour les...
Date: 2017-05-05 13:12:42
Site :
http://www.cnt-nar.be
Site de l'ADIL 53 - révision loyer
3ème trimestre 2009 (paru le 14/10/2009)
117.41
+0.32%
A compter du 1er janvier 2006, l'indice de référence des loyers (IRL) sert de base pour la révision des loyers des logements soumis à la loi du 6 juillet 1989.
Le nouvel indice correspond à la moyenne, sur les douze derniers mois, de l'indice des prix à la consommation hors tabac et hors loyers.
Cet indice sera publié chaque trimestre...
Site :
http://www.adil53.org
Thèmes liés : indice des prix a la consommation serie hors tabac / dernier indice des prix a la consommation hors tabac insee / indice du cout a la consommation serie hors tabac / dernier indice des prix a la consommation hors tabac / indice des prix a la consommation de l insee
L'activité des cafés-tabacs - Insee Première - 1222
Les mesures gouvernementales de soutien à la profession
Doublement des prix du tabac entre 1997 et 2008
Entre 1997 et 2008, les prix du tabac ont doublé. Échelonnées sur plusieurs années, ces hausses ont surtout été importantes en 2003. Plusieurs actions de prévention et de sensibilisation ont accompagné ces hausses de prix, comme la...
Site :
insee.fr
Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
1 Traités
MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
7 DECEMBRE 2006. - Plusieurs Ordonnances portant assentiment à des actes internationaux. Moniteur 3 janvier 2007 n°2
30 OCTOBRE 2006. - Décret C.G portant assentiment à la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles, faite à Paris le 20 octobre 2005, p. 168. Moniteur 4 janvier 2007 n°3
30...
Site :
http://www.droitbelge.be
Thèmes liés : indice des prix a la consommation janvier 2007 / indice des prix a la consommation decembre 2007 / indice consommation menage 2006 2007 / indice des prix a la consommation decembre 2006 / relatif a l information du consommateur sur les prix
RFPI - Revenus fonciers - Dispositif « Borloo-neuf
RFPI - Revenus fonciers - Dispositif « Borloo-neuf »
1
L' article 40 de la loi n° 2006-872 du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement crée les dispositifs « Borloo-neuf » et « Borloo-SCPI » applicables aux logements donnés en location dans le secteur intermédiaire.
Ces dispositifs se présentent comme des avantages fiscaux complémentaires à ceux accordés dans...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
RFPI - Revenus fonciers - Dispositif « Besson neuf ...
RFPI - Revenus fonciers - Dispositif « Besson neuf » - Affectation des logements
I. Location à usage de résidence principale
1
La déduction au titre de l'amortissement des logements neufs conventionnés est réservée exclusivement aux locations non meublées à usage de résidence principale du locataire.
A. Location effective et continue d'un logement nu
1. Généralités
10
La location...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Note INSEE sur la consommation des ménages
La notion de consommation dans l'enquête Budget de famille est moins large que la dépense de consommation des ménages retenue dans le cadre de la comptabilité nationale à un double titre. D'une part, la comptabilité nationale rehausse le revenu et la consommation des ménages propriétai- res de leur résidence principale d'un « loyer imputé », en considérant que ces ménages...
Site :
fr.slideshare.net
Thèmes liés : l'evolution de la consommation des menages en france 2012 / indice insee prix a la consommation ensemble des menages hors tabac / indice des prix a la consommation ensemble des menages hors tabac 2011 / consommation et l epargne des menages / indice des prix a la consommation ensemble des menages hors tabac 2012
TAUX INFLATION EN FRANCE de 1901 à 2017
DOUDOU
12/02/2012
Pouvez vous me donner la revalorisation à appliquer à un bail commercial de 9 ans, commencé le 25 juin 2002, et terminé le 24 juin 2011, et de même entre 25 juin 2005 et 24 juin 2011 Merci
bella
12/02/2012
qui peut me donner le montant du smic en 1969? merci à ceux qui savent répondre
couillebo34
08/02/2012
A combien se négociait le m3 de terrain situé en ville de...
Site :
http://france-inflation.com
Thèmes liés : indice des prix a la consommation de l insee / evolution de l'indice des prix a la consommation en france / calcul de l indice des prix a la consommation / evolution de l indice des prix a la consommation / augmentation de l indice des prix a la consommation
Articles et actualités en matière de Personnel / Gestion ...
Mode de calcul du résultat de l'évaluation proposé par la circulaire ministérielle
"Le nouveau système d'évaluation est basé sur les critères d'appréciation suivants:
- Excellente = un nombre de points supérieur à 90 (121 pour les cadres)
- Très positive = un nombre de points compris entre 80 et 89 (108/120)
- Positive = un nombre de points compris entre 70 et 79...
Site :
http://www.uvcw.be
Thèmes liés : evolution de l'indice des prix a la consommation en france / evolution de l indice des prix a la consommation / calcul de l indice des prix a la consommation / article l 121 20 2 du code de la consommation / article l 121 20 3 du code de la consommation
Arrete Royal du 29/03/2010 portant execution du chapitre 6 ...
29 MARS 2010. - Arrêté royal portant exécution du chapitre 6 du Titre XI de la loi du 27 décembre 2006Documents pertinents retrouvés type loi prom. 27/12/2006 pub. 28/12/2006 numac 2006021363 source service public federal chancellerie du premier ministre Loi portant des dispositions diverses (1) type loi prom. 27/12/2006 pub. 28/12/2006 numac 2006021365 source service public federal...
Date: 2016-07-27 10:24:53
Site :
http://www.etaamb.be
Thèmes liés : credit consommation 1 2 3 / consommation des menages et l activite des entreprises / calcul de l indice des prix a la consommation / indice mensuel des prix a la consommation de l'ensemble des menages / augmentation de l indice des prix a la consommation
Législation/Sol/ Gestion des sols - environnement.wallonie.be
Coordination officieuse
5 décembre 2008 - Décret relatif à la gestion des sols (1) (M.B. 18.02.2009 - add. 06.03.2009 - entrée en vigueur le 18.05.2009)
modifié par le décret-programme du 22 juillet 2010 portant des mesures diverses en matière de bonne gouvernance, de simplification administrative, d'énergie, de logement, de fiscalité, d'emploi, de politique aéroportuaire,...
Date: 2015-01-20 13:32:12
Site :
http://environnement.wallonie.be
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