Articles sélectionnés pour le thème : indice annuel des prix a la consommation 2011
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L'augmentation de l'indice des prix à la consommation
L'augmentation de l'indice des prix à la consommation
L'augmentation de l'indice des prix à la consommation
Mis à jour le 18/12/2013
Le pouvoir d'achat des ménages est un thème récurrent, qui semble inquiéter beaucoup de français. Alors qu'il est commun de parler de réduction du pouvoir d'achat, l'INSEE, en se fondant sur l'Indice des Prix à la Consommation (IPC) relativise la...
Date: 2017-09-26 19:51:44
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https://www.l-expert-comptable.com
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Indice de référence des loyers INSEE (2010) - Mon immeuble
L'Information Rapide en version intégrale (pdf, 107 Ko)
* Résultats de 4e trimestre 2010 - n° 13 - 14 janvier 2011
Avis relatif à l'indice de référence des loyers du quatrième trimestre 2010 (loi n° 2008-111 du 8 février 2008) (JORF n°0013 du 16 janvier 2011 page 1027 - texte n° 40)
Au quatrième trimestre 2010, l'indice de référence des loyers atteint 119,17. Sur un an, il...
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mon-immeuble.com
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Indice des prix à la consommation des ménages - Insee ...
Statistiques
Indice des prix à la consommation des ménages
Indice des prix à la consommation des ménagesHausse des prix de 0,1 % en février 2016, et de 0,3% sur un an
Bertrand AUMAND
En février 2016, l'indice des prix à la consommation des ménages en Martinique augmente de 0,1 %. Si l'indice est quasiment stable, on observe la hausse des prix de...
Site :
insee.fr
En mars 2011, hausse des prix à la consommation : +0,8 % ...
0,9
2,2
*Les indices d'inflation sous-jacente excluent les tarifs publics et les produits à prix volatils, et sont corrigés des mesures fiscales et des variations saisonnières. Ils sont en base 100 en 1998. Ils sont calculés pour l'ensemble des ménages et pour la France métropolitaine.
**IPCH : indice...
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insee.fr
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Les prix à la consommation sont en hausse de 0,2 % en ...
0,3
2,5
*Les indices d'inflation sous-jacente excluent les tarifs publics et les produits à prix volatils, et sont corrigés des mesures fiscales et des variations saisonnières. Ils sont en base 100 en 1998. Ils sont calculés pour l'ensemble des ménages et pour la France métropolitaine.
**IPCH : indice...
Site :
insee.fr
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Indice français des prix à la consommation — Wikipédia
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Indice français des prix à la consommation
L' indice des prix à la consommation (IPC) , calculé en France par l' Insee , mesure l'évolution du niveau moyen des prix des biens et services consommés par les ménages, pondérés par leur part dans la consommation moyenne des ménages . L'indice (105 par exemple) permet de mesurer l' inflation (ou la déflation en cas de baisse des...
Date: 2017-09-18 22:54:36
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Indice français des prix à la consommation — Wikipédia
Indice français des prix à la consommation
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L' indice des prix à la consommation (IPC) , calculé en France par l' Insee , mesure l'évolution du niveau moyen des prix des biens et services consommés par les ménages, pondérés par leur part dans la consommation moyenne des ménages . L'indice (105 par...
Date: 2017-01-27 05:20:10
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Prix à la consommation−Tableaux de l'Économie Française ...
Tableaux et graphiques
Présentation
L'indice des prix à la consommation progresse de 1,3 % entre fin 2011 et fin 2012. L'inflation est en net repli par rapport à la fin de l'année 2011 où elle avait franchi la barre des 2,0 %, atteignant + 2,5 %. L'inflation sous-jacente diminue en 2012, après avoir...
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insee.fr
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Indice des prix à la consommation, éléve - Economie
Inflation positive pour la première fois en 6 mois - La Libre
En avril, l'inflation est passée de -0,40 à 0,29%, renouant avec des valeurs positives pour la première fois en 6 mois. L' indice santé, lui, progresse de 0,39 point et [...] conséquence de la dissipation de l'effet de la réduction de la TVA sur l'électricité (de 21 à 6% en avril 2014) sur l'inflation. [...] Par...
Insee - Indice des prix de production des services ...
Afin d'assurer les différents usages selon les concepts et règles associés, les indices de prix des services vendus aux entreprises françaises (plus exactement : aux personnes morales établies en France) sont déclinés en deux variantes :
à prix de base, selon les concepts des comptes nationaux qui inspirent le règlement européen sur les statistiques de court terme.
L'agrégat...
Site :
https://beta.bdm.insee.fr
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Insee - Indice des prix de vente des services français aux ...
Prix des services vendus à l'ensemble des marchés
BtoB
Prix de base des services vendus aux entreprises françaises
Prix de marché des services vendus aux entreprises françaises
BtoC
Prix de base des services vendus aux ménages en France
BtoE
Prix des exportations de services
Afin d'assurer les différents usages selon les concepts et règles associés, les indices de prix des services...
Site :
bdm.insee.fr
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Les prix à la consommation sont en hausse de 0,3 % en ...
0,4
1,5
* ISJ : les indices d'inflation sous-jacente excluent les tarifs publics et les produits à prix volatils, et sont corrigés des mesures fiscales et des variations saisonnières. Ils sont en base 100 en 1998. Ils sont calculés pour l'ensemble des ménages et pour la France métropolitaine.
**IPCH :...
Site :
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La consommation des ménages en berne en 2012 - Insee ...
La consommation des ménages en berne en 2012
La consommation des ménages en berne en 2012
Nathalie Morer, division Synthèses des biens et services, Insee
En 2012, la dépense de consommation des ménages baisse en volume (? 0,4 % après + 0,5 %), malgré le repli de leur taux d'épargne. C'est la seconde baisse des dépenses de consommation enregistrée en 60...
Site :
insee.fr
La consommation des ménages se stabilise en 2013 | Insee
1. Services d'intermédiation financière indirectement mesurés.
2. Dépenses de consommation des institutions sans but lucratif au service des ménages.
3. Dépenses de consommation des administrations publiques en biens et services individualisables.
(ei) Principaux postes concernés par l'économie de l'information.
Source : Insee, comptes nationaux, base 2010.
Progression modérée des...
Site :
insee.fr
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Comment calculer la révision de loyer chaque année - Rentila
Calculer la révision pour les activités tertiaires (ILAT)
Pour procéder à la révision de loyer, il faut prendre en compte de l'IRL (indice de révision de loyer) pour un logement, l'ILC (indice des loyers commerciaux) pour les baux commerciaux, l'ILAT (indice des loyers des activités tertiaires) et l'ICC (indice du coût de la construction). C'est INSEE qui se charge du calcul et de la...
Site :
https://www.rentila.com
Indexation de la rente viagère - Viager.com
10 janvier 2016
Indexation de la rente viagère
Le paiement de la rente viagère par l'acheteur au vendeur en viager sur une durée incertaine doit prendre en considération l'inflation afin que le contrat ne s'en trouve pas déséquilibré. Les rentes viagères sont donc indexées annuellement.
Le principe de l'indexation est posé par l'article 1er de la loi 49-420 du 25 mars 1949 . En effet,...
Site :
http://www.viager.com
Consommation, Essence, Diesel - Libre entreprise
Le diesel affiche sa nette suprématie - La Libre
La part du diesel dans la consommation totale de carburant en Belgique en 2010 a grimpé à 83 %, contre 17 % pour l'essence, ressort-il du rapport annuel de la Fédération pétrolière belge. La part de diesel en Belgique est en augmentation constante depuis des années. [...] Elle était de 70 % en 2002, de 76 % en 2005 et de 82 % en 2009....
Revalorisation des pensions de retraite de la fonction ...
Revalorisation des pensions de retraite de la fonction publique
13e législature
Question écrite n° 18163 de M. Pierre Martin (Somme - UMP)
publiée dans le JO Sénat du 14/04/2011 - page 914
M. Pierre Martin appelle l'attention de M. le ministre du budget, des comptes publics, de la...
Date: 2016-10-21 11:25:22
Site :
senat.fr
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l'Autorité de Régulation des Communications Electroniques ...
Espace dédié aux CONSOMMATEURS - www.arcep.fr/consommateurs
Dernière mise à jour le 17 février 2017
Vous êtes un consommateur ?
Vous cherchez un RENSEIGNEMENT ? Le site consommateur de l'ARCEP répond à vos questions
Vous avez un LITIGE avec votre opérateur TÉLÉCOM ?
2007
2016
- 22 septembre 2016 : publication du décret n° 2016-1238 relatif au mécanisme de signalement prévu à...
Site :
http://www.arcep.fr
Thèmes liés : tableau des valeurs de l'indice des prix a la consommation 2013 / tableau des valeurs de l'indice des prix a la consommation 2012 / tableau des valeurs de l'indice des prix a la consommation / l'information du consommateur sur les prix / valeurs de l'indice des prix a la consommation
Loi-programme du 26/12/2015 (1) - etaamb.be
SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE
26 DECEMBRE 2015. - Loi-programme (I) (1)
PHILIPPE, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.
La Chambre des représentants a adopté et Nous sanctionnons ce qui suit : TITRE Ier. - Disposition générale
Article 1er.La présente loi règle une matière visée à l'article 74 de la Constitution.
TITRE II. - Budget...
Date: 2016-07-27 10:24:53
Site :
http://www.etaamb.be
HISTORIQUE TAUX DU LIVRET A depuis 1974 - france-inflation.com
GRAPHIQUE EVOLUTION TAUX DU LIVRET A depuis Janvier 1974
TAUX DU LIVRET bloqué à 0.75% jusqu'au 31 Janvier 2020 !
Le taux du Livret A est gelé à 0.75% jusqu'en Janvier 2020, sur décision du ministre des finances, Bruno Lemaire.
Cet arrêté et paru au journal officiel le 2 décembre 2017.
Ce n'est pas une bonne nouvelle pour les petits épargnants car l'inflation est attendue supérieure à...
Site :
http://france-inflation.com
Indice des prix à la consommation : stable en avril 2014 ...
Posté le 08.05.2014
Nouvelles
En avril, l'indice genevois des prix à la consommation est stable en un mois et se fixe à 99,8 points (décembre 2010 = 100). Le renchérissement par rapport à avril 2013 est également nul, alors que la variation annuelle moyenne s'élève à + 0,1 %.
La stabilité de l'indice en un mois est le résultat d'évolutions des prix divergentes, mais de faible ampleur, dans les différents groupes de dépenses.
La principale hausse en un mois concerne le groupe habillement et chaussures, dans lequel les prix...
Site :
https://www.ccig.ch
Thèmes liés : variation annuelle de l indice des prix a la consommation / evolution de l indice des prix a la consommation / indice genevois des prix a la consommation 2014 / indice des prix 0 la consommation / indice annuel des prix a la consommation 2014
UI - Indices et chiffres-clés - Coût de la construction ...
Indices INSEE pour la révision des loyers : IRL et coût de la construction
Le 12/10/2017
Jusqu'au 31 décembre 2005, l'indice INSEE du coût de la construction était le seul indice utilisé pour les augmentations contractuelles des loyers. Pour les baux d'habitation soumis au régime de la...
Site :
http://www.universimmo.com
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Asbl A.C.L.I. Belgique
Nouveautés à partir du 1er juillet 2011
Le mois de juillet voit entrer en vigueur une série de nouvelles règles qui concernent les fumeurs, les utilisateurs de services par SMS, les agriculteurs, les usagers de la STIB et les contribuables.
Interdiction de fumer dans les cafés
Dès ce 1er juillet, les débits de boissons (cafés et discothèques) et établissements de jeux ne ...
Site :
http://www.acli.be
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République du Sénégal - Ministère du Commerce, du Secteur ...
Brèves :
o Baisse des prix: HUILE EN FÛT à 900cfa - RIZ BRISE ORDINAIRE à 260cfa - SUCRE à 575cfa
Le Commerce du Sénégal
Infos clés pour le dernier numéro
L'indice harmonisé des prix à la consommation base 100 en 2008 a enregistré une baisse de 0,2% en novembre 2012. Cette évolution s'explique par le repli des prix des produits alimentaires, boissons non...
Date: 2018-06-20 19:47:22
Site :
http://www.commerce.gouv.sn
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Les économies d'énergie, c'est juste des ampoules basse ...
en
Les économies d'énergie, c'est juste des ampoules basse consommation ?
Les Français ne sont que partiellement dupes de leur information souvent incomplète en matière d'énergie. Lors d'un sondage effectué pour le Ministère de l'Economie et des Finances en janvier 2003, en préalable au débat national sur les énergies , et qui met en lumière quelques résultats surprenants, il était...
Site :
https://jancovici.com
CUY - bareme enseignement
See You Why ?
Comment et combien sont payés les enseignants ?
Les barèmes sont publics et varient selon les fonctions exercées et les titres que possèdent les membres du personnel.
Indexation
Les barèmes légaux et décrétaux sont fixés en "brut annuel" ; il convient donc de leur appliquer quelques modifications pour retrouver le "net mensuel". Les traitements bruts suivent...
Site :
http://cuy.be
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Institut national de la statistique et des études ...
Institut national de la statistique et des études économiques
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Institut national de la statistique .
Institut national de la statistique et des études économiques
Création
modifier
L'Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) est chargé de...
Date: 2017-09-26 08:52:08
Site :
https://fr.wikipedia.org
Les dépenses des Français pour leur apparence physique ...
Statistiques
Les dépenses des Français pour leur apparence physique
Les dépenses des Français pour leur apparence physiqueDepuis 1960, la part des vêtements se réduit, au profit des soins de beauté
Pauline Beck et Philippe Serre, division Synthèses des biens et services, Insee
En 2015, les ménages ont consacré 7,3 % de leur budget à leur apparence physique, soit...
Site :
insee.fr
Bienvenue sur le site du FAFSEA
RTE consolide ses engagements en faveur de l'emploi des personnes handicapées
Liaisons Sociales Bibliothèque : l'actualité Rubrique : HANDICAPÉS Sous Rubrique : Emploi RTE consolide ses engagements en faveur de l'emploi des personnes handicapées Les partenaires sociaux de RTE (Réseau de transport d'électricité), à l'exception de la CGT, ont conclu, le 25 avril 2018, un nouvel accord...
Site :
http://www.fafsea.com
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Cct par thème - NAR-CNT
ALCOOL ET DROGUES
Le Conseil a conclu, le 1er avril 2009, la convention collective de travail n° 100 . Cette convention vise à permettre d'aborder dans les entreprises le dysfonctionnement au travail dû à la consommation d'alcool ou de drogues, à le prévenir et à y remédier, en raison des conséquences négatives qui y sont liées tant pour les employeurs que pour les...
Date: 2017-05-05 13:12:42
Site :
http://www.cnt-nar.be
IR - Réduction d'impôt accordée au titre des ...
Comparer les versions sélectionnées
2015-05-21T19:08:50.000+02:00
IR - Réduction d'impôt accordée au titre des investissements locatifs réalisés dans le cadre de la loi « Scellier » - Conditions d'application - Conditions de mise en location
I. Délai de mise en location
1
Le logement doit être donné en location dans certains délais qui dépendent de la nature du logement ou du...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : article r 331 10 1 du code de la consommation / indice moyen annuel des prix a la consommation hors tabac / association consommateur logement location / variation annuelle de l indice des prix a la consommation / indice annuel des prix a la consommation hors tabac
27 Paiement et revalorisation des pensions / CFDT Retraités
# ^ Le 18 juillet 2017 à 22:28 , par Claude (CFDT Retraités)
Une étude du code de la sécurité sociale s'impose pour vous répondre
« Article R815-38. Les bénéficiaires de l'allocation de solidarité aux personnes âgées sont tenus de déclarer à l'organisme ou au service qui leur sert cette allocation tout changement survenu dans leurs ressources, leur situation familiale ou leur...
Site :
xn--cfdt-retraits-mhb.fr
TAUX INFLATION EN FRANCE de 1901 à 2017
DOUDOU
12/02/2012
Pouvez vous me donner la revalorisation à appliquer à un bail commercial de 9 ans, commencé le 25 juin 2002, et terminé le 24 juin 2011, et de même entre 25 juin 2005 et 24 juin 2011 Merci
bella
12/02/2012
qui peut me donner le montant du smic en 1969? merci à ceux qui savent répondre
couillebo34
08/02/2012
A combien se négociait le m3 de terrain situé en ville de...
Site :
http://france-inflation.com
Thèmes liés : indice des prix a la consommation de l insee / evolution de l'indice des prix a la consommation en france / calcul de l indice des prix a la consommation / evolution de l indice des prix a la consommation / augmentation de l indice des prix a la consommation
Indexation des rentes indemnitaires : peut-on choisir l ...
Le principe de la revalorisation des rentes
Les indemnités peuvent allouées à la victime :
soit en capital, c'est le cas le plus fréquent : on alloue en un seul versement une somme d'argent à la victime en réparation de tel poste de préjudice.
soit sous forme de rente, par exemple pour les postes de tierce personne ou celui de pertes de gains professionnels futurs quand il s'agit d'une...
Date: 2017-11-28 23:10:20
Site :
http://coviaux.xyz
Thèmes liés : evolution de l indice des prix a la consommation / indice moyen annuel des prix a la consommation hors tabac / calcul de l indice des prix a la consommation / augmentation de l indice des prix a la consommation / valeurs de l'indice des prix a la consommation
RFPI - Revenus fonciers - Dispositif « Borloo-neuf
RFPI - Revenus fonciers - Dispositif « Borloo-neuf »
1
L' article 40 de la loi n° 2006-872 du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement crée les dispositifs « Borloo-neuf » et « Borloo-SCPI » applicables aux logements donnés en location dans le secteur intermédiaire.
Ces dispositifs se présentent comme des avantages fiscaux complémentaires à ceux accordés dans...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Note INSEE sur la consommation des ménages
La notion de consommation dans l'enquête Budget de famille est moins large que la dépense de consommation des ménages retenue dans le cadre de la comptabilité nationale à un double titre. D'une part, la comptabilité nationale rehausse le revenu et la consommation des ménages propriétai- res de leur résidence principale d'un « loyer imputé », en considérant que ces ménages...
Site :
fr.slideshare.net
Thèmes liés : l'evolution de la consommation des menages en france 2012 / indice insee prix a la consommation ensemble des menages hors tabac / indice des prix a la consommation ensemble des menages hors tabac 2011 / consommation et l epargne des menages / indice des prix a la consommation ensemble des menages hors tabac 2012
Dossier tarifaire 2017-2018 | Hydro-Québec
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Dossier tarifaire 2017-2018
Chaque été, Hydro-Québec soumet une demande de modification tarifaire à l'approbation de la Régie de l'énergie, un organisme réglementaire indépendant. La demande fait l'objet d'un examen rigoureux. Cet exercice culmine en décembre avec des audiences publiques au cours desquelles des représentants de tous les organismes intéressés ont...
Date: 2017-09-26 20:10:35
Site :
http://nouvelles.hydroquebec.com
Thèmes liés : production et consommation d electricite / consommation moyenne d'electricite / consommation moyenne d electricite / consommation d electricite d un menage / consommation annuelle d electricite
RFPI - Revenus fonciers - Dispositif « Besson neuf ...
RFPI - Revenus fonciers - Dispositif « Besson neuf » - Affectation des logements
I. Location à usage de résidence principale
1
La déduction au titre de l'amortissement des logements neufs conventionnés est réservée exclusivement aux locations non meublées à usage de résidence principale du locataire.
A. Location effective et continue d'un logement nu
1. Généralités
10
La location...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Prix à la consommation à Genève : + 0,5 % au mois de février
Connect : Gérez vos services et abonnements
Faucigny
Prix à la consommation à Genève : + 0,5 % au mois de février
Publié le 24/03/2011 à 08h13
Le Messager, - C'est ce que vient de révéler l'Office cantonal de la statistique qui annonce un renchérissement annuel de + 0,5 % également.
C'est ce que vient de révéler l'Office...
Site :
http://www.lemessager.fr
Thèmes liés : indice des prix 0 la consommation / indice genevois des prix a la consommation 2011 / indice genevois des prix a la consommation / indice annuel des prix a la consommation 2011 / indice annuel des prix a la consommation
Décret portant organisation du budget et de la ...
http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body.pl?language=fr&c(...)
MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE
20 DECEMBRE 2011. - Décret portant organisation du budget et de la comptabilité des Services du Gouvernement de la Communauté française (1)
Le Parlement de la Communauté française a adopté et Nous, Gouvernement, sanctionnons ce qui suit : TITRE Ier. - Objet,...
Date: 2016-07-27 10:24:53
Site :
http://www.etaamb.be
Thèmes liés : relatif a l information du consommateur sur les prix / augmentation de l indice des prix a la consommation / tableau des valeurs de l'indice des prix a la consommation 2013 / tableau des valeurs de l'indice des prix a la consommation 2012 / tableau des valeurs de l'indice des prix a la consommation
Consommation des ménages−Tableaux de l'Économie Française ...
Tableaux et graphiques
Présentation
En 2012, la dépense de consommation finale des ménages se replie en volume pour la première fois depuis 1993 (- 0,4 %). C'est la seconde baisse des dépenses de consommation enregistrée en 60 ans. Alors que le revenu disponible brut des ménages ralentit fortement en...
Site :
insee.fr
Thèmes liés : depenses de consommation des menages 2012 / depense de consommation finale des menages / tableau des valeurs de l'indice des prix a la consommation 2012 / depense de consommation des menages / consommation alimentaire des menages 2012
Exploitation pétrolière au Niger, comment en optimiser les ...
Exploitation pétrolière au Niger, comment en optimiser les retombées ?
Dimanche 11 décembre 2011
Présentation
Le 28 novembre 2011 a été inaugurée à Zinder la première raffinerie du Niger. Cette raffinerie est exploitée par la Société de Raffinage de Zinder (SORAZ) qui est une coentreprise entre la China National Petroleum Company (CNPC), pour 60% du capital ; et l'Etat du Niger pour...
Date: 2017-02-19 18:55:52
Site :
http://www.cridecigogne.org
Thèmes liés : la consommation d'eau pour l'usage domestique dans differents pays / tableau des valeurs de l'indice des prix a la consommation / indice mensuel des prix a la consommation de l'ensemble des menages / valeurs de l'indice des prix a la consommation / valeurs de l indice des prix a la consommation
Lepetitjournal.com - POUVOIR D'ACHAT - France / Espagne ...
POUVOIR D'ACHAT - France / Espagne : comparatif du coût de la vie
Si l'on gagne plus en France, dépense-t-on pour autant moins en Espagne ? A partir de données collectées sur le terrain et via les indices locaux, nous avons comparé les prix moyens de plusieurs postes de dépense dans les deux pays. Un comparatif évidemment soumis aux aléas des fluctuations de marché, mais qui, ramené aux...
Site :
http://www.lepetitjournal.com
Thèmes liés : consommation moyenne de l'eau en france / consommation moyenne d'eau par personne en france / consommation moyenne d'eau par menage en france / indice moyen annuel des prix a la consommation hors tabac / indice moyen annuel des prix a la consommation
Archives - CNESST
Juin 2013
Règlement sur la santé et la sécurité dans les travaux d'aménagement forestier (RSSTAF)
À compter du 13 juin 2013, le Règlement sur la santé et la sécurité dans les travaux d'aménagement forestier (RSSTAF)
remplace le Règlement sur les travaux forestiers. Le nouveau règlement vise à assurer la santé, la sécurité et l'intégrité physique des travailleurs tout en...
Date: 2017-09-26 20:05:21
Site :
http://www.csst.qc.ca
Thèmes liés : consommation d'energie unite / relatif a l information du consommateur sur les prix / calculer consommation d'energie electrique / calcul de l indice des prix a la consommation / definition de l'indice des prix a la consommation
L’euro fait flamber les prix depuis dix ans ? Que nenni ...
Le Plus, l'info peut surprendre par le nouvelObs
L'euro fait flamber les prix depuis dix ans ? Que nenni !
Publié le 30-12-2011 à 14h30
- Modifié à 15h30
Par Jean-François Jamet
Economiste
LE PLUS. Présumé coupable, levez-vous ! Vous avez fait flamber les cours des matières premières, exploser le prix de l'énergie, augmenter l'inflation... Eh bien non ! La monnaie commune n'est pas...
Date: 2017-09-26 18:30:23
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Indice des loyers des activités tertiaires | Net-iris 2017
l'indice des loyers des activités tertiaires du quatrième trimestre de 2016 atteint 108,94, indique un avis de l'Insee. L'indice des loyers des activités tertiaires (ILAT) , créé par l'article 63 de la troisième loi de simplification et l'amélioration de la qualité du droit du 17 mai 2011, peut servir de référence à la révision des baux professionnels autres que les loyers...
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http://www.net-iris.fr
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Stabilité de la consommation d’énergie dans l’industrie en ...
Stabilité de la consommation d'énergie dans l'industrie en 2013
Stabilité de la consommation d'énergie dans l'industrie en 2013
Hélène Thélot, division Enquêtes thématiques et études transversales, Insee
La consommation d'énergie dans l'industrie (hors carburants) stagne en 2013, après une baisse de 18 % entre 2005 et 2012. Ce mouvement suit celui de la production...
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gaz propane en citerne - fournisseurs-gaz.com
Les fournisseurs de gaz en citerne
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Le gaz en citerne est une énergie disponible sur l'ensemble du territoire. Il représente la meilleure alternative pour les foyers désireux d'utiliser du gaz mais dont le logement n'est pas raccordé au réseau...
Date: 2017-02-19 16:02:15
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Législation/Sol/ Gestion des sols - environnement.wallonie.be
Coordination officieuse
5 décembre 2008 - Décret relatif à la gestion des sols (1) (M.B. 18.02.2009 - add. 06.03.2009 - entrée en vigueur le 18.05.2009)
modifié par le décret-programme du 22 juillet 2010 portant des mesures diverses en matière de bonne gouvernance, de simplification administrative, d'énergie, de logement, de fiscalité, d'emploi, de politique aéroportuaire,...
Date: 2015-01-20 13:32:12
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