Gaz naturel : quel prix pour ma consommation

Le gaz naturel peut être utilisé pour le chauffage, l'eau chaude ou la cuisine. Selon l'utilisation faite, le prix du kWh (et de l'abonnement) va varier.

Les usages du gaz naturel

Le chauffage

Principal poste de dépenses énergétiques, la consommation de chauffage reste difficile à évaluer puisqu'elle varie en fonction du type de logement.  En effet, l'isolation va jouer sur la consommation : un foyer mal isolé va consommer plus de gaz puisque va nécessiter plus de chauffage l'hiver qu'un logement bien isolé. La présence d'individus dans le logement...

Lire la suite


Site : https://prixkwh.com

Estimez votre consommation d'eau | ELYOTHERM

Estimez votre consommation d'eau

Partager !

Ce simulateur permet d'estimer sa consommation d'eau en m3 en fonction de la composition de son foyer et des usages de l'eau. Il s'agit d'une simulation approximative sur la base de vos usages domestiques en eau dans votre logement, le résultat obtenu pouvant ne pas refléter votre consommation.

Le calcul est effectué sur la base d'estimations...

Lire la suite

Date: 2017-02-19 21:46:03
Site : https://elyotherm.fr

Thèmes liés : estimation consommation d'eau chaude / estimation consommation d'eau / estimation consommation d eau / consommation moyenne annuelle d'eau pour 4 personnes / consommation d'eau chaude pour une famille de 4 personnes

Fuites d'eau - Encyclo-ecolo.com - l'encyclopédie écologique

En ce qui concerne la chasse d'eau, c'est encore pire : une chasse d'eau peut fuir de 600 litres par jour, soit la consommation d'une famille de 4 personnes et près de 72 EUR par mois.

Un WC qui fuit c'est 40 l/h en moyenne et environ 350 m3 par an, soit 925 EUR.

Si la pression du réseau qui vous alimente est importante (à partir de 3 bars), la robinetterie et chauffes-eau et les appareils...

Lire la suite


Site : encyclo-ecolo.com

Les marques d'eau en France. De Aquarel à Wattwiller.

LES MARQUES D'EAUX MIN�?RALES FRAN�?AISES

L'eau minérale en France

La consommation moyenne d'eau en bouteille en France en 2015 est 118 litres par an, ce qui représente 7,536 millions de litres, ce qui place la France parmi les plus gros consommateurs européens d'eau embouteillée. En France, il est conditionné 158 eaux : 78 eaux minérales naturelles, 74 eaux de sources, et on recense...

Lire la suite

Date: 2017-01-18 05:17:37
Site : http://www.boisson-sans-alcool.com

Thèmes liés : consommation d'eau moyenne par habitant par pays / consommation d'eau en bouteille par pays / consommation d'eau par jour et par personne dans le monde / consommation d'eau par jour et par habitant dans le monde / consommation d'eau par jour dans le monde

Déménagement et abonnement à l'eau potable

Frais de gestion

Lorsque l'on change de domicile, la première chose à faire est de souscrire aux services essentiels que sont l'eau, l'électricité et Internet. Si dans le cas des fournisseurs d'énergie et des opérateurs télécom, vous pouvez comparer les offres et choisir librement tel ou tel abonnement, la situation est bien différente pour l'eau courante.

Déménagement et contrat...

Lire la suite


Site : http://www.lesartisansdemenageurs.fr

Thèmes liés : repartition consommation d eau a la maison / facture consommation d eau / consommation de l eau potable / consommation d eau potable / consommation d'eau grandes villes

Le distributeur d'eau a-t-il le droit d'en couper l ...

Les distributeurs d'eau doivent non seulement respecter la trêve hivernale mais en plus ne pas couper l'eau ni réduire le débit en cas de simples impayés.

L'article L115-3 du Code de l'action sociale et des familles, modifié par la loi de Transition énergétique , instaure une trêve hivernale entre le 1er novembre et le 31 mars de l'année suivante (et non plus le 15 mars). Durant cette...

Lire la suite


Site : http://www.net-iris.fr

Thèmes liés : consommation moyenne d'eau par foyer par mois / consommation moyenne d'eau par foyer / consommation moyenne d eau par foyer / facture consommation d eau / consommation moyenne d'eau d'une famille

Centre d'information sur l'eau - Eau et eau du robinet

Les usages de l'eau : les usages domestiques

Par le Centre d'information sur l'eau, le vendredi 31 juillet 2015 10:07

Débattre

Partager :

Sur les 33,4 milliards de m3 d'eau prélevés en France métropolitaine en 2009, 5,5 milliards de m3 (soit 17% du total prélevé) ont été consacrés à la distribution d' eau potable (données : Agences de l'eau - SOeS 2012-).

Mais les prélèvements ne...

Lire la suite


Site : cieau.com

Thèmes liés : consommation litre d'eau machine a laver / consommation moyenne d'eau par menage / consommation d'eau grandes villes / consommation d'eau domestique par personne / estimation consommation d'eau professionnel

L'eau de Paris, boisson officielle des Parisiens

L'eau de Paris, boisson officielle des Parisiens !

L'eau de Paris, boisson officielle des Parisiens !

Une eau sûre et de qualité, bonne à boire pour tous.

Une eau accessible partout dans la ville et à boire en toutes circonstances.

Une eau qui accompagne tous les parisiens, tout au long de la vie.

L'eau de Paris, c'est la boisson officielle des Parisiens !

Eau de Paris lance sa nouvelle...

Lire la suite

Date: 2016-07-07 13:36:56
Site : http://eaudeparis.fr

Thèmes liés : consommation d eau pour l agriculture / consommation de l'eau en bouteille en france / consommation de l'eau en bouteille / consommation moyenne de l'eau en france / consommation moyenne de l'eau par habitant en france

La consommation d’énergie - agence-france-electricite.fr

Quelle est la consommation énergétique mondiale ?

La consommation d'énergie se différencie d'un pays à un autre, notamment selon la situation socio-économique actuelle du pays. De cette manière, la consommation énergétique par habitant est assez variable d'un pays à l'autre, comme vous pouvez le voir dans le graphique illustré ci-dessous :

Source :© Connaissance des Énergies,...

Lire la suite


Site : https://www.agence-france-electricite.fr

Eau chaude sanitaire : de sérieuses pistes d’économie d ...

ecotec

Au fil des réglementations thermiques, l'eau chaude sanitaire a pris une part croissante parmi les cinq usages intégrés dans le calcul réglementaire. Cegibat organisait, le 23 mars dernier, un débat consacré à cet enjeu que représente la maîtrise énergétique de l'eau chaude sanitaire. Les participants ont livré de sérieuses pistes d'amélioration parfois inattendues, en...

Lire la suite


Site : http://ecotec-bet.com

Eau chaude sanitaire : de sérieuses pistes d’économie d ...

Eau chaude sanitaire : de sérieuses pistes d'économie d'énergie

1 Novembre 2017

Twitter LinkedIn Facebook Télécharger la chronique

Par Bernard Reinteau, journaliste

Au fil des réglementations thermiques, l'eau chaude sanitaire a pris une part croissante parmi les cinq usages intégrés dans le calcul réglementaire. Cegibat organisait, le 23 mars dernier, un débat consacré à cet enjeu...

Lire la suite


Site : conseils.xpair.com

Tout savoir sur l’éco-prêt à taux zéro en 2017

Une palette de travaux éligibles

Première option : le bouquet de travaux

Pour composer un bouquet éligible à l'éco-prêt à taux zéro, choisissez des travaux dans au moins deux des 6 catégories de la partie gauche du tableau ci-dessous.

Des travaux additionnels peuvent entrer dans le montant de l'éco-prêt mais ne sont pas considérés comme une action du bouquet de travaux.

Catégories...

Lire la suite


Site : http://www.ademe.fr

Thèmes liés : ballon d'eau chaude electrique basse consommation / consommation electrique ballon d'eau chaude / consommation d eau chaude sanitaire / consommation electrique d un ballon d eau chaude / consommation electrique ballon d eau chaude

Les aides financières sur la PAC air-eau

La pompe à chaleur air-eau bénéficie d'un crédit d'impôt pour la transition énergétique de 30%.

Il s'agit d'un montant qui vous est remboursé sur votre impôt sur le revenu, que vous soyez imposable ou non.

Les conditions afférentes au crédit d'impôt sont les suivantes et doivent toutes êtres respectées :

(cliquez sur les conditions pour voir s'afficher le détail)

Travaux dans la...

Lire la suite


Site : http://www.rouchenergies.fr

Compteur communicant — Wikipédia

Les compteurs communicants permettent également d'effectuer certaines opérations à distance, sans qu'un technicien ne se déplace et que le client soit présent. En éliminant les tâches manuelles de relève, de changement de puissance, de coupure ou de remise en service, ces compteurs sont censés, à terme, permettre une diminution des coûts de distribution de l'énergie et des délais...

Lire la suite

Date: 2017-02-16 13:01:33
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : compteur de consommation d'energie electrique / consommation electricite d'un chauffe eau / consommation d'eau et d'electricite / consommation moyenne d'eau d'un francais par jour / consommation moyenne annuelle d'eau par habitant en france

Mon chauffe-eau solaire

Vous souhaitez acheter un chauffe-eau solaire ?

Pourquoi installer un chauffe-eau solaire ?

A la Réunion, un chauffe-eau solaire peut assurer de 75 à 100% des besoins d'eau chaude sanitaire.

Un chauffe-eau solaire permet de faire des économies d'énergie.

Un chauffe-eau solaire de 4m2 de capteur et de 300l de stockage permet d'éviter une consommation annuelle d'environ 1 500 kWh soit de...

Lire la suite

Date: 2017-02-19 16:32:33
Site : http://www.monchauffeeausolaire.re

Thèmes liés : consommation litre d'eau machine a laver / consommation moyenne d'eau par menage / consommation d'eau par pays et par habitant / consommation d'eau moyenne par habitant par pays / consommation d'eau dans les pays en developpement

7 choses à savoir pour réduire sa consommation d’énergie

7 choses à savoir pour réduire sa consommation d'énergie

18h49, le 26 novembre 2014, modifié à 19h48, le 26 novembre 2014

A

Partagez sur :

PRATIQUE - Chauffage, appareils électriques, etc. : passage en revue des bonnes et mauvaises pratiques.

A moins d'un mois de l'hiver, les températures commencent à baisser et la consommation d'énergi e fait le chemin inverse. C'est donc la période...

Lire la suite


Site : http://www.europe1.fr

Thèmes liés : comment reduire la consommation d energie / reduire la consommation d energie / compteur de consommation d'energie electrique / consommation annuelle d'energie electricite en france / calculer consommation d'energie electrique

Introduction : L’efficacité énergétique, un principe ...

Navigation rapide :

Introduction : L'efficacité énergétique, un principe structurant de la transition énergétique

La France, et plus globalement l'Union européenne, sont confrontées à des défis sans précédent qui découlent de la raréfaction des ressources énergétiques, de l'augmentation des prix de l'énergie, de l'accélération du phénomène de précarité énergétique et de la...

Lire la suite


Site : http://www.smartgrids-cre.fr

Évolution de la consommation de boissons en France ...

The evolution of water consumption has not progressed between 2003 and 2013. Beverages are mainly consumed at meals (only 12.2% are drunk without food) and supporting French people to drink regularly along the day could be a solution to stop at least partly this problem of insufficient intakes.

Mots clés: Enquêtes de consommations alimentaires CCAF, Comportement alimentaire, Hydratation,...

Lire la suite

Date: 2017-09-26 20:06:09
Site : http://www.emn-sante.com

Comment contester une facture d’eau en cas de consommation ...

Que faire en cas de consommation anormale ? Comment pouvez-vous vous faire rembourser l'excédent du paiement de votre facture d'eau ?

Selon l''article L. 2224-12-4 III bis du code général des collectivités territoriales « une augmentation du volume d'eau consommé est anormale si le volume d'eau consommé depuis le dernier relevé excède le double du volume d'eau moyen consommé par...

Lire la suite


Site : legavox.fr

Thèmes liés : consommation d'eau par pays et par habitant / consommation d'eau par pays 2012 / consommation d'eau moyenne par habitant par pays / consommation d'eau dans les pays / consommation d'eau dans differents pays

Enquête sur les systèmes de filtration de l'eau potable ...

Enquête sur les systèmes de filtration de l'eau potable

par

Ecoutez

Bonjour à toutes et à tous,

Ayant la chance d'être abonné à la lettre d'information payante du magazine QUE CHOISIR, j'ai récemment pu lire une étude datée du 23 août dernier sur les systèmes de traitement et de filtration de l'eau du robinet à la maison. Abonné et donc peut-être aussi privilégié, je souhaite...

Lire la suite

Date: 2017-09-26 17:51:42
Site : agoravox.fr

La Boisson Alcoolique Rend-T-Elle Les Hémorroïdes Plus ...

Y a-t-il un lien entre les hémorroïdes et l'alcool? La réponse rapide est oui, il y a, bien qu'il existe un lien indirect. Regardons de plus près.

Que sont les hémorroïdes?

Les hémorroïdes sont l'inflammation des veines dans votre rectum (interne) ou à l'extérieur de l'anus (externe). Plusieurs facteurs peuvent déclencher et provoquer cette condition. La consommation excessive d'alcool...

Lire la suite


Site : http://www.meshemorroides.com

Thèmes liés : consommation d alcool et hemorroides / consommation d'alcool / consommation d alcool / augmentation de la consommation d eau / consommation excessive d eau

Nos conseils pour un bon suivi de votre consommation d’énergie

Optez pour le chauffage programmable

Chez vous, le chauffage est le plus gros poste de consommation d'énergie. En 2012, dans le secteur résidentiel français, le chauffage a constitué 67%(1) des consommations énergétiques. Pour réaliser des économies et contrôler votre consommation, le chauffage programmable est un outil précieux.

Les températures idéales ? 19° dans les pièces à...

Lire la suite


Site : https://particuliers.engie.fr

Le contrôle de la consommation d'énergie via une Box ...

Home > Domotique > Vision > Le contrôle de la consommation d'énergie via une Box domotique fait-elle rêver le consommateur?

Publicité

Published 13 février 2014 par Hervé

Le contrôle de la consommation d'énergie via une Box domotique fait-elle rêver le consommateur?6 minute(s) de lecture

Le contrôle de la consommation d'énergie via une Box domotique fait-elle rêver le consommateur?...

Lire la suite


Site : https://www.abavala.com

Consommation durable et Typologie des consommateurs 2015

Aucune remarque pour cette diapositive

Consommation durable et Typologie des consommateurs 2015

1. Consommation durable et Typologie des consommateurs 2015 Lundi 1er Juin 2015 Etude Ethicity Source : Analyse des résultats de 3500 individus âgés de 15 à 74 ans ayant répondu à l'étude TGI KANTAR MEDIA IN- TELLIGENCE sur lesquels la typologie a été répliquée. A l'heure de la COP 21,...

Lire la suite


Site : fr.slideshare.net

Thèmes liés : consommation d'eau et d'electricite / consommation moyenne d'electricite pour un foyer de 2 personnes / consommation moyenne d'electricite pour 2 personne / consommation moyenne d'electricite par personne / consommation moyenne d'electricite d'un foyer de 4 personnes

Surendettement et rétablissement personnel | TRIBUNAL DE ...

FIL INFO!

Surendettement et rétablissement personnel

La procédure de surendettement permet à des personnes ayant des difficultés à faire face à leurs dettes d'en obtenir le rééchelonnement, voire l'effacement partiel ou total.

Cette procédure est principalement de la compétence de la commission de surendettement des particuliers, mais également du juge du tribunal d'instance.

(à jour...

Lire la suite


Site : http://www.tribunal-barleduc.fr

La consommation de gaz d'une maison | Energie Reduc

Nouvelle offre Direct Energie

La consommation de gaz d'une maison

Estimation et devis gaz naturel : 09 73 72 25 00 (Selectra : lundi - vendredi 8h - 21h ; samedi 8h30 - 18h30)

Demandez à un conseiller de vous rappeler . Vous pouvez également estimer votre consommation de gaz en utilisant le comparateur gaz .

Sommaire :

En bref : les consommations estimées de maisons de 100 et 200 m²

Type...

Lire la suite

Date: 2017-02-19 18:16:09
Site : energie-reduc.com

Thèmes liés : consommation moyenne gaz naturel maison / consommation moyenne d'energie dans une maison / consommation chauffage gaz maison / consommation moyenne gaz maison / consommation moyenne gaz naturel menage

Les projets de compteurs évolués en Europe

Année de réalisation

2008 et 2011/2012

2010/2012

2011/2012

L'organisme de concertation entre l'État fédéral et les régions en matière énergétique « CONCERE/ENOVER » a été chargé de mutualiser ces informations et de présenter un rapport de synthèse à l'Union européenne. Ce « rapport sur l'évaluation économique relative aux systèmes intelligents de mesure en Belgique » a...

Lire la suite


Site : http://www.smartgrids-cre.fr

Sucre — Wikipédia

Métabolisme du sucre[ modifier | modifier le code ]

Le sucre ingéré est hydrolysé en glucose et fructose [34] dans l'intestin. Les monosaccharides sont ensuite absorbés soit par diffusion passive ( transporteur de glucose ), soit par transport actif faisant intervenir des transporteurs spécifiques ( transporteur sodium-glucose ) [35] . Ces produits passent rapidement dans le sang puis sont...

Lire la suite

Date: 2017-02-16 19:48:06
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : consommation d'eau pour l'industrie / consommation d eau dans l industrie / consommation d eau pour l agriculture / consommation en eau pour l industrie / consommation de sucre en france

Sucre — Wikipédia

Métabolisme du sucre[ modifier | modifier le code ]

Le sucre ingéré est hydrolysé en glucose et fructose [34] dans l'intestin. Les monosaccharides sont ensuite absorbés soit par diffusion passive ( transporteur de glucose ), soit par transport actif faisant intervenir des transporteurs spécifiques ( transporteur sodium-glucose ) [35] . Ces produits passent rapidement dans le sang puis sont...

Lire la suite

Date: 2017-02-16 19:48:06
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : consommation d'eau pour l'industrie / consommation d eau dans l industrie / consommation d eau pour l agriculture / consommation en eau pour l industrie / consommation de sucre en france

Sucre — Wikipédia

Métabolisme du sucre[ modifier | modifier le code ]

Le sucre ingéré est hydrolysé en glucose et fructose [34] dans l'intestin. Les monosaccharides sont ensuite absorbés soit par diffusion passive ( transporteur de glucose ), soit par transport actif faisant intervenir des transporteurs spécifiques ( transporteur sodium-glucose ) [35] . Ces produits passent rapidement dans le sang puis sont...

Lire la suite

Date: 2017-02-16 19:48:00
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : consommation d'eau pour l'industrie / consommation d eau dans l industrie / consommation d eau pour l agriculture / consommation en eau pour l industrie / consommation de sucre en france

Les prix entreprises et environnement | Ministère de la ...

Le dossier de candidature pour la catégorie meilleure déclaration de performance extra-financière, volet environnemental (msword - 478.5 Ko)

Le concours est ouvert jusqu'au vendredi 13 juillet 2018 avant minuit (font foi la date et l'heure de l'envoi du courriel par le candidat).

Les dossiers de candidature, au format Word, complétés et signés, doivent être envoyés par courriel à :...

Lire la suite


Site : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr

L'alcool : définition et repères de consommation | ameli.fr

L'alcool : définition et repères de consommation

15 septembre 2017

Qu'elle soit régulière ou occasionnelle, une prise excessive d'alcool se révèle néfaste pour le corps. Pour préserver votre santé, évaluez votre consommation de boissons alcoolisées et réduisez votre consommation, si nécessaire.

Qu'est-ce que l'alcool ?

L'alcool (également appelé "éthanol", "acide éthylique" ou...

Lire la suite

Date: 2017-09-26 16:42:59
Site : https://www.ameli.fr

natation : la nutrition du nageur, alimentation en ...

Voici les principales erreurs que je peux rencontrer lorsqu'un sportif me détaille les modalités de son alimentation :

--Le petit déjeuner est souvent trop peu structuré.

--Le piège des « sucres rapides », ou plutôt des sucres à « index glycémique rapide » : quand on consomme un tel sucre au repos on transforme une partie de ce sucre en graisses, graisses qui vont être...

Lire la suite


Site : http://www.medecinedusportconseils.com

Thèmes liés : consommation moyenne d'eau d'un foyer de 3 personnes / consommation d'eau d'une famille de 3 personnes / consommation d'eau chaude par repas / consommation moyenne d'eau d'une famille de 4 / consommation moyenne d'eau par jour et par personne

Les travaux du secteur résidentiel – aidee

Les travaux du secteur résidentiel

Les travaux du secteur résidentiel

L'énergie est un poste important des dépenses des ménages.

En 2015, les dépenses énergétiques dans une maison, un appartement individuel ou un immeuble collectif, ont représenté 28 % de la consommation totale d'énergie en France (source : « Panorama énergies-climat », établi par la direction générale de...

Lire la suite


Site : http://www.aidee.fr

Comment faire jouer les garanties | Institut national de ...

 

1 - La garantie des vices cachés

En vertu des articles 1641 et suivants du code civil , le vendeur est responsable des vices cachés du bien vendu. La garantie légale des vices cachés s'applique quel que soit le bien acheté (neuf ou d'occasion, en promotion ou en solde...) et quel que soit le vendeur (vendeur professionnel ou simple particulier).

 

L'action en garantie des vices cachés...

Lire la suite

Date: 2017-02-19 17:07:50
Site : http://www.conso.net

Thèmes liés : la consommation d'eau pour l'usage domestique dans differents pays / code de la consommation garantie 2 ans / code de la consommation garantie vices caches / code de la consommation garantie legale / article 211 4 code consommation

Chaudière condensation et photovoltaïque, un couplage RT 2012

Par Elisabeth AUBERT et Frédéric RAVAT - GrDF

Associer une chaudière à condensation et un kit photovoltaïque en autoconsommation permet de respecter la RT 2012 tout en maîtrisant le coût de construction (Bbio proche de Bbiomax) et en limitant fortement l'encombrement dans le logement (aucun encombrement au sol).

Principe de fonctionnement

Cette solution se compose :

D'une chaudière ...

Lire la suite


Site : conseils.xpair.com

Linky — Wikipédia

Watt & Moi , à Lyon [29] .

Enedis profite de l'expérimentation pour réaliser le système d'information coeur du système Linky (SI Linky, fourni par Atos Origin International France, avec le support en assistance à maîtrise d'ouvrage de la société Accenture ) et mettre en place les processus métier du déploiement sur le terrain et au sein du système d'information du déploiement (SID,...

Lire la suite

Date: 2017-02-18 16:17:14
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : compteur de consommation d'energie electrique / consommation moyenne d'electricite d'un foyer en france / consommation moyenne d'energie en france / consommation d'energie et croissance economique / consommation moyenne d'eau d'un francais par jour

Tout savoir sur la loi Duflot - Loi-Duflot.fr

Accueil > Le lexique de la loi Duflot

Le lexique de la loi Duflot

La Loi Duflot 2014, la nouvelle loi de défiscalisation dédiée à l'investissement immobilier locatif et applicable dans le cadre de la loi des finances 2014.

Nous vous détaillons ici les différents termes issus de l'univers de la défiscalisation et de l'investissement immobilier afin de mieux comprendre les détails de la loi...

Lire la suite


Site : http://www.loi-duflot.fr

Arrêté du 26/08/13 relatif aux installations de combustion ...

Arrêté du 26/08/13 relatif aux installations de combustion d'une puissance supérieure ou égale à 20 MW soumises à autorisation au titre de la rubrique 2910 et de la rubrique 2931

(JO n° 226 du 28 septembre 2013)

NOR : DEVP1300515A

Arrêté du 24 août 2017 (JO n°234 du 6 octobre 2017)

Publics concernés : exploitants d'installations de combustion d'une puissance supérieure ou égale à...

Lire la suite

Date: 2018-06-21 00:50:40
Site : https://aida.ineris.fr

Caution abusive, propriétaires tyranniques… paroles de ...

Caution abusive pour obtenir le logement , propriétaires rechignant à réaliser des travaux pourtant essentiels, difficultés pour récupérer la caution lors de son départ... les relations entre locataires et bailleurs sont bien souvent houleuses. Lors d'un appel à témoignages, plus de 150 internautes nous ont raconté leurs mésaventures, tout en s'interrogeant sur leur bon droit.

Nous...

Lire la suite

Date: 2017-09-15 01:48:22
Site : lemonde.fr

SURENDETTEMENT DE PARTICULIER - fbls.net

rédigé par Frédéric Fabre docteur en droit.

La procédure de surendettement des particuliers est prévue dans le code de la consommation et fait l'objet de la Loi n°2010-737 du 1er juillet 2010 modifiée par la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014, portant réforme du crédit à la consommation et du Décret n°2010-1304 du 29 octobre 2010 relatif aux procédures de traitement des situations de...

Lire la suite

Date: 2016-10-20 09:17:28
Site : http://www.fbls.net

Thèmes liés : analyser l'evolution de la consommation d'eau / consommation moyenne annuelle d'eau pour 1 personne / code de la consommation delai retractation / code de la consommation retractation entre professionnels / code de la consommation retractation 7 jours

Directive n° 2010/75/UE du 24/11/10 relative aux émissions ...

Directive n° 2010/75/UE du 24/11/10 relative aux émissions industrielles (prévention et réduction intégrées de la pollution) (refonte)

(JOUE n° L 334 du 17 décembre 2010)

Texte modifié par :

Rectificatif au JOUE n° L 158 du 19 juin 2012

Vus

Le Parlement européen et le Conseil de l'union européenne,

Vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, et notamment son article...

Lire la suite

Date: 2017-02-19 03:29:07
Site : http://www.ineris.fr

Thèmes liés : analyser l'evolution de la consommation d'eau / consommation d'eau pour l'industrie / consommation d eau dans l industrie / limiter la consommation d eau / limiter la consommation d energie

Le gaz en citerne comparé aux autres énergies

Le gaz en citerne comparé aux autres énergies

Electricité, gaz, fioul ou propane : conseils - souscription

09 73 72 25 00 (lundi-vendredi 8h-21h ; samedi 8h30-18h30).

Me faire rappeler gratuitement .

Le gaz en citerne est une énergie de vrac disponible sur l'ensemble du territoire. Il est livré par camion et conservé en citerne. Il représente une solution appropriée aux logements non...

Lire la suite

Date: 2017-02-19 18:19:11
Site : monenergie.net

Thèmes liés : chaudiere gaz consommation propane / consommation chauffage gaz propane / consommation gaz propane / consommation moyenne gaz naturel maison / consommation moyenne gaz naturel

Peut-on consommer des produits périmés ? | 60 Millions de ...

DLC, DLUO ou DDM ?

Thinkstock

Une huile d'olive périmée peut être consommée sans risques ; un pot de tarama, surtout pas ! Où se situe la ligne de démarcation ? Pour les consommateurs, elle commence sur l'emballage, avec les mentions : « À consommer avant le ... » ou « À consommer de préférence avant le... ».

Sauf cas particuliers, comme le lait cru ou les rillettes, il...

Lire la suite


Site : 60millions-mag.com

L'atelier citoyen - Association citoyenne

Plutonium en Loire

La Loire, dernier fleuve sauvage d'Europe ?

En aout 2014, dans le cadre du cycle de l'Atelier citoyen consacré à l'eau, une vingtaine d'adhérents ont effectué sur deux jours une descente de Loire en canoé. L'occasion de découvrir, au travers d'une expérience concrète, la vie d'un fleuve auquel nous sommes très attachés, chacun à sa manière.

 

La première halte...

Lire la suite


Site : http://www.atelier-citoyen.fr

Le prix de l'électricité augmente. Mais des parades high ...

6 réactions

FACTURES. Pour un particulier ayant souscrit à l'option de base proposée par EDF (un abonnement de 6 kVA), la consommation d'un kilowatt-heure d'électricité coûtait 10,57 centimes d'euros TTC en 2004. Dix ans plus tard, ce tarif est monté à 14,03 centimes. Autrement dit, en dix ans, la facture annuelle a grimpé de plus de 32% !

Evolution des tarifs d'électricité entre 2001...

Lire la suite


Site : http://www.sciencesetavenir.fr

Thèmes liés : consommation de l'energie electrique / compteur de consommation d'energie electrique / reduire sa consommation d electricite / consommation electrique d'un chauffe eau solaire / consommation electrique d un chauffe eau

Loi pour le développement de la concurrence au service des ...

Loi pour le développement de la concurrence au service des consommateurs

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Cet article est une ébauche concernant le droit français .

Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants .

Consultez la liste des tâches à accomplir en page de discussion .

Loi...

Lire la suite

Date: 2017-02-15 17:07:47
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : avis consommateur fournisseur d'acces internet / code de la consommation resiliation contrat / consommation d'eau d'un francais par jour / quelle est la consommation d'eau par jour et par personne en france / consommation d eau par jour en france

Projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové

TITRE IER - FAVORISER L'ACCÈS DE TOUS À UN LOGEMENT DIGNE ET ABORDABLE

CHAPITRE IER - Améliorer les rapports entre propriétaires et locataires dans le parc privé

Article 1er (articles 1er, 2, 3, 3-1, 3-2, 3-3 [nouveau], 4, 5, 6, 7, 7-1 [nouveau], 8 et 43 de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs et portant modification de la loi n° 86-1290 du 23...

Lire la suite

Date: 2013-10-15 14:50:26
Site : senat.fr

Thèmes liés : graphique sur l'evolution de la consommation d'eau / consommation d'eau chaude par logement / credit consommation 1 2 3 / consommation d eau des logement / consommation d eau actuelle par jour et par habitant

Réglementation-Loi détecteur de fumée-loi MORANGE

B.- DES EXPÉRIENCES TRANSPOSABLES EN FRANCE

TRAVAUX DE LA COMMISSION

II.- EXAMEN DES ARTICLES

Article 1 : Modification du chapitre IX du code de la construction et de l'habitation

Article 2 : Obligation pour les occupants d'un logement d'y installer au moins un détecteur avertisseur autonome de fumée

> Article L. 129-8 du code de la construction et de l'habitation : ...

Lire la suite


Site : http://www.daaf-detecteur-avertisseur-autonome-de ...

Loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la ...

Loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété des immeubles bâtis

Version consolidée au 21 juin 2018

Chapitre I : Définition et organisation de la copropriété.

Article 1 En savoir plus sur cet article...

La présente loi régit tout immeuble bâti ou groupe d'immeubles bâtis dont la propriété est répartie, entre plusieurs personnes, par lots comprenant chacun...

Lire la suite


Site : https://www.legifrance.gouv.fr